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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 6 NOVEMBRE 2023
-: PERSONNEL : ASSURANCE STATUTAIRE, PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE CHATEAU- LA-VALLIERE À LA CONSULTATION ORGANISEE
PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LA PASSATION DU CONTRAT
COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES
COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A L'EGARD DE LEUR
PERSONNEL
N° 2023-050
Approuvée
= TRAVAUX / FINANCES : VALIDATION DE L'AVANT-PROJET POUR LES TRAVAUX CONCERNANT L’AMENAGEMENT DE PARC DE LOISIRS INTERGENERATIONNEL, ACCEPTATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR DEMANDES DE SUBVENTIONS
N° 2023-051
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- FINANCES : TARIFS 2024
N° 2023-052
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- DIVERS :
* BIBLIOTHEQUE, NOUVELLE CONVENTION RELATIVE AU DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE ET DES BIBLIOTHEQUES
N° 2023-053
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* ENQUÊTE PUBLIQUE CT FARE, MAULNE ET BRULE CHOUX
N° 2023-054
Approuvée
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