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Convocation - Convocation CM 10 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 04 26)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
VILLEDE 4,
G TRélaz
DEPARTEMENT du MAINE-ET-LOIRE
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se
réunira en séance publique, à LA MAIRIE, place Olivier Thuau à Trélazé
le :
VENDREDI 10 AVRIL 2026 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal.
Les dossiers des affaires soumises à l’Assemblée peuvent être consultés
au Secrétariat du Maire.
Il est de plus rappelé que la séance sera accessible en direct au public
via le site internet de la Ville de Trélazé (https;/Avww.trelaze.fr).
Je vous serais obligé de bien vouloir y assister.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'assurance de
mes sentiments distingués.
TRELAZE, le 3 avril 2026
Le Maire,
Lamine NAHAM. ORDRE DU JOUR
1- Lecture du Procès-Verbal du 28 mars 2026.
N° DELIBERATIONS Rapporteur
2 Délégations du Conseil municipal au Maire. Véronique PINEAU lère Adjointe
3 Indernnités pour frais de représentation du | Véronique PINEAU Maire - Exercice 2026. lère Adjointe ” Mandat spécial - Déplacements de M. le Maire | Véronique PINEAU dans le cadre des activités « Ville et Banlieue » - lère Adjointe Exercice 2026.
5 Indemnités de fonction des titulaires de Lamine NAHAM mandats locaux. Maire 6 Frais de garde d'enfants ou frais d'assistance Lamine NAHAM engagés par les membres du Conseil Municipal Maire en raison de leur participation aux réunions
obligatoires: conditions et modalités de
remboursement - Autorisation.
7 Droit à la formation des élus. Lamine NAHAM Maire
8 Personnel - Délibération portant mise en place Lamine NAHAM
du temps partiel et fixant les modalités Maire d'application (Agents titulaires, stagiaires et
contractuels),
9 Personnel — Délibération autorisant le Lamine NAHAM
recrutement sur emploi non permanent pour Maire
un accroissement temporaire d'activité.
10 Personnel - Délibération de principe autorisant Lamine NAHAM le recrutement d'agents contractuels Maire remplaçants.
7) | Personnel — Délibération autorisant le Lamine NAHAM recrutement sur emploi non permanent pour Maire
un accroissement saisonnier d'activité.
> | Personnel - Délibération de principe autorisant | Lamine NAHAM
le recours au contrat d'apprentissage. Maire
13 | Personnel- Délibération de principe autorisant | Lamine NAHAM
le recours à des stagiaires de l'enseignement Maire et l'octroi d'une gratification.
14 | Personnel - Délibération portant la création | Lamine NAHAM
d'un comité social territorial commun entre la Maire ville et le CCAS de Trélazé.
15 | Personnel - Délibération portant instauration | Lamine NAHAM
du forfait mobilités durables. Maire
16 | Personnel - Délibération sur les modalités de | Lamine NAHAM mise en œuvre des astreintes sur la ville. Maire
17 | Commission d'appel d'offres (CAO) à caractère -amne NAHAM aire
permanent -— Elections des représentants du
Conseil municipal. 18 Institutions et vie politique - Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS]) -— Fixation du nombre
d'administrateurs.
Lamine NAHAM
Maire
19 Institutions et vie politique - Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) - Election des
représentants du Conseil Municipal au Conseil
d'Administration du CCAS.
Lamine NAHAM
Maire
20 Institutions et vie politique - Accessibilité aux
personnes handicapées — Commission
communale - Désignation des représentants
de la Commune.
Lamine NAHAM
Maire
21 Institutions et vie politique — Association «la
Chevalerie » - Désignation des représentants
au Conseil d'Administration et au Conseil de
Vie Sociale.
Lamine NAHAM
Maire
22 Institution et vie politique — Institut
d'Education Motrice (IEM) «la Guiberdière » -
Désignation des représentants du Conseil
Municipal au Conseil d'Administration et au
Conseil de Vie Sociale.
Lamine NAHAM
Maire
23 Institutions et vie politique - EHPAD «les
Plaines » - Désignation des représentants au
Conseil d'Administration et au Conseil de Vie
Sociale.
Lamine NAHAM
Maire
24 Institutions et vie politique - Régie de Quartier
de Trélazé - Désignation des représentants du
Conseil Municipal au Conseil d'Administration.
Lamine NAHAM
Maire
25 Institutions et vie politique - Culture - Conseil
d'Administration de l'Aréna Loire Trélazé -
Désignation des représentants du Conseil
Municipal de Trélazé.
Lamine NAHAM
Maire
26 Institutions et vie politique - Culture - Syndicat
Intercommunal Ecole de Musique Henri
Dutilleux — Désignation des représentants du
Conseil Municipal de Trélazé.
Lamine NAHAM
Maire
27 Institutions et vie politique - Culture - Carré
Culturel du Petit Pré — Désignation des
représentants du Conseil Municipal de Trélazé.
Lamine NAHAM
Maire
28 Institutions et vie politique — Désignation des membres du Conseil d'Administration de la
Caisse des Ecoles.
Lamine NAHAM
Maire
29 Institutions et vie politique - Education — Collège Jean Rostand et SEGPA annexée -
Désignation du représentant de la Commune
au Conseil d'Administration.
Lamine NAHAM
Maire
30 Institutions et vie politique - Education — Lycée
professionnel Ludovic Ménard - Désignation
du représentant de la Commune au Conseil
Lamine NAHAM
Maire d'Administration.
Lamine NAHAM 3] | Institutions et vie politique - Education — |
Ecoles privées - Désignation d'un représentant Maire de la Commune.
32 | Institutions et vie politique - Commission de | Lamine NARAM
délégation de service public pour la gestion Maire déléguée des activités socioéducatives —
Elections des membres.
33 | Institutions et vie politique - Délégation de | Lamine NAHAM service public «activités socio-éducatives » Maire
2023-2027 - Composition du Comité de
pilotage.
34 | Institutions et vie politique - Syndicat Mixte du | Lamine NAHAM
Bassin de l'Authion et de ses affluents (SMBAA) Maire - Désignation des délégués.
35 | Institutions et vie politique - Urbanisme — Lamine NAHAM Syndicat Intercommunal d'irrigation du Val Maire
d'Authion (SIIVA) - Désignation des délégués.
36 |Institutions et vie politique - Commission | Lamine NAHAM communale d'harmonisation des cultures de Maire
maïs - Désignation des membres.
37 | Institutions et vie politique - Société Anonyme | Lamine NARAM
Publique Locale ALTER Public - Désignation Maire
du représentant et suppléant de la Ville aux
Assemblées Générales, aux Assemblées
Spéciales et aux Commissions des Marchés.
3g | Institutions et vie politique —- Agence Lamine NAHAM d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) - Maire Adhésion et désignation du représentant du
Conseil Municipal à l'Assemblées générale et
au Conseil d'Administration.
39 | Finances - Budget Principal - Vote des taux | Aurélie HAUGMARD
d'imposition. Adjointe au Maire