Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil du 26 janvier 20155849
Compte-Rendu - CR du 31 juillet 20173338
Procès Verbal - PV 07 CONSEIL 20 JUILLET 2023
Conseil Municipal - CONVOC DU CONSEIL MUNICIPAL 20 MAI
Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 2020
Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 2020
Arrêté - JORF Arrete du 21 juillet 2023 portant reconnaissa
Arrêté - A 2025 20 Opposition DP0690042500007 BLES GAGNAIRE
Compte-Rendu - CR CM 17 fev 20
Compte-Rendu - CR CM 17 fev 20
Déliberation - Conseil du 20 juillet 20145439
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 20 juillet 20145439)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Consommateurs,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d”’ ALIX
- 69380
Séance
du 20 juillet
2014
à
18h
30
Date
de
convocation
du
conseil
le
16/06/2014
Nombre
de
membres
du
conseil
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à
la délibération
: 15
Président
de
séance
: M.
Pascal
LEBRUN
Secrétaire
élu
: Mme
Danielle
BECOURT-D’HENIN
Membres
présents: Mmes
&
M.
Danielle
BECOURT-D'HENIN,
Francis
D'HENIN,
Franck
DUMOULIN,
Norddine
GUEDAMI,
Michel
HABER,
Pascal
LEBRUN,
Muriel
LIENGME,
Frédéric
MARTINEZ,
Véronique
MARTINEZ,
Frédéric
MILLIAT,
Sandrine
MOIROUX,
Laurent
MONNET,
Marie
PAILLONCY,
Cyril
PRADAT,
Thierry
RIGNOL.
Ÿ_
Tarification
Temps
d’Activités
Périscolaires
Le conseil
vote
à l’unanimité
une
participation
des
parents
aux TAP
Le
conseil
vote
par
14
voix
pour
et
1
voix
contre
la
tarification
proposée
par
la
commission
suivant
le
tableau
ci-joint
Rythmes
scolaires
Tarif
horaire
et
dégressivité
en
fonction
du
nombre
d'enfants
Réductions
progressives
en
fonction
du
nombre
d'enfants
inscrits
aux
TAP
1h/Semaine
2h/Semaine
3h/Semaine
4h/Semaine
1er
enfant
0,70€
1,40€
2,10€
2,80€
2ème
enfant
0,60
€
1,20€
1,80€
2,40€
3ème
enfant
0,50€
1,00
€
1,50€
2,00€
4ème
enfant
0,40€
0,80
€
1,20€
1,60€
Total
pour
1 enfant
0,70€
1,40€
2,10€
2,80€
Coût
annuel
pour
les
parents
25,20€
50,40
€
75,60€
100,80
€
Total
pour
2 enfants
1,30€
2,60 €
3,90€
5,20€
Coût
annuel
pour
les
parents
46,80€
93,60
€
140,40
€
187,20€
Coût
annuel
plein
tarif
pour
les
parents
50,40 €
100,80
€
151,20€
201,60€
Réduction
/ année
3,60€
7,20€
10,80
€
14,40€
Total
pour
3 enfants
1,80€
3,60 €|
:
5,40 €
7,20€
Coût
annuel
pour
les
parents
64,80€
129,60
€
194,40
€
259,20€
Coût
annuel
plein
tarif pour
les
parents
75,60€
151,20
€
226,80
€
302,40€
Réduction
/ année
10,80
€
21,60
€
32,40€
43,20€
Total
pour
4 enfants
2,20€
4,40€
6,60€
8,80€
Coût
annuel
pour
les
parents
79,20€
158,40
€
237,60
€
316,80
€
Coût
annuel
plein
tarif
pour
les
parents
100,80
€
201,60
€
302,40
€
403,20
€
Réduction
/ année
21,60€
43,20€
64,80€
86,40€
Choix
du
prestataire
pour
les
repas
pour
l’année
scolaire
2014-2015
Le
conseil
vote
à
l’unanimité
le choix
de
RPC
comme
fournisseur
de
repas
du
restaurant
scolaire
Le
conseil
vote
par
13
voix
pour
et
2
abstentions
le
maintien
à
4,70€
du
prix
du
repas
demandé
aux
parents Ÿ”_
Adhésion
au groupement
de
commandes
pour
l'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
-
Le
conseil
vote
à l'unanimité
l’adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
-
Le conseil
désigne
M
Francis
D'HENIN
pour
représenter
la commune
dans
la commission
d’appel
d’offres.
Ÿ”_
Radar
pédagogique
: convention
Lecture
de
l’offre
proposée
par
le service
sécurité
de
la
DDT
:
Matériel
cédé,
installation
1900€,
maintenance
480£€/an
Décision
repoussée
en
septembre
Ÿ_
CR.
des
diverses
commissions
La gazette
communale
est pratiquement
finalisée et sera diffusée
à la fin
de la semaine.
Mme
Elodie Vivien-
nous
aide
bénévolement
à sa
mise
en
forme.
Des
travaux
de
peinture
et
d'électricité
sont
en
cours
dans
les
locaux
de
l’école.
Des
travaux
d'isolation
sont
prévus. Ÿ”
Questions
diverses
La
location
du
bungalow
a été
résiliée.
L'achat
d’un
nouveau
bungalow
est
à
l’étude.
Plus
rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 20 h
25
Suivent
les
signatures
Les
adjoints
et conseillers
municipaux
Le
maire.