Procès Verbal - 2017 05 23 cr conseil

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Procès Verbal - 2017 05 23 cr conseil Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 05 23 cr conseil)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Éducation, Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal

du 23 mai 2017

Présents : Christian Limousin, Robert Taponard, Lucette Bourgeois, Guy Bellaton, Lionel Mougeot, Michel Balain, Chantal Janin, Charlotte Supernak, Carole Vauquelin, Roelof Verhage. Excusé : Franck Bérard donne pouvoir à Robert Taponard, Nathalie Verdeghem à Chantal Janin. Absents : Guylaine Duplantier, Claude Harnay.

Secrétaire de séance : Lucette Bourgeois

Ouverture de la séance à 20h30

Ordre du jour : le CR de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2017 ainsi que l’ordre du jour de la présente réunion avec ajout d’une délibération concernant l’engagement de la commune dans l’objectif zéro pesticide sont approuvés à l’unanimité des membres présents, sauf indication contraire.

DELIBERATIONS

Délibération N°20172305-001 : Adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain (ALEC

01)

Suite à l’émergence d’une Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain nommée ALEC 01 (ex agence

HELIANTHE), agissant en faveur des collectivités à l’échelle Départementale et afin de répondre à la

nouvelle organisation Territoriale et à la Loi Transition Energétique et Croissance Verte, M. le Maire propose

d’adhérer au « collège A ». Le CM accepte la proposition de M. le Maire d’adhérer à ALEC 01 en versant

une cotisation de 0.1€/Habitant/an, soit 106€/an, approuve la démarche de candidature effectuée auprès

de son Conseil d’Administration avant le 18.04.2017, accepte la candidature de M. LIMOUSIN Christian et

procède à sa désignation au sein de l’ALEC 01, en tant que représentant de la collectivité.

Délibération N°20172305-002: Mise en accessibilité de la Salle des Fêtes de Douvres/Attribution de

Marché de travaux.

La commission d’Appel d’Offres a procédé à l’ouverture des plis pour la mise en accessibilité de la Salle des

Fêtes le 21 avril 2017. Après étude du rapport d’analyse des offres établi par le cabinet Atelier 3, maître

d’œuvre des travaux, le CM décide d’attribuer le Marché aux entreprises suivantes pour les montants

indiqués :

- Lot n°1 « Démolition - Maçonnerie - VRD : Entreprise VERNAY-VIGNON MACONNERIE pour un

montant de 31 527.68 € HT (dont une option de 707.94 € HT pour plancher cuisine coupe feu)

- Lot n°2 « Ossature bois - Bardage - Etanchéité » : Entreprise MORTIER pour un montant de

46 940.10 € HT

- Lot n° 3 « Menuiseries Aluminium - Serrurerie » : Entreprise DESA pour un montant de 44 168.00 € HT

- Lot n° 4 « Menuiseries intérieures » : Entreprise BEAL pour un montant de 11 396.37 € HT (dont

434.86 € HT pour porte 2 vantaux sur local rangement des tables).

- Lot n°5 « Platerie - Peinture - Faux plafonds » : Entreprise BUGEY Peinture pour un montant de

23 771.50 € HT.

- Lot n° 6 « Carrelage - Faïences » : Entreprise BERRY pour un montant de 12 864.50 € HT.

- Lot n° 7 « Elévateur PMR » : Entreprise ARATAL pour un montant de 18 686.00 € HT.

- Lot n° 8 « Electricité - Courants faibles » : Entreprise MARGUIN pour un montant de 34 058.91 € HT

- Lot n° 9 « Chauffage - Ventilation -Plomberie - Sanitaires » : Entreprise CLERE pour un montant de

31 018.22 € HT.

- Lot n° 10 « Equipe de la cuisine » : Entreprise CUNY pour un montant de 17 880.00 € HT

Soit un total de 272 311.28 € HT

Délibération N°201723056003 : Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces verts

publics « objectif zéro pesticide dans nos villes et villages »François Quinson, employé municipal, utilise peu de désherbants, de plus, ils seront interdits à la vente

d’ici 2020. Après la présentation de la charte régionale d’entretien des espaces publics proposée par la

Cellule Régionale d’Observation et de Prévention des Pollutions par les Pesticides en Rhône-Alpes

(CROPPP), par 7 voix Pour et 3 Absentations, le CM décide de s’engager en faveur de la réduction des

pesticides sur la commune, approuve l’acte d’engagement et le cahier des charges transmis par le

SBVA, adopte le règlement et sollicite l’adhésion de la commune à cette charte. Cette adhésion

permettra de bénéficier de 80% de subvention pour l’achat de matériels spécifiques que l’on pourra

mutualiser avec Ambronay qui s’est déjà engagé dans cette démarche.

Questions/informations diverses

Permis de construire : néant

Déclarations préalables : M. Pierre Chevillard : panneaux photovoltaïques, M. Daniel Angelot : préau, M. Roger Fournier : modification d’une façade, M. Alexis Jannin : réfection d’une toiture. C. Limousin :

Travaux école :

o Classe CP-CE1 terminée : la Directrice a pu réintégrer sa classe au 1er étage. o La classe grande section maternelle a, quant à elle, pris ses quartiers dans la nouvelle classe du rez-de- chaussée.

o La salle des professeurs est en cours de rénovation.

o La rénovation du couloir des maternelles sera reprise pendant les vacances d’été. Rythmes scolaires : suite aux différentes déclarations lues dans la presse sur leur devenir, comme quoi il serait laissé aux communes de prendre la décision de les maintenir ou pas, nous avons pris la décision, pour notre part, de les maintenir pour la prochaine année scolaire (2017-2018), parce que nous sommes engagés avec les intervenants et surtout dans l’attente d’informations plus précises de la part de l’Education Nationale.

Lionel Mougeot informe que les discussions ne se feront pas avant septembre 2018, se feront au cas par cas et l’Inspecteur d’Académie tranchera. A Douvres, un questionnaire du COPIL sera distribué afin que toutes les personnes concernées soient acteurs. Depuis 2010, nous agissons pour le bien-être de l’enfant. SIEA : nous avons reçu le recueil des actes administratifs consultables en mairie. Lors de la dernière réunion du comité syndical, une délibération « contribution des communes à la compétence électronique » a été votée. Elle stipule qu’en plus de la contribution de base de 0.14 €/habitant, une contribution supplémentaire de 3 €/habitant nous sera demandée pour la communication électronique soit un montant total de 3 328.40 € pour Douvres. Par la suite, cette compétence sera transmise à un syndicat mixte composé, à priori, du Département et des intercommunalités.

Fête des fours les 27 et 28 mai 2017.

Pépinière et Accélérateur d’Innovation industrielle (PAMPA) : 6ème journée portes ouvertes le 08/06/2017. Rapport d’activité du STEASA

Michel Balain : AG de la « Route du Bugey » à l’Abergement de Varey. Présentation du budget. Organise une 10ène de manifestations par an.

Fin de séance du Conseil 21h16