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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 05 05 cr conseil)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal
du 5 mai 2022
Présents : Christian Limousin, Lionel Mougeot, Charlotte Supernak, Guy Bellaton, Serge Bailly, Lucette Bourgeois,
Roelof Verhage, Nathalie Verdeghem, Yves Provent, Monique Busnel, Mélanie Jacquin, Serge Gomes, Sandra
Voisin.
Absents excusés : Françoise Cavanne donne pouvoir à Lucette Bourgeois.
Nicolas BARRIER : sans pouvoir
Ouverture de la séance à 20h30
Secrétaire de séance : Lucette Bourgeois
Le CR de la réunion de Conseil Municipal du 24 mars 2022 sera approuvé à la prochaine réunion, une inversion, en
page 4, entre les questions n°3 et la n°4 s’est glissée dans une réponse de Guy Bellaton.
L'ordre du jour de la présente réunion avec ajout de la délibération N°20220505-005 : Reconduction du Conseil
Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) est approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Délibération N°20220505-001 : Création de la commission d'Aménagement du village et_ désignation des
membres la composant.
Il convient de constituer une commission supplémentaire, en plus des 4 existantes (Urbanisme, Finances, Travaux,
Fêtes et cérémonies) pour l'étude et l'aménagement de la place de la Babillière et du Pigeonnier, à compter du 5
mai 2022 et pour toute la durée du mandat. Dans un premier temps, les membres de cette commission auront en
charge d'étudier ces rénovations et d'émettre plusieurs propositions. Dans un deuxième temps, celle-ci sera
ouverte au public riverain pour l’approfondissement des projets énoncés par la commission. Le Maire propose de
nommer les membres du Conseil Municipal ci-dessous, en tant que commissaires titulaires: Mme Charlotte
SUPERNAK, M. Guy BELLATON, M. Serge BAILLY, Mme Sandra VOISIN, M. Roelof VERHAGE et Mme Mélanie
JACQUIN.
S. Gomes : Pourquoi une telle commission dans la mesure où les sujets qu’elle abordera pourraient tout à
fait être traités dans les commissions travaux et urbanisme. Ensuite, nous nous interrogeons sur la
concertation avec les habitants : certes vous mentionnez qu’elle se fera dans un second temps mais ne
sera-t-il pas plus judicieux (afin d'éviter les mécontentements et les non adhésions aux projets) que cette
commission puisse dès le début y associer les Douvrois et les Douvroises qui le souhaitent. Enfin pouvez-
vous nous préciser comment seront désignés ces représentants du village ? C. Limousin : il vaut mieux
commencer à travailler pour l'aménagement de la place avec peu de monde puis les riverains et des
membres de l'association de préservation du patrimoine de Douvres seront intégrés. Deux études ont
déjà été faites et serviront de base. R. Verhage : il faut établir un diagnostic.
A L’'UNANIMITE, le CM décide de constituer cette commission supplémentaire d'aménagement du village, accepte
la nomination des commissaires titulaires cités ci-dessus et dit que ladite commission fera un point régulier sur
l'avancement des projets d'aménagement étudiés.
Délibération N°20220505-002 : Mutualisation du service de Police Municipale entre la commune d’Ambérieu
en Bugey et la Commune de Douvres - Renouvellement de la convention
La mise en commun des services de Police Municipale est établie par la signature d’une convention qu’il convient
de renouveler à compter du 1°’ janvier 2022.
S. Gomes : nous voterons cette délibération mais permettez nous de nous interroger sur l'efficacité de ces
présences ponctuelles dans notre village. Il est difficile d'évaluer la pertinence de ce dispositif et il
convient quand même de s'interroger. C. Limousin: elle est déjà intervenue et a verbalisé pour le
stationnement à l'emplacement du marché, pour la régulation du stationnement « minute » près de
l’école, pour des dépôts d’ordures intempestifs..on les voit régulièrement, l’effet est dissuasif. A L’UNANIMITE, le CM APPROUVE le renouvellement de la convention de Mutualisation du service de Police
Municipale d'Ambérieu-en-Bugey entre les communes d'Ambérieu-en-Bugey et Douvres, DIT qu'il sera effectif
au 1°’ janvier 2022 pour une durée maximale de 4 années, ACCEPTE le coût annuel de la mise à disposition des
agents et des équipements (ensemble des dépenses du personnel et frais de fonctionnement) proposé par la
commune d’Ambérieu-en-Bugey, à hauteur de 7500€ pour 4H00/35H par semaine, AUTORISE Monsieur le
Maire à signer ladite convention et DIT que les crédits correspondants seront inscrits au Budget primitif de
l’année 2022.
Délibération N°20220505-003 : Marchés Publics 2021
S. Gomes : je souhaite vous rappeler une chose importante concernant les marchés en particulier ceux en dessous
des seuils des 40000€. Pour ces marchés d'une valeur inférieure à 40 000 € HT, l'acheteur public a pour seule
obligation de choisir une offre pertinente, de faire une bonne utilisation des deniers publics et de ne pas contracter
systématiquement avec un même fournisseur lorsqu'il y a plusieurs offres susceptibles de répondre à son besoin. Il
est nécessaire pour cela de consulter et d’obtenir plusieurs devis. Or on a pu constater depuis le début de ce
mandat, mais c'était aussi une pratique courante lors du précédent que systématiquement vous preniez le même
bureau d'études en l'espèce AINTEGRA. il me semble nécessaire ce soir, lors de cette délibération, d’ alerter le
conseil sur cette pratique. C. Limousin : pour les marchés jusqu’à 10 000€, 3 devis sont demandés. Aintégra écoute
les demandes des élus et s'adapte facilement, jusqu’à présent le taux de prestations par rapport au marché n’a pas
évolué (5 %) et il donne satisfaction. D'autre part, certains bureaux d’étude locaux n’ont pas donné une complète
satisfaction parmi mes collègues Maires.
Conformément au Code des Marchés Publics et notamment son article 133, le pouvoir adjudicateur doit publier,
au cours du 1” trimestre de chaque année, la liste des Marchés Publics, conclus l’année précédente en tenant
compte des nouveaux seuils de passation des Marchés Publics à compter du 1° janvier 2022 :
Marché Publicité non Publicité libre ou | Publicité au Publicité au
obligatoire adaptée BOAMP! et dans un BOAMP et au
JAL®) JOUE)
Fournitures et De 40 000 £ à 90 000 £ à
services < 40 000€ 89 999,99 € 214 999,99 € >= 215 000 €
De 40 000 € à | Travaux < 40 000 €
89 999,99 € >= 5 381 999.99€ >= 5 382 000 €
1) Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics
21 Journal d’Annonces Légales
81 Journal Officiel de l’Union Européenne
A L’UNANIMITE, le CM DRESSE la liste des Marchés Publics conclus en 2021 qui se présente ainsi :
> Marchés de travaux de 40 000 à 5 382 000 euros HT
NATURE DES DATE DU ENTREPRISES MONTANT MONTANT MODE DE
TRAVAUX MARCHE HT TTC PASSATION
. Charpente-Mortier Extension de la
. Tabouret cantine
et
Vu , 03/12/2020 Accord’Alu 138 905.27€ 166 686.32€ MAPA
création d’un .
réau Petetin
P Tenand Régis
Création liaison
piétonne avec
. . Socatra le périscolaire
. MAPA 18/05/2021 Sous traitant -
128 602.66€ 154 323.19€ entre la place
ne Menand de la Babillière
et l’église DECISION DU MAIRE N°D2022-001 Objet : Modification des réseaux électriques « chemin du Moulin » /
Modification du plan de financement par le SIEA
Le Maire informe le Conseil Municipal de la modification du plan de financement du SIEA concernant les travaux
d'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication situés « chemin du Moulin », transmis le
18/02/2022. Le plan de financement initialement proposé par le SIEA concernant l’enfouissement du réseau basse
tension prévoyait une participation de la commune à hauteur de 77 675€, soit 65% de l'enveloppe prévisionnelle
de 119 500€ avec la mise en place d’un poteau supplémentaire en amont du pont pour remettre le réseau en
aérien jusqu’au poteau Exi2. Pour éviter ce rajout, il est décidé de poursuivre l’enfouissement jusqu’au poteau Exi2,
lequel sera remplacé par un nouveau poteau supportant la charge du départ vers le reste du chemin du Moulin.
Les parcelles aux N° 145 et 165 seront ainsi prise en compte dans l’enfouissement des réseaux. Le montant de la
participation communale pour l’enfouissement du réseau basse tension a été modifié et s'élève maintenant à
85 800€, le pourcentage de l’enveloppe prévisionnelle étant inchangé.
Délibération N°20220505-005 : Reconduction du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(CLSPD)
Un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) est mis en place par la commune
d’Ambérieu-en-Bugey. Considérant la volonté exprimée par les élus des communes d'AMBRONAY, BETTANT,
CHATEAU-GAILLARD, DOUVRES et SAINT DENIS EN BUGEY de participer et de coopérer aux actions de sécurité et de
prévention de la délinquance du CLSPD d'Ambérieu-en-Bugey, un CLSPD du bassin ambarrois a été créé en 2019. La
stratégie de sécurité et de prévention de la délinquance étant arrivée à échéance, il convient de la renouveler pour
la période 2022-2026. La composition du CLSPD est fixée par arrêté municipal. I! comprend les membres de droit
suivant :
- Le Préfet de l'Ain, le Procureur de la République, le Président du Conseil Départemental de l'Ain,
l'inspecteur d’Académie de l'Education Nationale, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de
l'Ain ou leur représentant,
- Les Maires d’Ambérieu-en-Bugey, d'Ambronay, de Bettant, de Château-Gaillard, de Douvres, de Saint-Denis
en Bugey, ou leur représentant.
Pour animer le CLSPD, il est proposé de créer un budget commun et que chaque commune participe à hauteur de
60 centimes par habitant.
Ambérieu- Château- St Denis-
Ambronay | Bettant . Douvres Total
en-Bugey Gaillard en-Bugey
Population
puratl 14 631 2740 766 2053 1083 2324 23 597 totale 2019
Pourcentage de
STSENTAE" 60,85% | 1199% | 3,19% | 9,65% | 4,61% | 971% | 100.00% la population
Participation
maximum au 8 522,40 € | 1 680,00 € | 447,00 € | 1 351,80 € | 645,60 € | 1 359,60 € | 14 158,20 €
budget
A L’'UNANIMITE, le CM approuve le renouvellement de la stratégie du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de
la Délinquance, autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative au budget commun avec les cinq autres
communes du CLSPD du bassin Ambarrois et l’autorise à signer les différents documents relatifs au CLSPD.
RHONE He KE OK GE GE
Liste DP — PC:
DP : PASSIEUX M : panneaux photovoltaïques/ RUEDAS D : Réfection toiture et menuiseries / LIMA C : Réfection
toiture / CABOT A : clôture / DENEUVIS G :division parcellaire
PC : BLANCHON F : aménagement grange / RODET L : garage et extension maison
Conventions :
- Convention N°2 de mise à disposition du service instructeur de la Communauté de Communes de la Plaine de
l’Ain au profit de la Commune de Douvres. - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales : elle permet aux usagers
de la collectivité adhérente de payer les créances ayant fait l’objet d’un titre exécutoire et pris en charge par le
comptable public, en ligne, par carte bancaire ou par prélèvement unique.
Informations générales :
+ Platanes église : Présentation du rapport. L'ONF préconise de couper les deux platanes, à gauche en montant à l’église. En effet, sur ces arbres, un champignon {le Fellin) non soignable, va les faire dépérir. Ils
seront remplacés par 3 arbres plus jeunes.
e Infos sur le déploiement de la fibre optique : Des poteaux bois sont implantés auprès des poteaux EDF dans
le cas où ces derniers ne sont pas capables de soutenir une charge supplémentaire (Résultat d’un calcul selon renseignements pris sur les poteaux).
Dans un premier temps, l’entreprise Axione déploie les artères dans tout le village.
Une fois terminé, chacun d’entre nous, par le biais de notre fournisseur d'accès à internet, se fera
raccorder la fibre dans son logement, s’il le désire. Dans un laps de temps après le déploiement, le
raccordement de fibre est gratuit. Et sera payant si on attend trop...
e SIVU les P'tits Mômes: Nous avons eu une réunion, hier soir, suite à l’abandon de St Denis. Budgétairement cela devient difficile : en effet, la participation de la CAF est passée de 21 000 € pour 9
berceaux à 15 000 € pour 7 berceaux. Donc une perte de 6000 € (1200 € par commune) à laquelle vient
s'ajouter la baisse de subvention CCPA pour les berceaux qui entrent dans la DSC de 3000 € à 1500 € par
berceau. Soit une perte totale de 2700 € par berceaux. Pour l'instant, il a été décidé d’informer chaque
conseil et un rendez vous sera pris avec la directrice de la crèche pour négocier le prix. A noter que pour
Douvres nous avons 1 berceau et qu'il a été utilisé par une famille de Douvres en 2021.
° Cérémonie du 08/05 : rendez vous à 11h00 sur la place des anciens combattants.
Tour de table des conseillers
S. Gomes : Depuis plusieurs semaines maintenant, il existe un dépôt « sauvage » (qui provient du démantèlement de
la remorque frigorifique qui était dans le bois depuis de nombreuses années...) à l'entrée de notre village, sur le
triangle route d’Ambronay. Pouvez vous nous indiquer quand ce dépôt sera évacué car le risque et on le sait, est
qu'un dépôt appelle d’autres dépôts. ? C. Limousin: l’entreprise MARCELPOIL nous a demandé de mettre ces
déchets en bordure de voirie pour pouvoir les emmener. En déplaçant cette remorque, nous avons découvert
plusieurs dizaines de tôles en fibrociment que François a emmené en déchetterie sans parler d’une voiture en kit.
Marcel Poil interviendra mercredi prochain.
S. Gomes : elle concerne le pigeonnier du tènement Lamanne : nous venons d'échanger sur la nouvelle commission
constituée qui aura pour vocation de travailler à son devenir mais ne faudrait il pas dans un premier temps faire en
sorte de préserver l'essentiel par un entretien à minima à commencer par couper le lierre qui prend plaisir à envahir
les différents murs et les annexes ? Par ailleurs ne pouvons-nous pas envisager une mesure de classement de
manière à mobiliser aussi des aides spécifiques pour sa restauration. C. Limousin : je ne souhaite pas, et j'en ai déjà
informé l'association du patrimoine, que l’on enlève le lierre car cela risque de déchausser les pierres lors de
l’arrachage. ll est possible de couper le lierre au pied sans l’arracher. Quant à la mesure de classement, à quoi
pensez-vous ? 5. Gomes : il faudrait voir quels classements existent. C. Limousin : encore une fois, je ne le souhaite
pas et je vous renvoi au classement du château de ST Germain par la commune d’Ambérieu qui partait d’une bonne
idée au départ pensant à la publicité autour de ces bâtiments. Le problème, c’est que maintenant, l’association ne
peut plus intervenir sans l’accord de l'architecte des monuments (coût 15000 €). Donc beaucoup moins de
souplesse. R. Verhage : La commission qui vient d'être créée pourrait y réfléchir.
S. Gomes : sur l'information municipale reçue / implication de la minorité. Vous êtes régulièrement destinataire
d'informations diverses et variées, d’invitations à participer à des réunions autres que des commissions
réglementaires, à des manifestations dans d’autres communes et à bien d'autres choses. Ces informations sont
quasi systématiquement adressées à Monsieur le Maire et son conseil municipal car ce sont les principes
républicains qui sont appliqués. Or, jamais nous ne sommes destinataires de ces informations on peut citer par
exemple les propositions de formations de l'AMF, les invitations des communes voisines...et dans la même logique
on constate régulièrement une absence d'information sur des réunions organisées par vous sur des sujets ou nous
devrions être impliqués : le dernier exemple est récent et concerne les travaux de la Cozance. Nous souhaitons vous
rappeler Monsieur le Maire que nous voulons être acteurs du mandat que nous ont confiés les Douvroises et les
Douvrois mais il faut pour cela que vous puissiez nous le permettre. Merci de vos explications. C. Limousin: Je
retiens deux mots dans votre question : implication et acteur. Je vous rappelle et je vous l'ai déjà dit, que vous avez le droit de passer en mairie pour vous informer. Je laisse sur le bureau des adjoints beaucoup d'informations qui
peuvent vous intéresser. Quant à l'AMF, vous pouvez vous abonner à la newsletter. La réunion à laquelle vous
faites référence est une réunion d’information aux riverains comme j'ai pu le faire mardi avec les riverains de la
Guègne afin que l’aménageur puisse répondre à leurs questions. Donc pour ce type de réunion, je n’invite pas les
élus sauf si j'ai besoin d'expertise.
$. Gomes : Dernière question - je reviens sur le projet de piste cyclable non retenu dans le schéma directeur de la
CCPA. Au cours de la discussion, lors du dernier conseil, j'avais émis la proposition d’une intervention écrite auprès
du Président GUYADER afin de montrer non seulement notre mécontentement mais aussi pour tenter de le
convaincre de revenir sur la décision. Je croyais avoir compris que ma proposition avait reçu un avis favorable du
Conseil Municipal. Quand est-il de la démarche ? C. Limousin : effectivement, il y avait un avis favorable du conseil
municipal. Ceci étant dit, j'ai sollicité madame le Maire d’Ambronay, pour faire une lettre commune afin d’avoir
plus de poids d’une part, et, d'autre part, parce que la presque totalité des terrains à acheter sont sur Ambronay
qui devra en supporter la charge avec le Département et la CCPA. Nous nous rencontrerons prochainement pour
rédiger ce courrier.
Lucette Bourgeois: la Baraque à Ch’mique ne viendra plus le lundi soir sur la place de la Babillière, trop peu de
monde et les coups de fonctionnement qui ont augmenté, cela n’est pas rentable. Demain, marché en musique
avec SoFolk et la venue de Véronique Briday le 1er vendredi de chaque mois qui propose le produit de sa culture
ou de cueillette sauvage de plantes aromatiques et médicinales Les Jardins de la Sauge.
Guy Bellaton : coupes affouagères, inscriptions de juin à septembre en espérant qu’il y ait plus de candidats que la
dernière fois
Clôture de la séance : 21H45
Question du public :
Serge Grinand fait remarquer que l'allumage de l'éclairage public est décalé par rapport à la levée du jour pour le
matin et à la tombée de la nuit pour le soir. C. Limousin : nous ferons un contrôle des horloges.