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Convocation - convocation conseil municipal seance du 6 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Theil-de-Bretagne.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal seance du 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
MAIRIE
Le ler juillet 2026
DE
LE
THEIL
DE
BRETAGNE
Objet : CONVOCATION DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l’attention
des
Membres
du
Conseil
Municipal
du
Theil
de
Bretagne
Mesdames,
Messieurs,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
lundi
6
juillet
2026,
à
20H,
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
La
Maire,
.
Graziella
VALLÉE
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
8 juin
2026.
1) 2)
Rétrocession
des
espaces
communs
du
lotissement
privé
«
La
Petite
Motte
».
Urbanisme.
Droit
de
préemption
urbain.
Examen
d’une
déclaration
d’intention
d’aliéner
d’un
bien
situé
24
rue
des
Croisettes.
La
Forge
: Phasage
du
projet.
Demande
de
subvention.
Agrément.
Présentation
du
PLU.
Vie
culturelle.
Convention
de
mise
à disposition
du
bâtiment
pour
la médiathèque.
Référents
auprès
de
Roche
aux
Fées
Communauté
: CLECT
et formation.
Information
sur
les
décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
accordées
par
le Conseil
Municipal. - Informations
et questions
diverses.
2 Place
de
l’Eglise
- 35240
Le
Theil
de
Bretagne
Æ
02.99.47.74.07
- Courriel
: mairie.letheildebretagne