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Convocation - 6 convocation conseil municipal seance du 13 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Theil-de-Bretagne.
Lien du pdf (Convocation - 6 convocation conseil municipal seance du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE
Le
8 avril
2026
DE
LE
THEIL
DE
BRETAGNE
Objet
:
CONVOCATION DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l'attention
des
Membres
du
Conseil
Municipal
du
Theil
de
Bretagne
Mesdames,
Messieurs.
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
lundi
13
avril
2026,
à
20H,
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
La
Maire,
Graziella
VAH
:
9
€
k] 2e à
*
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2025
(document
joint).
1)
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire.
2)
Indemnité
du
Maire
et
des
Adjoints.
3)
Création
des
commissions
municipales
et désignation
des
membres.
4)
Election
des
délégués
au
sein
des
syndicats.
5)
Désignation
des
correspondants
de
la commune.
6)
Centre
communal
d’action
social.
Détermination
du
nombre
de
membres
et
élection
des
membres
du
conseil
d’administration
parmi
les
conseillers
municipaux.
7)
Urbanisme.
Droit
de
préemption
urbain.
Examen
d’une
déclaration
d'intention
d’aliéner
d’un
bien
situé
rue
de
la
Roseraie. 8)
Urbanisme.
Espace
La
Millière.
Présentation,
9)
Lotissement
communal
de
la
Huberdière.
Présentation
et autorisation
au
Maire
de
signer
les
actes
de
vente.
10)
Finances.
Demande
de
subvention
du
Sirs.
11)
Informations
et questions
diverses.
2
Place
de
l'Eglise
—
35240
Le
Theil
de
Bretagne
&
02.99.47.74.07
- Courriel
:mairie.
letheildebretagne@wanadoo.fr