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Procès Verbal - 2023 06 05 Amenagement abri bus changement entreprise
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 05 Amenagement abri bus changement entreprise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
L
HOPITAL
Accusé
cerlifié
exécutoire
LE-GRANP ein
Département
de
la
Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUIN
2023
DELIBERATION
N°
2023-06-05
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent{s)
: 3
Nombre
de
membres
présent(s}
: 12
Nombre
de
pouvair(s)
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 1 juin
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; RIBBA
Michel
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; MBOCK
Eléazar;
BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise
;
CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth
; VIRICELLE
Françoise
;
CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent{s)
excusé{s}
: CLUZEL
Sylvain
; GARNIER
Léo
;
Avaient
donné
procuration:
DÜPEYRON
Serge
à DESTRAS
Christophe
Secrétaire
de
séance
: ROCHET
Christine
Objet :
AMENAGEMENT
ABRI
BUS
ROUTE
DE
SURY
—
CHANGEMENT
D'ENTREPRISE
Le
Maire
rappelle
que
lors
du
conseil
municipal
du
2 décembre
2022
les
élus
avaient
décidé
d'aménager
un
arrêt
de
car
route
de
Sury
au
niveau
de
la
Madone.
l'avait
été
retenu
l’entreprise
BENY
pour
la création
de
la dalle
béton
d’un
montant
de
1850,00€
HT.
Depuis
cette
décision,
l'entreprise
BENY
a
été
vendue,
il
est
donc
demandé
de
bien
vouloir
autoriser
le
Maire
à
signer
un
nouveau
devis
auprès
de
l’entreprise
BENY
Stéphane
SANTIN,
successeur
de
l'entreprise
BENY,
dont
le
montant
est
de
2
450.00
€
HT
montant
plus
élevé
que
fe
montant
initial
mais
justifié
par
la
modification
de
la
dalle
qui
était
trop
étroite
pour
l'installation
de
l'abri
ainsi
que
par
l'augmentation
des
prix
des
matériaux.
Le
Maire
rappelle
que
la
fourniture
et
la
mise
en
place
de
l’abri
bus
est
entièrement
subventionné
par
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
et que
la dalle
béton
est
subventionnée
à hauteur
de
80%
par
la
région.
Vote
:
Pour:
13
Contre
: O
Abstention
:
0 2023/050 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20230609-2023-06-05-DE Accusé
certifé
exécutoire
Réception
par
le préfet :
13/06/2023
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité:
autorise
le
Maire
à
signer
le
devis
de
l’entreprise
Beny
Santin
pour
un
montant
de
2 450.00€
HT
et
l’autorise
également
à solliciter
toutes
subventions
dans
le
cadre
de
ce
dossier.
ONT SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
12 juin
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRAS
;
(y
<€
ROCHET
Christine