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Procès Verbal - 2022 12 05 Choix entreprise pour amenagement espace de loisirs
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 12 05 Choix entreprise pour amenagement espace de loisirs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RAND
ns
opens
urrteis
ë L HOPITAE
Département
de
la Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 DECEMBRE
2022
. DELIBERATION
N°
2022-12-05
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s}
:2
Nombre
de
membres
présent(s)
:13
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
deux
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-
Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
novembre
2022
Étaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
;
MBOCK
Eléazar; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise;
CHEVROT
Christine; LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
;
CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
Etaient
absent{s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain; GARNIER
Léo
Avaient
donné
procuration:
/
Secrétaire
de
séance
: Serge
DUPEYRON
Obiet
: 7.
CHOIX
DES
ENTREPRISES
POUR
L'AMENAGEMENT
D'UN
ESPACE
DE
LOISIRS
Ilest
rappelé
que
les travaux
destinés
à l'aménagement
d’un
espace
de
Loisirs
ont
fait l'objet
d’une
publication
dans
le
cadre
d’un
appel
public
à
la
concurrence.
La
procédure
de
passation
utilisée
est
la
procédure
adaptée
ouverte.
L'annonce
à été
publiée
le
18
octobre
2022,
les
entreprises
devant
rendre
leur
offre
avant
le
10
novembre
2022
à
12
heures,
Les
travaux
ont
été
décomposés
en
trois
lots :
Lot
n°1
: Terrassement
-voirie-réseaux
Lot
N°2
: Mobilier-jeux
Lot
N°3
: Espaces
verts
La
commission
d'appel
d'offre
s'est
réunie
le
15
novembre
2022
pour
confirmer
la
validation
des
offres
et
autoriser
le
cabinet
REAUITE
à
réaliser
l'analyse
des
offres,
7 offres
ont
été
reçues
pour
le lot
N°1
<022
-093 | | | | SP+
Dossiea
rt
che
peur
bicc
Î 4 offres
ont
été
reçues
pour
le lot
N°2
5
offres
ont
été
reçues
pour
le
lot
n°3
Le
25
novembre
2022,
la
commission
s'est
à
nouveau
réunie
pour
classer
les
offres.
Suite
à l’analyse
des
offres
réalisée
par
le cabinet
REALITE
et au
vu
des
critères
de jugement
des
offres
tels
que
définis
dans
le règlement
de
consultation,
c’est
à dire
le prix
des
prestations
(40%),
la valeur
technique
(60%),
IL EST
proposé
au
conseil
municipal
de
suivre
l'avis
de
la commission
d’appel
d'offre
et
donc
d'attribuer
le
marché
aux
entreprises
qui
ont
été
classées
à
la
première
place
pour
chacun
des
lots,
à
savoir
: Ÿ
Lot
1
: Entreprise
EGEBAT
TP
pour
un
montant
de
128
439.00
€
HT.
soit
134
619.00
€ T.T.C
pour
l'offre
de
base
et
un
montant
de
6 180.00€
HT
soit 7 416.00€
TTC
pour
l'option
PSEZ
concernant
le Terrain
de
tennis.
Ÿ
Lot
2:
Entreprise
AU
CARRE
VERT
pour
un
montant
de
115
470.00€
HT
soit
138
564.00€
TTC,
Ÿ
Lot
3:
Entreprise
AU
CARRE
VERT
pour
un
montant
de
57
057.00€
HT
soit
68
468.40€
TTC
Vote
:
Pour: 13
Contre
: 0
Abstention
: O0
. Après
en
avoir pris
connaissance
de
la proposition,
le Conseil
Municipal,
décide,
à l’unanimité
:
*
D'attribuer
le
marché
pour
le
Lot
N°1
à
l’entreprise
EGEBAT
TP
pour
un
montant
de
128
439,00
€ HT.
soit 134
619,00
€ T,T.C pour
l'offre
de base
et un
montant
de
6 180.00€ HT
soit
7 416.00€ TTC
pour
l'option
PSE1
concernant
le Terrain
de
tennis.
*’D’attribuer
le marché
pour
le Lot
N°2
à l’entreprise
AU
CARRE
VERT
pour
un
montant
de
115
470.00€
HT
soit
138
564,00€
TTC.
* D'attribuer
le marché
pour
le Lot
N°3
à l’entreprise
AU
CARRE VERT
pour
un
montant
de
57
057,00€
HT
soit
68
468,40€
TTC
* Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
s’y
rapportant
pour
sa
bonne
exécution,
v’Autoriser
le Maire
à solliciter toutes
demandes
de
subvention
dans
le cadre
du
présent
dossier
*’ Précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
Budget
Principal
2022.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE MAIRE ET
LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le 5 décembre
2022
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Z É.
5
-
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Accusé
certifié
exécutoire
AMichage
Fil
L
G 48/2022
numériquement: