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Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 24 février 2020
Document publié le Lundi 24 février 2020 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 24 février 2020)
Thèmes du document : Loisirs, Ruralité, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 24 FEVRIER 2020
18h30 à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1) Débats et Rapports d’orientation budgétaire
2) Exonération taxe foncière des exploitants en Bio
3) Engagement partenarial avec la DGFP
4) Appel à projet du CD71 sur la rénovation de la cantine de la Verchère
5) Appel à projet de l’Etat dans le cadre de la DETR (Dotation d’équipement
des Territoires ruraux) : Ecole maternelle et garderie de la Verchère –
amélioration des performances énergétiques en vue de la réduction des
consommations d’énergie
6) Demande de fonds de concours de MBA pour l’école de musique
ADMINISTRATION GENERALE
7) Mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité
8) Modification du tableau des effectifs
9) Renouvellement de la convention avec la SPA
ENFANCE JEUNESSE ET SPORT
10) Avenant au contrant enfance jeunesse avec la CAF 11) Syndicat Intercommunal de Gestion des Activités de Loisirs des Enfants (SIGALE) – Prise des compétences optionnelles ou non – périscolaire et accueil de loisirs
12) Versement d’une subvention pour le tour cycliste de Saône-et-Loire
13) Municipalisation du service public restaurant scolaire
VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
14) Convention de partenariat avec l’association Luciol
URBANISME AMENAGEMENT - FONCIER
15) Rétrocession à l’euro symbolique d’une bande de terrain sur l’opération Lily BONNET
16) Clôture de la ZAC des Luminaires
17) Dénomination du square rue Ambroise Paré
INTERCOMMUNALITE – SYNDICATS
18) Convention de mise à disposition de personnel des services techniques de la commune - suite au transfert de compétence de l’assainissement à MBA
19) Bilan d’activité du SYDESL