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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26
Compte-Rendu - 2021 09 20 Compte rendu synthetique
Ordre du Jour - 2021 12 13 Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - 2021 09 20 Ordre du jour du conseil
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 09 20 Ordre du jour du conseil)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 septembre 2021
18h30 ESPACE DE LA VERCHERE
ORDRE DU JOUR
FINANCE-ADMINISTRATION
1) Décision modificative N°3
2) Modification du tableau des effectifs
3) Modulation de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions neuves
4) Adoption du lieu des séances du conseil municipal à la Verchère
ENFANCE ET JEUNESSE
5) Adoption du règlement intérieur de l’accueil de loisirs.
6) Adoption du règlement intérieur des accueils périscolaires
URBANISME ET CADRE DE VIE
7) Convention avec MBA et IMTERVAL pour l’enfouissement du PAV Place ABBE FERRET.
Décisions du maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir