Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charnay-lès-Mâcon. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Sport, Ordre du jour du conseil municipal

du 2 février 2026

I. FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

1) Admission en non-valeur exercice budgétaire 2025

2) Tableau des effectifs

II. ENFANCE – JEUNESSE

3) Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

4) Convention avec la commune de Prissé et le CCAS de Prissé relative à l’accueil de loisirs

5) Convention avec la commune de Chevagny-lès-Chevrières relative à l’accueil de loisirs

III. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE

6) Convention de partenariat avec les associations « les petits lutins de la coupée » et « la tirelire des petits charnaysiens » pour l’organisation d’un carnaval

7) Renouvellement de la convention de partenariat culturel avec l’association Luciol

8) Avenant n°5 à la convention d’objectif et de financement avec le CBBS

9) Subventions exceptionnelles aux associations

Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir.