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unknown - Métropole - Metz - B 291121 P1 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 291121 P1)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Mode, textile et habillement, * x METZ MÉTROPOLE

ÿ À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ

* M E MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu

Nombre de

membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 0 Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction: 52 présents : 42 excusé(s) : 10 £ 4 53

Date de convocation : 23 novembre 2021 Vote(s) pour: 46 Vote(s) contre: 0

Abstention(s): 0

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU BUREAU

Séance du Lundi 29 novembre 2021,

Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.

Secrétaire de séance : Barbara FALK.

Point n°2021-11-29-BD-1 :

Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de coproduction de l'opéra IDOMENEO (W.A. Mozart).

Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Le Bureau,

Les Commissions entendues,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,

CONSIDERANT l'intérêt de coproduire l'opéra {domeneo de W.A..Mozart, avec l'Opéra de Massy,

APPROUVE le principe de cette collaboration,

DÉCIDE de participer à cette coproduction à hauteur de 76 806 € dont le coût total est estimé à 106 806 € HT,

AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer la convention dont le projet est annexé à la présente.

Pour extrait conforme

Metz, le 30 novembre 2021

Pour le Président et par délégation

La Secrétaire Générale \

VASCONVENTION DE COPRODUCTION

Idomeneo

ENTRE LES SOUSSIGNES :

CNAL -— Opéra de Massy

N° SIRET : 379 140 270 00024 - Code APE : 9004 Z

N° Licence d’entrepreneur de spectacle : 6— 910006 / 2-18591 / 3-1101802 N° TVA intracommunautaire : FR 83379140270

Siège social : 1 place de France - 91300 MASSY

Représenté par Jack-Henri SOUMERE, en qualité de Président

Ci-après dénommé « L’Opéra de Massy » ou « le Producteur Délégué »,

METZ METROPOLE (Opéra-Théâtre)

Maison de la Métropole 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 METZ Cedex 1, N° SIRET : 200 039 865 00106

Licences : PLATESV-R-2021-000195-000196-000197

Code APE : 9004 Z

Représentée par Monsieur Patrick THIL, Conseiller délégué chargé des Equipements

Culturels, dûment habilité par délibération du Bureau en date du 29 novembre 2021,

Ci-après dénommée « Eurométropole de Metz » ou « le Coproducteur »,

Ci-après dénommés "LES COPRODUCTEURS",

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE I - OBJET

1.1 - Les Théâtres ci-dessus mentionnés conviennent de mettre en commun leurs

moyens financiers et humains pour réaliser une nouvelle production (Mise en scène, décors, costumes, meubles et accessoires) de l'ouvrage :

IDOMENEO

Opéra de Wolfgang Amadeus Mozart

Livret en italien de Giambattista Varesco

1.2 - La conception du spectacle est confiée aux artistes suivants :

Mise en scène : Bernard Lévy

Scénographie : James Brandily

Costumes : Céline Perrigon

Lumières : Christian PinauARTICLE II - NOMBRE DE REPRESENTATIONS - DATES - LIEUX

Les représentations auront lieu aux dates suivantes :

A Metz (3 représentations)

Vendredi 04/02/2022 à 20h00 (Création)

Dimanche 06/02/2022 à 15h00

Mardi 08/02/2022 à 20h00

À l'Opéra de Massy (2 représentations)

Vendredi 11/03/2022 à 20h00

Dimanche 13/03/2022 à 16h00

Les parties conviennent expressément que leur collaboration n’est en aucune façon constitutive d’une société entre elles et, a fortiori, d’une société en nom collectif. Les conditions de leur collaboration seront en conséquence régies par les seules dispositions du présent contrat.

ARTICLE III - GESTION DE LA COPRODUCTION

3.1 - L’opéra de Massy aura la qualité de producteur délégué. A ce titre, il représentera la coproduction envers les tiers notamment auprès de l’équipe de création et en cas de location ultérieure de la production.

3.2 - Il assurera la gestion administrative de la coproduction et le suivi de l'exécution du budget prévisionnel défini d'un commun accord entre les coproducteurs et il veillera à son application stricte.

ARTICLE IV - MISE EN OEUVRE

4.1 — Distribution artistique :

Une distribution commune a été choisie par l’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz et l'Opéra de Massy. Chaque coproducteur fera son affaire de l’engagement du chef d’orchestre, des solistes, de la cheffe de chant et des régisseurs.

Il a été convenu que le chœur de l’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz se déplacerait à l’Opéra de Massy pour les représentations de mars 2022. Un contrat de partenariat sera signé pour organiser les conditions de déplacement du chœur de Metz.

L’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz s'engage à mettre à disposition un studio pour toute la période des répétitions, à partir du lundi 3 janvier 2022, ainsi que son plateau et le personnel technique nécessaire pour le montage et les répétitions qui auront lieu à compter du lundi 17 janvier 2022 à l’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz.

4.2 - Fabrication des costumes :

Les costumes seront fabriqués par l'Opéra de Massy, dans son atelier, pour une valeur estimative et maximale de 25,000 € HT. incluant matériaux, achats, main d'œuvreintermittente, transports des costumes entre Massy et Metz, déplacements de la costumière et

de la chef habilleuse entre Massy et Metz pour les essayages du chœur et le suivi logistique de l'atelier.

L'Opéra de Massy supervisera l’achat des matières et des tissus nécessaires à la fabrication

des costumes et chaussures de la production et assurera leur transport vers Metz. Il engagera

le personnel intermittent nécessaire au suivi et à la confection des costumes en lien avec la costumière de la production. L'Opéra de Massy conservera les justificatifs des dépenses correspondantes (engagement de personnel, achat de tissus, remboursement des déplacements) afin que celles-ci soient déduites de sa part sus-indiquée.

4,3 — Fabrication des Décors :

Les décors et accessoires seront fabriqués par l’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz, dans ses ateliers, pour une valeur estimative et maximale de 30.000 € H.T incluant matériaux, achats, éventuelle main d'œuvre intermittente ou sous-traitance, transports d'éléments de décors et matériaux.

L’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz supervisera l’achat des matériaux et la fabrication des décors et accessoires de la production et en validera les devis conjointement avec l’Opéra de Massy mettra à disposition son personnel technique permanent et ses ateliers pour la fabrication des décors et accessoires de la production. L'Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz transmettra les justificatifs des dépenses correspondantes à l'Opéra de Massy afin que celles-ci soient déduites de sa part sus-indiquée.

Les maquettes des décors et costumes sont présentées en février 2021 à l'Opéra Théâtre de l’Eurométropole de Metz.

4.4 - Il est précisé que les décors seront conçus pour être adaptés sans modification à la configuration technique des scènes des coproducteurs. A cet effet, les plans et coupes détaillés ont été remis par le décorateur au constructeur qui s’oblige à une exécution conforme. Cette réalisation s'effectuera dans le respect des fiches techniques des coproducteurs

4.5 - Les chaussures et les perruques ne faisant pas partie de la coproduction, chacun des coproducteurs fera son affaire de leur location éventuelle, selon les indications du metteur en scène et du costumier, et de la location éventuelle de matériel technique complémentaire.

ARTICLE V - REGLES DE LA COPRODUCTION

5.1 - Les décors, costumes, meubles et accessoires deviendront la propriété de la

coproduction et seront entreposés à Metz. A ce titre, chaque coproducteur pourra exploiter le spectacle dans son propre théâtre ou dans tout lieu à définir par lui-même, autant de fois qu’il le désirera, sans qu'aucune redevance ne soit due à l’autre coproducteur.

5.2 - Dans l'hypothèse où les parties conviendraient à l'unanimité de céder la propriété de la production à un tiers, le produit de ladite cession sera partagé entre les parties au prorata de leurs apports respectifs prévus à l'Article VIIT. Aucune partie ne pourra céder ou louer sa part de coproducteur à une tierce partie sans le consentement écrit et préalable de l’autre partie qui disposera d’un droit de préemption sur ladite part.5.3 - Chacune des parties s'engage à ne laisser prendre ou conférer aucun gage,

privilège, nantissement sur les droits corporels et incorporels de l’autre partie ou à céder,

transporter ou laisser saisir la part de la production de l’autre partie.

5.4 - Les coproducteurs s'engagent à prendre toutes les précautions nécessaires pour que la production soit conservée et exploitée dans les meilleures conditions de sauvegarde. De plus, la production (aussi bien décors que costumes, meubles et accessoires) ne doit subir aucune retouche ou modification susceptible d’entraîner leur altération.

Les coproducteurs s’engagent à ne faire effectuer aucune retouche irréversible sur les costumes et à ne pas supprimer ou modifier les marquages et repères existants. Toute remise en état rendue nécessaire après l'exploitation par l’un des coproducteurs serait à la charge de ce dernier. Chaque coproducteur s'engage, en outre, à faire nettoyer l’ensemble des costumes de la production après utilisation.

5.5 - La production sera stockée à Metz. Les frais de transport aller-retour Metz-Massy seront à la charge de l'Opéra de Massy, selon des modalités à déterminer ultérieurement entres les directions techniques des théâtres coproducteurs. Les frais correspondants ne sont en aucun cas inclus dans le budget de la coproduction et seront à la charge exclusive du coproducteur demandeur.

5.6 - Chaque coproducteur, s’il n’est pas son propre assureur, devra assurer contre tout sinistre les matériels stockés ou séjournant dans ses locaux, ainsi que durant les transports dont il est responsable, pour une valeur estimative de 50.000 € HT.

ARTICLE VI — APPORTS DES COPRODUCTEURS

- L'Opéra de Massy prend en charge une part des dépenses hors taxes de coproduction fixée comme suit : 30.000 € HT. (trente mille euros hors taxe). Cet apport est fixe et invariable.

- L’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz prend en charge une part des dépenses

hors taxes de coproduction fixée comme suit : 76.806 € H.T, (soixante-seize mille huit cent

six euros hors taxe). Cet apport est fixe et invariable.

En tant que producteur délégué, l'Opéra de Massy a avancé un montant total de 45 646 € HT dont 15646 € HT correspondant au travail de création et de conception. Il sera, en

conséquence reversé 15 646 € HT par Metz Métropole sur présentation d’une facture à la date de signature de la présente convention.

6.1 - APPORTS DE L'OPERA DE MASSY :

L'Opéra de Massy prendra en charge les droits de conception du metteur en scène et du scénographe, 65% du cachet de conception de la costumière, les défraiements et voyages du metteur en scène, du décorateur et de la costumière dans le cadre du travail de conception. Les frais de déplacement et les défraiements incluent les périodes de remise des maquettes et de suivi de la fabrication. Ils seront indiqués dans l'apport.

Il prendra également en charge le coût des matériaux pour la confection des costumes, la main d'œuvre intermittente de l’atelier de costumes, et les déplacements nécessaires pour les achats et essayages du chœur à l’Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz6.2 - APPORTS DE L’OPERA THEATRE DE L’EUROMETROPOLE DE METZ :

L'Opéra Théâtre de l’Eurométropole de Metz prendra en charge les cachets de conception du metteur en scène, du scénographe, de l’éclairagiste, et 35% du cachet de conception de la costumière. Ces rémunérations incluent la période de création à l’Opéra- Théâtre de l’Eurométropole de Metz.

Il prendra également en charge le coût des matériaux pour les décors, meubles et accessoires, dont la construction aura lieu dans ses ateliers et avec son personnel technique permanent,

6.3 - MONTANT TOTAL DE LA COPRODUCTION ET BILAN COMPTABLE

Le budget prévisionnel total de la coproduction est arrêté à la somme de 106.806 €HT.

A l'issue des représentations, l'Opéra de Massy établira un bilan comptable de production présentant les dépenses réelles et apports en espèces et en industrie. Le bilan s'appuiera sur toutes les pièces justificatives de dépenses qui devront être annexées au bilan. En fonction du résultat du bilan, une nouvelle répartition des dépenses pourra être effective.

ARTICLE VII - CACHETS DE REALISATION

Les cachets, définis d'un commun accord avec les membres de l'équipe de conception, incluent la période de création à l'Opéra Théâtre de l’Eurométropole de Metz

ARTICLE VIII - EXPLOITATIONS ULTERIEURES

8.1 - En cas de locations ou de ventes ultérieures, complètes ou partielles, à d’autres organismes que les coproducteurs, le produit (tenant compte des frais de rénovation éventuels - sur présentation des factures - et des frais administratifs du coproducteur en ayant la charge) sera partagé entre les coproducteurs selon la clef de répartition suivante :

Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz (76.806 €) : 71.91%

Opéra de Massy (30.000 €) : 28.09%

8.2 - La location sera gérée par l'Opéra de Massy qui établira le contrat afférent au nom de la coproduction, sur la base du tarif de location ROF (soit, au 10.01.2021, 5.500€ HT) Le montant de location correspondant aux parts de coproduction sera réglé séparément par le loueur à chaque coproducteur.

8.3 - Le coproducteur auprès de qui aura été formulée la demande de location s'engage à en informer le coproducteur coordonnateur.ARTICLE IX - ASSURANCES

- Chacun des coproducteurs devra garantir par un contrat d'assurance tous risques la valeur des matériels stockés dans ses locaux ou y séjournant pour une durée déterminée ou non, dans l'estimation du neuf au jour du sinistre si celui-ci vient à se produire.

- Cette assurance devra également garantir le matériel pendant les périodes de transport, dont il est responsable, d'un théâtre coproducteur à l'autre.

ARTICLE X - DUREE - ECHEANCE - RENOUVELLEMENT

- La durée de la coproduction est fixée à cinq ans. Elle prendra effet à la date de signature de la présente convention. A l'échéance de cette période, les cocontractants pourront décider de la prolongation de la durée de la présente convention par avenant. - À tout moment ou à l'échéance de cette période, la valeur de la coproduction pourra être estimée d’un commun accord entre les parties ; suivant les accords survenant alors, les matériels de la coproduction pourront être détruits ou partagés entre les deux coproducteurs, chacun des coproducteurs pouvant également racheter sa part à l’autre, si l’état du matériel permet une telle transaction.

- En cas de vente de la coproduction, le prix de la cession sera délibéré d’un commun accord et partagé selon la clé de répartition financière prévue à l’article VIII. - Dans la mesure où l’état du matériel demeurerait satisfaisant à la date d'échéance de la coproduction, ladite coproduction pourrait être prorogée pour une durée à définir ultérieurement entre les deux coproducteurs.

ARTICLE XI - PUBLICATION

- Les coproducteurs s’engagent à annoncer la production dans leurs publications, communiqués de presse, etc. de la façon suivante :

«ldomeneo»

Coproduction Opéra-Théâtre de l’Eurométropole de Metz et Opéra de Massy

- Tout enregistrement audio-visuel ou vidéo nécessitera l'accord des coproducteurs, à l'exception des enregistrements exécutés aux fins d’archives ou de promotion. En outre, des extraits d’une durée de 3 minutes pourront être diffusés dans un but promotionnel ou d’information sur les radios, télévisions et réseaux Internet et les sites communautaires.

ARTICLE XII - RESILIATION

En cas d’inexécution par l’une ou l’autre partie de l’une des obligations prévues au présent contrat, chacune des parties pourra mettre l’autre en demeure d’y pourvoir, par lettre recommandée avec accusé de réception.

A défaut pour la partie défaillante de s’exécuter dans les trois semaines à compter de la date d’envoi de cette mise en demeure, l’autre partie pourra résilier le présent contrat, sans formalité et sans préjudice de tous dommages et intérêts. En outre, cette dernière pourra se substituer à la partie défaillante ou lui substituer un tiers pour réaliser ou achever les décors, costumes et accessoires de l’ouvrage.Dans ce cas, l’ensemble des droits et obligations de la partie défaillante sera définitivement acquis à l’autre partie ou au tiers substitué, toute somme investie directement

dans la production par la partie défaillante étant alors assimilée à une créance remboursable uniquement sur la valeur de la coproduction estimée d’un commun accord entre les parties.

ARTICLE XIII - COMPETENCE JURIDICTIONNELLE

En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’application du présent contrat, les parties conviennent de s’en remettre à l’appréciation des tribunaux compétents mais uniquement après épuisement des voies amiables et dans un délai n’excédant pas 6 mois après la date d'exécution du présent contrat

ARTICLE XIV - AVENANT

Toutes modifications des conditions ou modalités d'exécution du présent contrat, définies d'un commun accord entre les parties, feront l'objet d’avenants. Ils préciseront les éléments modifiés du contrat, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause ses objectifs généraux.

Fait à Massy, le 2021

Pour l'Opéra de Massy

Le Directeur Général,

Philippe BELLOT

Pour l’Eurométropole de Metz

Pour le Président,

Le Conseiller délégué aux établissements culturels

Patrick THIL

Adjoint au Maire de Metz à la culture et aux cultes

Conseiller départemental de la MoselleiXBUS" Résumé de l'acte

057-200039865-20211129-2021-11-29-DB1-DE

Numéro de l'acte :

Date de décision :

Nature de l'acte :

Objet :

Classification :

Rédacteur :

AR reçu le :

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Document principal :

Historique :

2021-11-29-DB1

lundi 29 novembre 2021

DE

Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature

d'une convention de coproduction de l'opéra

IDOMENEO (W.A. Mozart)

8.9 - Culture

Catherine DELLES

01/12/2021

057-200039865-20211129-2021-11-29-DB1-DE

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En cours de création

En préparation Catherine DELLES

01/12/21 13:53 Reçu Martine HOLTZINGER

01/12/21 13:53 En cours de transmission

01/12/21 13:55 Transmis en Préfecture

01/12/21 14:08 Accusé de réception reçu