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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 21 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 25 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 21 novembre 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 novembre 2024 — 19h00
Ordre du Jour
2024/11-00 Désignation d'un secrétaire de séance
2024/11-01 Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 19 septembre
2024
2024/11-02 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
AFFAIRES GENERALES
* Rapporteur: M. le Maire
# Rapport informatif
(DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER)
# Rapporteur: M, Patrick COMBERNOUX
# Rapport informatif
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, $OLIDARITE, FESTIVITES,
AFFAIRES GENERALES
2024/053 FINANCES - Ouverture d'une ligne de trésorerie - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil municipal
2024/054 FINANCES — Adoption d’un règlement départemental relatif aux modalités de versement des contributions incendie par les communes, les EPCI et
le Département - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil municipal
2024/0655 FINANCES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire jusqu'à
l'adoption du Budget Primitif 2025 d'engager, de liquider
et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart
des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil municipal
2024/0356 RESSOURCES HUMAINES — Attribution de bons d'achat _de
Noël aux agents - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport sournis au vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 21 novembre 2024 - 19h00 2024/0537 AFFAIRES GENERALES — Recensement 2025 — Désignation des coordonnateurs de la commune et recrutement des agents recenseurs — Approbation
# Rapporteur: Mme Patricia COSTERASTE Ÿ Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION
ECOLOGIQUE, SECURITE, PATRIMOINE
2024/058 AMENAGEMENT DURABLE - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Mathieu de Tréviers — Approbation
# Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
* Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2024/0659 AMENAGEMENT DURABLE -— Convention entre la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault (DDTM 34) et la commune de Saint Mathieu de Tréviers relative à la mise à disposition de l'application LUCC& - Approbation — Autorisation de signature
# Rapporteur : M. Patrich COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, SPORT
2024/6060 EDUCATION — Modifications du règlement intérieur des services d'Accueil de Loisirs Périscolaires (ALP), d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de restauration scolaire —
Approbation
#Rapporteur : Luc MOREAU
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 21 novembre 2024 - 19h00