Compte-Rendu - 13 janvier 2025

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Compte-Rendu - 13 janvier 2025 Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Thémines. Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 janvier 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Département du Lot

Sous-Préfecture Figeac

Canton de Lacapelle Marival COMMUNE DE THEMINES PROCÈS-VERBAL

Nombre de membres en exercice : 10 Séance du jeudi 7 novembre 2024

Le jeudi sept novembre deux mille vingt-quatre, à vingt heures trente, l'assemblée, convoquée le 26 septembre 2024, s'est réunie sous la présidence de Catherine PRUNET, Maire, à la salle de quartier.

Présents : Mme PRUNET Catherine ; Mme BEST Christine ; M. BIENAYME Arnaud ;

M. BRUNET Jacques ; Mme LAMOTHE Mireille : M. JOUANTOU Francis ; Mme VALLET

Isabelle

Procuration : M. FOUQUET Hervé à M. BRUNET Jacques

Absente excusée : Mme BRUNET PRACHT Laura

Absent : M. LESCOLE Philippe

M. BRUNET Jacques, ayant été désigné par le conseil municipal pour remplir les fonctions de

secrétaire, les a acceptées.

ORDRE DU JOUR

I- Approbation du compte rendu du 12 septembre 2024

Approuvé à l’unanimité des membres présents

ÏT- Délibérations :

> Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Mme Le Maire reprend en détail Le Plan Communal de Sauvegarde. Mme le Maire rappelle que le

PCS est un document confidentiel qui ne peut quitter la mairie. Le DICRIM est présent sur le site

internet et consultable par chaque habitant. Il est également rappelé que la commune doit mettre en

place le PCS mais que cela doit se faire selon les moyens dont elle dispose.

Suite à la présentation, il est demandé d'indiquer en détail la liste des personnes concernées par les

inondations et la liste des personnes en bordure de la Départementale.

Contacter le propriétaire qui a stocké du bois en amont de la maison BORGION.

Les moyens sont également à affiner en y intégrant les soignants et y noter le défibrillateur.

Mme Le Maire demande s’il ne faut pas mettre en place un système d’alerte par l'inscription à une

application comme intramuros. M. Bienaymé considère que vu que l'on dispose de nombreux nu-

méros de téléphone, on peut charger un habitant par hameau de la diffusion de l'alerte.

Une délibération sera prise à cet effet avec le contenu suivant :

Mme Le Maire rappelle que, conformément à la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité

civile et de son décret d’application du 13 septembre 2005, la commune de Thémines s’est engagée

Page 119dans l’élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) afin de prévenir et d’assurer la

protection et la mise en sécurité des personnes et des biens sur son territoire.

Le plan, présenté ce jour, regroupe l’ensemble des documents de compétence communale contribuant

à l’information préventive et à la protection de la population. Il détermine, en fonction des risques

connus, les mesures immédiates de sauvegarde et de protection des personnes, fixe l’organisation

nécessaire à la diffusion de l’alerte et des consignes de sécurité, recense les moyens disponibles et

définit la mise en œuvre des mesures d’accompagnement et de soutien de la population.

Le conseil municipal, après avoir consulté les documents présentés et en avoir délibéré :

- approuve le plan communal de sauvegarde tel qu’il est présenté ce jour,

- précise qu’il fera l’objet d’une communication adaptée

- charge Mme le Maire, conformément à l’article L2212 relatif aux pouvoirs de police du

Maire de le faire entrer en vigueur par la publication d’un arrêté municipal.

Mme le Maire s’est positionnée pour un exercice de mise en œuvre des plans communaux d

sauvegarde qui consiste à mettre en situation la commune sur la base d'un scénario élaboré par la

préfecture le vendredi 6 décembre de 20h à 23h. A ce jour, nous n’avons pas de confirmation de la

Préfecture.

Le plan communal de sauvegarde tel qu’il est présenté ce jour est approuvé à l’unanimité des

membres présents.

> Défibrillateur

La maintenance des extincteurs n’est plus assurée depuis 2022 par l’entreprise SICLI. Contacté ré-

cemment par téléphone, le contrat a été résilié mais la mairie n’a pas été informée de cette résiliation.

A notre demande, IPSO Incendie, siège social dans le Lot, a établi un devis pour :

la vérification annuelle de 5 extincteurs, 6 blocs autonome BAES (en réalité 8) et

un contrôle annuel du défibrillateur.

DEVIS D-202410-1285

Date: 31/10/2024

MARIE THEMINES IPSQ Incendie

Siret: 41076343700036 Le bourg 220 Chemin de la BorieTrebaix 46120 THEMINES France 46090 Villesèque - France

Téi: 0602717165

IPSO.INCÉNDIE@gmail.com

Facebook: IPSO Re _—_——— |

Référence Ï Désignation Qté. PUHT Mont. HT | Tva

VerANN Vérification annuefle d'un extincteur 5.09 forfait 13.00€ 65.00€ | 20.00% «) Contrôle validité at $tat ( scellé, joints et étiquette incius }

VERANE Vérification annuelle fonctionnelle d'un bloc autonome BAES 6.00 fortait 8.50€ 51.00€ | 20.00% o Conréles états et fonctionnement, sous et hors lension.

Verdef Contrôle annuel d'un défibrifateur 1.00 forfait 60.00€ 60.00€ | 20.00% Contrôle de l'état, des périssables , du fonctionnement ei collecte de données du défibrillateur. Vérification de l'état et du

fonctionnement du boitier.

VACATION | Forfait prise en charge et déplacement 1.00 forfait 25.00€ 25.00€ | 20.00% «)

ee — Gp

% Montant HT! TVA Total HT 201.00€

[1 [20.60 [___201.00€ J 40.20€ ] Total TVA 40.20€ Date de validité: 30/11/2024 Total TTC 241.20€ Mode de règlement: Chèque ou virement

Page 219IPSO Incendie contrôlera le défibrillateur et validera, ou pas, le bon fonctionnement de ce dernier.

Il convient donc d’attendre ce retour pour savoir s’il faut commander un nouvel défibrillateur.

> Adhésion Prévoyance

M. BIENAYME a assisté à la réunion de présentation par le Centre de Gestion à Gramat et prend la

parole à la demande de Mme Le Maire.

Les centres de gestion concluent des conventions de participation pour le compte des collectivités ter-

ritoriales et de leurs établissements publics et afin de couvrir leurs agents, au titre de la protection

sociale complémentaire.

A l’issue d’une procédure de consultation, le centre de gestion du Lot (CDG46) a souscrit une conven-

tion de participation, pour le risque « prévoyance », auprès de COLLECTEAM-ALLIANZ pour une

durée de six (6) ans. Cette convention prendra effet le 1er janvier 2025, pour se terminer le 31 décembre

2031.

Les collectivités territoriales et établissements publics affiliés au CDG46 peuvent désormais adhérer à

la convention de participation, sur délibération de leur assemblée délibérante, après consultation de

leur Comité Social Territorial.

Madame le Maire indique qu’il revient donc maintenant au conseil municipal de se prononcer sur l’ad-

hésion à la convention de participation « prévoyance » et au contrat collectif proposés par le CDG46.

Cette adhésion permettra aux agents qui le souhaitent de souscrire une couverture en prévoyance dans

le cadre de ladite convention de participation en bénéficiant d’une participation de l’employeur à fixer

et à acquitter mensuellement lors de la paie.

Enfin, le conseil doit également fixer le montant de la participation versée aux agents et se prononcer

sur les modalités de son versement.

Cette participation peut être modulée dans un but d'intérêt social, en prenant en compte le revenu des

agents et, le cas échéant, leur situation familiale.

Le conseil, après en avoir délibéré,

DECIDE

Article 1 : d’adhérer à la convention de participation portée par le CDG46 pour le risque « pré-

voyance » et attribuée à COLLECTEAM-ALLIANZ.

Article 2 : d’autoriser le maire/ à signer la convention d’adhésion à la convention de participation et

tout acte en découlant.

(Nb : les collectivités territoriales et leurs établissements publics peuvent moduler leur participation

dans un but d'intérêt social, en prenant en compte le revenu des agents et, le cas échéant, leur situation

familiale (article 23 du décret 2011-1474). Préciser les conditions de modulation).

Etant précisé que cette participation ne pourra être versée qu’exclusivement dans le cadre d’une adhé-

sion de l’agent à la convention de participation en cause.

Article 4 : d'inscrire au budget les crédits nécessaires au versement de la participation financière de la

collectivité à la couverture de la cotisation assurée par chaque agent.

Page 319Article 5 : la décision d’adhésion prend effet à compter du 01/01/025

Prendre l’adhésion maintenant. Voir s’il est indispensable de fixer la participation de l’em-

ployeur.

Vote à l’unanimité des membres présents.

> Eclairage Public : passage aux LED

Mme Le Maire reprend le devis présenté lors de la réunion du conseil municipal du 11 juillet 2024,

les conseillers souhaitaient avoir des précisions avant de prendre une décision. M. PACOT du Grand

Figeac a donné les réponses suivantes :

| Thémines - Modèles sans capot

, x: [ INVESTISSEMENT GR ND Misc Te TUPUINIT

FIGEAC Terre 1F Sipnty + Gobriélio B'avERI

PP | LI DUT PUR IT F Fournitere des lurinalres tt

Townune sans pot 39.5 | u | 25% ul Towniuns sans capot 22 Vi | U | 275,00 | 140€|

UT | | | Sous-Totei |

festin ll el | 11 LE crosse : 416 ! 7 | lSousYorsl |

TotsiNT

TVA 208 Total TTE

A

Thémines - Modèles avec capot

dés G R LC INVESTISSEMENT "y ND Figesc le TYULIOTT

Tr Es

FIGEAC\ | a css N° prix [Désignation des travaux L PUR Cie Wontem HT \Fourniture des Mininalr+ a

Lomntune Ave capot 30.5 re (4 4410.06

|Foentune avec cape: 32 Vi sa "1 4 025 O0

| | Sous-Total 8 505.00

Pose des umirairen |

Fos Accor se 4 26

Pont de nc demers% oc 21 C0 1 UQ

Sous-Total 2331,80

Total HY 11 834.80

TVA 29% 2387.

Total TIC 14704,16

Quelle est la durée de vie estimée des nouveaux luminaires proposés ? Des

ampoules LED ?

Aujourd'hui nos marchés demandent une garantie de sepi ans pièce, main-d'œuvre et

déplacement, les fabricants nous annoncent maintenant une durée de vie d'un minimum de dix ans

{comme exemple les premiers appareils de type LED sur le grand Figeac ont été posés en 2013 sur la

commune de Cambes eïils fonctionnent toujours). Le grand Figeac ne pose que du LED.

Le solaire serait-il possible ? À quel coût ?

Le solaire est possible, on en pose là où on n'a pas de ligne éclairage publique en place. Le solaire

aujourd'hui revient plus Cher à l'achat à qualité égale {le prix est multiplié par 3) à partir de 300€ la

fourniture pour Un luminaire LED et a puissance égale à partir de 900€ un solaire. Le point négatif du

solaire aujourd'hui c'est suite à une période un peu longue sans soleil l'éclairage ne fonctionne plus |

Page 419Pouvez-vous m'indiquer quelles communes seraient déjà passées au LED,

pour que je puisse connaitre leur avis

A l'heure d'aujourd'hui nous avons 80% des communes qui sont passées en Led et les autres sont

encours de chiffrage. Nous avons à coté de votre commune Sonac qui a été fait en 2017, et après

nous avons Une partie d'Assier de réalisé, Issendolus cette année {l'hôpital} et plein d'autres...

Au hameau des Vignes, 2 luminaires solaires sur 3 fonctionnent de façon aléa-

toire. Merci de prévoir une intervention

Concernant voire souci il y a un problème de concordance entre les programmations de ces

luminaires. Pierre va relancer le fabricant afin que l'on puisse intervenir pour pouvoir les reprogrammer.

LES RELANCER

COMMUNE DE THEMINES

Financement du renouvellement de la totalité des luminaires

Montant dépense TTC {Solution avec Capot) 14 204,16

Basculement exceptionnel de 5500€ du fonctionnement en investissement

Valeur basculée 6 579,26

Rellquat 2024 384,24

Basculement permanent de 1000 € du fonctionnement en investissement

Va'eur basculée 1 196,23

Montant AC annuelle 2 600,0)

196,23

Réponse de M. PACOT à préciser (1ere question) : 7 ans ? l’ampoule est-elle comprise ?

TOWN Guide cône : demander un devis

Les potences sont conservées.

Page 519> Remboursement par les locataires des logements communaux de la taxe d’enlèvement des

ordures ménagères pour 2024.

Madame le Maire fait part au Conseil Municipal du montant de la taxe des ordures ménagères con-

cernant les bâtiments communaux.

Comme l’année dernière, il convient de calculer cette taxe en fonction de la valeur locative de

chaque logement (base de calcul de la taxe d’habitation) :

La somme à rembourser par les locataires sera arrondie à l’euro le plus proche.

Logement salle des fêtes (M. BLASVHYK Hugues et BALLANGER Clémentine) : 128 €

Logement mairie (Mme BACH Patricia) : 108 €

Logement ancienne POSTE (M. POGAR Stefan) : 102 €

Logement T2 (M. LASFARGUES Jean Jacques) : 94 €

Logement T3 (M. GOYAT Raphaël ou Mme GARABEDIAN Marion) : 132 €

> Révision loyers logements communaux au 01 janvier 2025

Le baïl consenti à chaque locataire prévoit une augmentation, chaque année, au 1° janvier en

fonction des variations de l’IRL du troisième trimestre de l’année précédente, et dans la limite du

loyer maximal de conventionnement, lui-même révisé en fonction des variations de l’IRL du

troisième trimestre de l’année précédente.

Le nouvel indice de référence des loyers s’applique sans qu’il soit nécessaire de modifier la clause

prévue par le bail. Le taux au 1° janvier 2025 est de + 2.47%.

32m trimestre 2023 Indice de référence 141.03

3% trimestre 2024 Indice de référence 144.51

- Logement T2 : M. LASFARGUES Jean Jacques

Montant du loyer actuel, hors charges : 274 €

Montant du loyer après révision : 274 € * 144.51/141.03= 280.76 € soit 281 €

- Logement T3 : Mme GARABEDIAN-M. GOYAT Raphaël

Montant du loyer actuel, hors charges : 507 €

Montant du loyer après révision : 507 € * 144.51/141.03= 519.51 € soit 520 €

- Logement ancienne Poste : M. POGAR Stefan

Montant du loyer actuel, hors charges : 404 €

Montant du loyer après révision : 404€ * 144.51/141.03= 413.97 € soit 414 €

Page 619- Logement au-dessus salle des fêtes : Mme BALLANGER/M. BLASCHYK

Montant du loyer actuel, hors charges : 499 €

Montant du loyer après révision : 499 € * 144.51/141.03= 511.31 € soit 511€

- Logement au-dessus mairie : Mme BACH Patricia

Montant du loyer actuel, hors charges : 407 €

Montant du loyer après révision : 407 € * 141.03/136.27= 417.04 € soit 417 €

> Actualisation financement Pertes de lOuysse

Suite aux retours du dépôt du permis d’aménager, la DREAL et l’ABF ont demandé des modifica-

tions. Les remarques des 2 organismes ont été intégrées dans le projet par Mme VIDAL Amélie, ce

qui conduit à un nouveau chiffrage.

Le plan de financement a été modifié comme suit :

COUT TOTAL ESTIME HT TTC (TVA A 20 %)

TRAVAUX 50 520.00 € 60 624.00 €

ETUDES PRELIMINAIRES 800.00 € 960.00 €

HONORAIRES SUR MISSION DE BASE 5 052.00 € 6 062.40 €

PLAN TOPOGRAPHIQUE 1 510.00 € 1 812.00 €

TOTAL 57 882.00 € 69 458.40 €

PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES (VOUTE MOULIN 5 700.00€ 6 840. 00 € GARDE-CORPS GOUFFRE)

TOTAL PROJET 63 582.00 € 76 298.40 €

M. BIENYAME s'interroge et s’inquiète sur les demandes de subvention, à savoir que le chiffrage est

basé sur un estimatif et pas sur des devis établis par des artisans. Mme le Maire est en contact direct

avec les différents financeurs sollicités pour ce projet. Ceux-ci n'ont fait aucune remarque sur ce

point. De plus, Mme Vidal mène de nombreux projets avec les collectivités et par conséquent, connait

bien les tarifs pratiqués.

Après discussion, le conseil municipal émet un avis favorable à cette modification.

Une nouvelle délibération sera prise et une nouvelle demande de DETR sera déposée.

Page 719> Abri bus

Présentation par Mme Le Maire de l’esquisse préparatoire aboutie de « l’atelier nom commun » reçue

le 15 octobre 2024.

Mme Le Maire demande l’avis des conseillers pour travailler sur la mise en valeur de l’abri bus :

Mme BEST verrait cette œuvre originale à côté de la halle, pas à l’abri bus

Mme VALLET : non, pas à l’abri bus

M. BRUNET : même avis que Mme BEST

M. BIEANYME : oui mais avec des animaux plus représentatifs

M. JOUANTOU : non, pas à l’abri bus

A la majorité des membres présents, le projet n'est pas approuvé pour l'abri bus mais est conservé

pour éventuellement le mur de l'ancienne poste.

Il est demandé que l'abri bus soit nettoyé des nombreux graffitis présents, qui donnent une image dé-

gradée du village. De l'enduit sera acheté dans ce but.

QUESTIONS DIVERSES

e Cérémonie du 11 novembre : cérémonie à 11h avec dépôt de gerbe et pot de l’amitié

e Changer l’école de rattachement : Mme Le Maire s’est renseignée sur la procédure :

délibération du CM, délibérations de l’école de rattachement puis du Conseil Régional.

Mme Le Maire demande aux conseillers s'il est nécessaire de une poursuivre la démarche

Mme LAMOTHE dit qu’il faut attendre un peu pour voir comment évolue la fréquentation de

l’école d’Aynac. Les conseillers partagent cet avis.

e CORRE Raphaëlle de Thémines a pour projet d’organiser, au travers d’une association, un

festival en mai 2025, un marché artisanal et un repas. Elle aurait besoin de la serre et de la salle

de quartier avec la cuisine. Une rencontre sera organisée pour en discuter.

e STADE:

Mme BEST : les vitres cassées ont été remplacés par du plexi glace mais une autre vitre est

cassée.

La fosse septique était, d’après le plan fournit par le président de l'Elan Marivalois, sous le

cabanon. Après des recherches et l'aide du SIAEP, il s'agit du regard trouvé par Cyril

AMOUROUX. La fosse se trouve plus loin et n'est reliée qu'aux toilettes.

e ELAN MARIVALOIÏS : des arbres ont été plantés vers la station de pompage dans le cadre de

l'opération 1 but/1 arbre planté mais aussi au Bout du Lieu et vers le stade. La plantation a été

Page 819réalisée par des jeunes footbaleurs de l'Elan Marivalois et par les salariés de l'entreprise Landes.

Un petit gouter était offert par la commune en remerciements.

e Formation AIPR (autorisation d'intervention à proximité des réseaux) : formation obligatoire A

VERIFIER 1 journée. M. BIENAYME pense que l’agent technique aurait intérêt à le faire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-trois heures quinze

Le Secrétaire de séance

Département du Lot

Sous-Préfecture Figeac

Canton de Lacapelle Marival

COMMUNE THEMINES

LISTE DELIBERATIONS

Réunion du Conseil Municipal du 07 novembre 2024

> Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

> Adhésion Prévoyance

> Remboursement par les locataires des logements communaux de la taxe

d’enlèvement des ordures ménagères pour 2024.

> Révision loyers logements communaux au 01 janvier 2025

> Actualisation financement Pertes de l’Ouysse

Page 919