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Arrêté - 00 Sommaire PLU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vigoulet-Auzil.
Lien du pdf (Arrêté - 00 Sommaire PLU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
LS P
500°
PLAN
ARRETANT LE PROJET
IS e
urbanisme
PIECE N° 1 RAPPORT DE PRÉSENTATION
PIECE N° 2 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PIECES N°3 REGLEMENT
PIECE 3.1 REGLEMENT - PIECE ECRITE
PIECES 3.2 REGLEMENT - PIECES GRAPHIQUES 1/3 500°
PIECE N°4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION PIECES N°5 ANNEXES
PIECES 5.1 SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUES (S.U.P.)
5.1.1 LISTE DES S.U.P.
5.1.2 PLAN DES S.U.P.
PIECES 5.2 DOCUMENT GRAPHIQUE ANNEXE A TITRE D’INFORMATION 5.2.1 DROIT DE PREEMPTION
5.2.2 ARRETE DE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES
PIECES 5.3 ANNEXES SANITAIRES
5.3.1 NOTE RELATIVE AU RÉSEAU D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DES EAUX
USÉES
5.3.2 PLAN DU RÉSEAU D’EAU POTABLE
5.3.3 PLAN DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
5.3.4 PLAN DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX PLUVIALES
5.3.5 NOTE RELATIVE AU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
5.3.6 PLAN DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
5.3.7 DÉLIBÉRATION D’APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
PIECE 5.4 NOTICE EXPLICATIVE DU SYSTÈME DE TRAITEMENT DES
DÉCHETS
PIECES N°6 PIECES ADMINISTRATIVES
PIECE 6.1 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL PRESCRIVANT
L’ÉLABORATON DU PLAN LOCAL D’URBANISME
PIECE 6.2 DÉCISION DE DISPENSE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE,
APRÈS EXAMEN AU CAS PAR CAS POUR LA RÉVISION DU PLU
DE VIGOULET-AUZIL
PIECE 6.3 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ARRETANT LE PROJET
DE PLAN LOCAL D’URBANISME
SOMMAIRE DU DOSSIER
Commune de Vigoulet Auzil
PLAN LOCAL D’URBANISME LAS)
S IG Lo
PIECES N°7 AVIS DES PPA
PIECES 7.1 LISTE DES AVIS
PIECES 7.2 SYNTHESE DES AVIS
PIECES N°8 RAPPORT DE CONCLUSION DU COMMISSAIRES ENQUETEUR
PIECES 8.1 SYNTHESE DES MODIFICATIONS DU DOSSIER APRES ENQUETE
PUBLIQUE
SOMMAIRE DU DOSSIER
Commune de Vigoulet Auzil
PLAN LOCAL D’URBANISME