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Arrêté - 00 Sommaire PLU
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Déliberation - PLU Barcelonne 00 PdG et sommaire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barcelonne.
Lien du pdf (Déliberation - PLU Barcelonne 00 PdG et sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
P L U PLAN LOCAL D’URBANISME
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Commune de BARCELONNE
DOSSIER de PLU
APPROBATION en CONSEIL MUNICIPAL
REVISION GENERALE
du Plan d’occupation des sols
valant élaboration du Plan Local
d’Urbanisme prescrite par
délibération du Conseil Municipal
du : 15 décembre 2015
ARRET
du document par délibération
du Conseil Municipal du :
3 octobre 2019
LE MAIRE
APPROBATION
du document par délibération du
Conseil Municipal du :
5 mars 2020
LE MAIRE
Réalisation :
KAX conseil en urbanisme – 28, rue François Arago, 13005 Marseille
Alpicité – 14 rue Caffe, 05200 Embrun
Monteco – 90 chemin du réservoir, 04206 Allos Commune de Barcelonne – Drôme
Plan local d’urbanisme
2
Sommaire
1. Rapport de présentation
2. Projet d’aménagement et de développement durables
3. Orientations d’aménagement et de programmation
4.1. Règlement
4.2. Plan de zonage « Commune »
5. Annexes