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Déliberation - OcFFapoDQHxohG4LZxg%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - OcFFapoDQHxohG4LZxg%3D%3D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
20/03/2023
Date
d'Affichage
21/03/2023 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
15
Votants
16
OBJET
:
Demande
de
subvention
au
titre
des
équipements
sportifs
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
pour
la
réalisation
d'un
parcours
de
santé
modification
N°
2023/20
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
mars
à
19
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Olivier
DUBREUCQ,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Gilles
RONSE,
Pierre
WAUQUIER,
Eric
LAUWAGIE,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Jean-Michel
HAVEZ,
Olivier
TYTGAT,
Emmanuelle
AUMARD,
Rénald
DUREUX,
Anne
DAMIE,
Aurore
PENNORS
Absents
ayant
donné
procuration
: Emilie
VANDERBAUWEDE
Absents
excusés
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Amandine
TEYS
Secrétaire
de
séance
: Aurore
PENNORS
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
sa
délibération
du
28
février
2023
par
laquelle
il
avait
demandé
une
subvention
à
l'AnS
au
titre
des
équipements
sportifs
pour
la
fourniture
et
la
pose
d’agrès
composant
un
parcours
de
santé
le
long
du
Chemin
vert
(entre
la
rue
des
Peupliers
et
l'étang
de
pêche).
Après
étude
faite
sur
le
terrain,
il
apparaît
que
l'état
du
chemin
vert,
non
stabilisé
et
particulièrement
boueux
par
temps
de
pluie
et
pendant
les
mois
d'hiver,
ne
permettra
pas
une
utilisation
optimale
de
ce
parcours
de
santé
toute
l'année.
Il
est
à
noter
par
la
même
occasion
que
ce
chemin,
qui
est
l’un
des
chemins
de
randonnée
les
plus
fréquentés
du
village,
est
malheureusement
régulièrement
inutilisable,
ce
qui
impacte
négativement
la
pratique
du
sport
de
nature
sur
la
commune. Par
conséquent,
Monsieur
le
Maire
propose
de
réaliser
en
2023
une
opération
globale
intégrant
à
la
fois
le
parcours
de
santé
et
le
cheminement
qui
permet
d'y
accéder,
et
ce
afin
de
rendre
cet
équipement
utilisable
toute
l’année.
Le
conseil
municipal
valide
ce
projet
à
l'unanimité
et
demande
que
son
dossier
de
demande
de
subvention
soit
modifié
afin
d'y
ajouter
la
stabilisation
du
chemin
par
la
mise
en
œuvre
d'une
grave,
travaux
qui
ont
été
estimés
à 23
425
€
HT.
Ceci
porterait
l'ensemble
du
projet
(remise
à
niveau
du
cheminement
+
agrès)
à
50
939,50
€
HT.
La
demande
de
subvention
s'établit
ainsi
à
50
%
de
ce
montant,
soit
25
469,75
€. Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'adopter
le
plan
de
financement
suivant
:
Dépenses
Réalisation
d'un
parcours
de
santé
8 agrès
+
27
514,50
€
table
de
ping-pong
Stabilisation
du
chemin
de
randonnée
23
425,00
€
«
Chemin
vert
»
Total
des
dépenses
HT
50
939,50
€
Recettes
Subvention
Equipements
Sportifs
— AnS
—
25
469,75
€
(50
)
Autofinancement
(50
%)
25
469,75
€
Total
des
recettes
50
939,50
€
Le
conseil
municipal
charge
Monsieur
le
Maire
de
réaliser
les
dossiers
et
de
signer
tous
les
documents
et
conventions
afférents
à
cette
demande
de
subvention.
Fait
et
délibéré
à
Ennevelin,
le
28
mars
2023,
Le
Maire,
Michel
DUPONT
Secrétaire
de
séance
Aurore
PENNORS
x)