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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil CM 19 octobre 23
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Nanterre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil CM 19 octobre 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales)
Le jeudi 19 octobre deux-mille-vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil municipal, convoqué le 13 octobre deux- mille-vingt-trois, s’est réuni sous la présidence de la doyenne du Conseil municipal, Madame Lise CORTES jusqu’à la délibération n°161 puis de Monsieur Raphaël ADAM, Maire.
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune.
Monsieur Alexis MARTIN a été désigné secrétaire de séance.
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé lors du Conseil municipal.
Liste des délibérations examinées :
161. Election du Maire : Monsieur Raphaël ADAM a été élu Maire de Nanterre à la majorité absolue des suffrages exprimés
162.Fixation du nombre d’Adjoints au Maire
163. Election des Adjoints au Maire : la Liste « Nanterre pour toutes et tous » dont la tête de liste est Madame Zahra BOUDJEMAI a obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés.
Les Adjoints au Maire suivants ont été élus :
- 1er adjoint : Zahra BOUDJEMAÏ
- 2 ème adjoint : Imed AZZOUZ
- 3 ème adjoint : Lise CORTES
- 4 ème adjoint : Rachid TAYEB
- 5ème adjoint : Patricia PENTURE
- 6ème adjoint : Jean-Pierre BELLIER
- 7ème adjoint : Thérèse NGIMBOUS BATJÔM
- 8 ème adjoint : Ousman DIABY
- 9ème adjoint : Laureen GENTHON Page 2 sur 2
- 10 ème adjoint : Gilles GAUCHÉ-CAZALIS
- 11 ème adjoint : Samia KASMI
- 12 ème adjoint : Abdelkader SELMET
- 13 ème adjoint : Caroline COR
- 14 ème adjoint : Alexis MARTIN
- 15 ème adjoint : Nadine ALI
- 16 ème adjoint : Hassan HMANI
- 17 ème adjoint : Nesrine REZZAG BARA
- 18ème adjoint : Eric SOLAS
- 19 ème adjoint : Rachel KASHEMA
- 20 ème adjoint : Julien SAGE
164.1 Indemnités accordées aux membres du Conseil municipal - Fixation de l’enveloppe globale et des indemnités
164.2 Indemnités accordées aux membres du Conseil municipal -Application des dispositions relatives aux chefs- lieux de département et aux communes attributaires de la Dotation de Solidarité Urbaine
165. Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
166. Maison de l’emploi et de la formation (MEF) – Assemblée générale - Collège des membres constitutifs de droit - Désignation d’un membre du Conseil municipal
167. Etablissement public Paris La Défense - Conseil d’administration - Désignation du conseiller municipal titulaire représentant la Commune de Nanterre
168. Société publique locale de la ville de Nanterre (SPLNa) – Désignation d’un conseiller municipal titulaire et d’un conseiller municipal suppléant aux assemblées générales
L’ensemble des délibérations a été approuvé lors du Conseil municipal du 19 octobre 2023.
Fait à Nanterre, le 20 octobre 2023