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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C77bis 06 2018)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 juin 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 juin 2018
TRANSPORTS ET MOBILITE – ACQUISITION DE CINQ AUTOBUS NEUFS STANDARDS TROIS PORTES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Josiane METAYER, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Jean- Martial FREDON à Stéphanie DELGUTTE, Marie-Chantal GARENNE à Yvonne VACKER, Alain GRIPPON à Sophia MARC, Anne-Lydie HOLTZ à Elmano MARTINS, Florent JARRIAULT à Dany MICHAUD, Agnès JARRY à Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT à Florent SIMMONET, Guillaume JUIN à Yamina BOUDAHMANI, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD à Jean-Claude FRADIN, Serge MORIN à Monique JOHNSON, René PACAULT à Michel PANIER, Stéphane PIERRON à Bruno JUGE, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Eric PERSAIS, Dominique SIX à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marc THEBAULT à Jacqueline LEFEBVRE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Pascal DUFORESTEL, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Serge MORIN, René PACAULT, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Dominique SIX, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Jacqueline LEFEBVRE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C77bis-06-2018-
DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 C-77bis-06-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2018
TRANSPORTS ET MOBILITE – ACQUISITION DE CINQ AUTOBUS NEUFS STANDARDS TROIS PORTES
Monsieur Alain LECOINTE, Membre du Bureau Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre du renouvellement de son parc d’autobus, la Communauté d'Agglomération du Niortais procède à l’acquisition de cinq autobus neufs standards 3 portes.
Pour les acquisitions de matériel roulant, la Communauté d’Agglomération du Niortais adhère à la Centrale d’Achat du Transport Public, qui assure la procédure de consultation, d'élaboration et suivi du marché.
Sur la base du marché subséquent signé le 9 février 2017 par la Communauté d'Agglomération du Niortais avec cette centrale d'achat, pour un minimum de 3 autobus et sans maximum, il est envisagé de passer commande de 5 nouveaux autobus pour un montant estimatif de 257 000 € HT l'unité soit un total de 1 285 000 € HT les 5. Le choix d'options d'équipement non substantielles restant à affiner.
Les matériels proposés par l’entreprise HEULIEZ BUS sont des autobus GX 337.
Conformément à la loi du 11 février 2005, les véhicules sont dotés des équipements nécessaires pour l’accès des voyageurs en fauteuil roulant ainsi que des équipements intérieurs adaptés aux personnes à mobilité réduite.
Les véhicules répondent également à la dernière norme antipollution EURO VI en vigueur.
Les crédits sont inscrits au budget annexe Transport 2018.
Il convient que le Conseil d’Agglomération se prononce en vue de permettre à la CATP d’établir le bon de commande définitif auprès du fournisseur.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C77bis-06-2018-
DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver la commande ci-dessus et autoriser le Président ou le Membre du Bureau délégué à signer tous les documents nécessaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain LECOINTE
Membre du Bureau Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C77bis-06-2018-
DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018