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Document publié le Mardi 24 septembre 2013 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 201309 CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Assurance,
COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2013
PRESENTS : M. Lucien MAIRE, Maire, M. Lionel PONCET, adjoint, Mme Marcelle LOSSON, M. Frédéric PANSARD, M. Claude CAVALLINI, M. Alexandre DESBORDES, Mmes Laetitia REBOULET, Madeleine DURAFFOURG, M. Serge GRENARD, Mme Monique PEREZ
ABSENT EXCUSE : M. Alexandre MICHALET
SECRETAIRE: M. Lionel PONCET
Le conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance du 27 août 2013.
Une délibération est ajoutée à l’ordre du jour :
- Proposition d'une garantie financière à accorder à la S.E.M.CO.D.A. par la
commune
— Délibération pour une garantie financière partielle accordée à la S.E.M.CO.D.A. pour deux prêts
Proposition d’une garantie financière de la commune de Belleydoux pour un crédit contracté
par la S.E.M.CO.D.A.
La municipalité serait caution pour une somme de 42 220 € pour une durée de quarante ans. Le Conseil municipal accepte à l'unanimité d'accorder cette garantie.
= Délibération pour le siège et le nom de la future intercommunalité L'ensemble des maires des différentes communes a voté à l'unanimité pour : - fixer le siège à Oyonnax, dans l'ancien local de l'hôtel des finances, - donner le nom de « Communauté de communes HAUT BUGEY ». Ceci constitue une proposition des maires, les différents conseils municipaux doivent
délibérer.
Le Conseil municipal, adopte à l'unanimité, les propositions faites ci-dessus.
= Délibération pour fixer les tarifs de redevances ski de fond pour la saison
2013/2014
Les différents tarifs sont énumérés.
Le Conseil municipal approuve, à l'unanimité, les tarifs proposés et il est précisé que des permanences seront organisées à la mairie pour la vente des cartes.
— Projet S.E.M.CO.D.A - Choix de l’entreprise
L'entreprise retenue est la S.NT.P. pour un montant de 47 998€ HIT,
soit 57 405 € TTC.
Le Conseil municipal décide la réalisation immédiate des travaux.
— Projet Atelier communal
L'entreprise GIROT MORETTI est retenue avec ses partenaires en maçonnerie pour
un montant total de 51 428 € TIC.
— Dossiers en cours
- Les travaux de l'église devraient commencer autour du 10 octobre. - Le changements des fenêtres de l'ancien presbytère devrait se faire au cours du mois d'octobre, ainsi que la porte d'entrée.
= Divers
- Les chêneaux de la mairie et de la salle de motricité sont à changer. Le montant des
travaux s'élève à environ 1 500 € TTC. Les travaux devront être réalisés avant l'hiver.
Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité.
- Courrier de M. Maurice MICHALLET, concernant la dégradation importante des deux cheminées de l’ancien presbytère.
-__ Finale des Rallyes : le 18 et 19 octobre 2013. La route sera fermée le vendredi de 13h30 à 0h30 et le samedi de 8h à 20h.
La séance est levée à 21h45.
Fait à Belleydoux le 9 septembre 2013
Le Maire,
Lucien MAIRE