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Conseil Municipal - 201401 CM
Document publié le Mardi 28 janvier 2014 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 201401 CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2014
PRESENTS : Mr Lucien MAIRE, Maire, Mr Lionel PONCET , Adjoint, Mmes Madeleine
DURAFFOURG , Laetitia REBOULET et Monique ORBETTE; Mrs Alexandre
DESBORDES, Alexandre MICHALET . Frédéric PANSARD, Serge GRENARD et Claude CAVALLINTI.
ABSENT : Mme Marcelle LOSSON . excusée
SECRETAIRE : Mr Alexandre DESBORDES
Le Conseil adopte à l’unanimité le compte-rendu du Conseil précédent de Novembre 2013.
1. DELIBERATION POUR ALLOCATION DE VETERANCE VERSEE AUX ANCIENS SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES :
La participation est de 2.80€ par habitant pour une population DGF de 401 habitants. 1 abstention et 9 voix pour l’acceptation de la délibération.
2. DELIBERATION SUR AVIS DES DOMAINES POUR BAIL EMPHYTEOTIQUE : L'évaluation des Domaines : Loyer 1€. Adopté à l’unanimité.
3. REPORT DU BUDGET INVESTISSEMENT 2013 :
— POMPIERS : 2 x 1000€
— ARCHIVAGE MAIRIE : 2000€
— PLAQUE DE RUE : 19 O00E€
— O.N.F : 14 000€
— ATELIER COMMUNAL : 37 095€
— ECLAIRAGE PARKING MAIRIE : 1000€
— AMENAGEMENT SEMCODA : 53 201€
Adopté à l’unanimité.
4. DEMANDE DU SOU DES ECOLES :
Demande de subvention pour une classe transplantée. Le Conseil propose d'augmenter de 1000€ le budget activités scolaires. Sur la demande : 1 abstention et 9 voix pour . Pour les 1000€ supplémentaires : adopté à l’unanimité.
5. AMENAGEMENT DE L'ATELIER COMMUNAL :
Il est prévu 30m à 46m de rayon pour un montant d’environ 1600€ TTC . Accord à l'unanimité.
6. DELIBERATION POUR BAIL RURAL DE Mr LIONEL PONCET :
(délbération à rajouter à l’ordre du jour).Les parcelles H180 et 205 sont à retirer et la parcelle
AC77 est à ajouter. Après que Mr Lionel PONCET se soit retiré, le conseil à l’unanimité
accepte la modification.
7. DIVERS :
— Couleur plaques de rue :« Bordeau »,écriture ombrée , bord rond.
— Le Club Astronomique propose une soirée d ‘observation le samedi .
3 mai 2014 à 21h au départ des pites .
Fait à Belleydoux le 7 février 2014 + |
Le Maire, TS D