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Compte-Rendu - 28 fevrier 2015
Document publié le Samedi 28 février 2015 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 fevrier 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Enseignement supérieur,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 28 février 2015
Ouverture de la séance à 18h00
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Robert DAURIAT, Francine MAURY, Bruno LALLIER, Alain WINGDICH, Jean-Pierre MORETTI, Stéphane LACOSTE,
Jean-Marie GILET
Excusés : Michel DUMAS, Francis RINGENBACH
Michèle BIBRACHER donne pouvoir à Francine MAURY
Mr Le Maire et son Conseil Municipal remercient Mme Cathy LACOSTE pour le stage effectué au sein de notre Mairie.
ORDRE DU JOUR
• Bureau Élections Départementales – 22 mars et 29 mars 2015
• Réflexion sur les éventuels projets pour les 5 ans à venir.
2017 « aménagement du Bourg », étude faite par l’ATD. Aujourd’hui attente des devis
enfouissement des réseaux.
Demande de devis pour l’amélioration de la cave (salle d’associations + local technique + local rangement) + prévoir achat tables. Ce projet sera éventuellement subventionné à 25% par le Conseil Général.
Accepté à l’unanimité
• Refaire document d’arpentage « La Sudrie »
Nous avons reçu le courrier de Stéphane LACOSTE concernant l’achat des parcelles n° 191, 194, 195, 223 section C d’une surface de 5 ares et 88 centiares.
• Agrandissement « virage à la Croix d’Empié »
Effectué par la Communauté de Communes, un courrier de remerciement a été envoyé à l’indivision MERCHADOU.
• Délibérations indemnité du Percepteur
Mr Jacques BOUDOU du 01/01 au 13/02/2015
Accepté à l’unanimité
Mme Odile DESTRANDOU du 16/02 au 31/03/2015 (intérim)
Accepté à l’unanimité
Mme Géraldine BECHADERGUE à compter du du 01/06/2015 (nouvelle perceptrice) Accepté à l’unanimité
• Étude de la demande de Mr Jean-Pierre DELFAUD (chemin de LANGLADE) visite sur le terrain avec la commission de la voierie, un devis sera demandé à la SAS CYPRIOTE.
• Assurance GROUPAMA
Assurance statutaire : 477€/an (charges patronales comprises) Assurance Bâtiments : 1.280€/an à la place de 1.448,43€/an. MAIRIE DE DOISSAT
24170
Accepté à l’unanimité
DIVERS
• Tableau récapitulatif « recensement de la population de DOISSAT Total logements habitations 87
Total bulletins individuels 106
• Demande de Mr Bernard LACOMBE
Souhaite acheter le chemin rural entre les parcelles 61-63 section B.
• Francine MAURY a offert à la Commune un micro-onde en échange d’une table de Ping-pong qui était entreposée à la cave.
• Les 3 adjoints vont se réunir une fois par mois.
• Vitre cassée à la cabine téléphonique, changement ou suppression.
• Mur du cimetière, refaire une longueur d’environ 3 mètres dans l’angle en descendant à gauche, terrain affaissé + infiltration.
• Proposition d’un défibrillateur sur notre Commune.
Mr Le Maire va se renseigner auprès de la Communauté de Communes.
• Achat détecteurs de fumée.
5 ont été achetés à GROUPAMA pour les bâtiments Communaux.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 11 avril à 17h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.