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Procès Verbal - cm 02 09 22
Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune de Saint-Aquilin.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 02 09 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 2 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 02 septembre 2022 à 19 heures, le conseil municipal de la commune de
SAINT-AQUILIN, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de
Madame Annie LESPINASSE, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 29/08/2022
Conseillers présents : Annie Lespinasse, Philippe CHERCHOULY, Jean-Marc VERGNES, Michel COURBALAY,
Pascale PATERNAULT, Aurélie NEUMANN.
Virginie ALÉPÉE-PALAIS, secrétaire de mairie
Absent excusé : Alain SOUDEIX (Procuration à Philippe CHERCHOULY), Daniel DESMAISON (Procuration à
Annie LESPINASSE), Annie ROBY (Procutation à Aurélie NEUMANN).
Absent non excusé : Jean-Paul GOULET, Fanny PARADE.
La séance s'est ouverte à 19h00. Madame le maire constate que le quorum est atteint. Le maire nomme
Jean-Marc VERGNES secrétaire de séance.
Recrutement de Virginie ALÉPÉE-PALAIS
Mme LESPINASSE présente Mme Virginie ALÉPÉE-PALAIS qui assure la fonction de secrétaire de mairie
depuis le 12 août 2022.
Ses horaires de travail sont 8h00-12h00 du lundi au vendredi avec ouverture au public de 9h00-12h00.
Un contrat à durée déterminé jusqu'au 31/12/2022 a été signé. A l'issu du contrat, le statut de stagiaire
pourra lui être accordé à partir de janvier 2023 et permettra sa titularisation en janvier 2024.
Réhabilitation maison « Aupetit » - 1° étage
Rappel : le projet de réhabilitation de façades, toitures et du rez-de-chaussée de la maison Aupetit a fait
l'objet d’une délibération 2022-06 consécutive au vote du conseil municipal en date du 28 janvier 2022.
l'aménagement du 1° étage de l'immeuble s’avérant nécessaire, compte tenu des demandes récurrentes des
associations de bénéficier d’un lieu de vie pouvant accueillir jeunes et moins jeunes pour des animations et
ateliers.
l'est demandé au Conseil Municipal d'approuver le projet d'aménagement du 1° étage, dans le cadre du
projet global de réhabilitation de l’immeuble Aupetit dont l'enveloppe globale s'élève à 338 432 euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le projet d'aménagement du 1° étage de la maison
Aupetit ainsi que la demande de financement auprès de la Carsat pour un montant de 60 000 euros.
Choix d’un maître d'œuvre
Madame le Maire demande l'accord du conseil municipal pour confier la maîtrise d'œuvre au cabinet Paul
Segura dont les honoraires seront de 14,1% du montant des travaux.
Accordé à l'unanimité par le conseil municipal Questions diverses :
e Association :
l'est proposé de référencer les associations de la commune afin d'organiser une % journée de rencontre
pour mettre en place une convention type.
e Animations Septembre :
Rappel des animations programmées durant tout le mois de septembre
10&11 septembre « Fete de la terre » organisée par «Fil vert »
11 septembre « Concours de pétanque » à 14h15 organisé par le « comité des fêtes »
18 septembre « Journée Patrimoine » & inauguration du Parcours Santé 24 & 25 septembre : conférences et balade commentée organisées par « Les Patrimoniales de la Vallée du
Salembre »
e Atlas biodiversité.
Pascale PATERNAULT rappelle que l'appel à projet géré par le SMBI a été retenu et qu'une présentation sera
faite le 18 septembre lors de la journée du patrimoine.
e Mise en place d'une commission pour le recensement des chemins de randonnées
Il'est proposé de créer un groupe par secteur géographique.
Se portent volontaires pour l'organiser :
Aurélie NEUMANN
Annie ROBY
Michel COURBALAY
Stéphane MOREAU
À confirmer la participation de : Alain SOUDEIX, Patrick GESTIN, et le conseil municipal des jeunes.
e Logements sociaux :
Un point a été fait sur les différents appartements
Appartement sous la cantine : Le cumulus d'eau chaude a été remplacé au printemps il reste à changer un
radiateur électrique défectueux. Il faudra trouver une solution pour isoler la porte fenêtre.
Appartement n° 1 (Au-dessus du bar) La chaudière étant HS on a installé un cumulus pour l'eau chaude.
Reste à remplacer la chaudière pour le chauffage
Appartement n°4{Au-dessus du restaurant).Suite au départ de la locataire, il faut prévoir une remise en état
du logement (Peinture, Plâtre)
Restaurant : La chaudière du chauffage est à changer. Une étude est en cours.
e Abandon du droit de préemption sur les parcelles :
AB70/314 — AZ320 — BC81 (Vente Cabrol / Moreau)
AX120/121/127 (Vente Valbousquet/Carsac)
Voté à l'unanimité
Fin du conseil municipal à 21h30
Le secrétaire de séance Le maire