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Procès Verbal - 05 mai
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Saint-Aquilin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 mai)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
Procès Verbal du Conseil Municipal de SAINT AQUILIN du vendredi 5 Mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le Conseil Municipal de Saint Aquilin, dûment convoqué en date du 1° mai , s’est réuni le vendredi 5 Mai , en session ordinaire à la salle des conseils de la commune, sous la présidence de Madame Annie Lespinasse maire .
Sont présents : Aurelie Neumann, Philippe Cherchouly, Alain Soudeix, jean Marc Vergnes, Annie Lespinasse
Absent(s) excusé(s) avec procuration : PascakPaternault, Annie Roby,
Absents excusés sans procuration: Michel Courbalay, Dany Desmaison
Absent non excusé Jean Paul Goulet
En préambule à la présente séance, Mme le Maire propose à Alain Soudeix d'assurer le secrétariat de la séance, celui-ci acceptant cette mission.
Après avoir remercié les conseillers de leur participation, Mme le Maire présente l'ordre du jour.
Validation du procès verbal du précédent conseil du 7/04/2023, Numérotation d’une maison oubliée lors de la mise en place de l’adressage au Tournier Modification de l'orthographe « clos de chagnaud » et non Claud de chagnaud. Modification du libellé route du Muletier qui doit devenir Chemin du Muletier Création d’un chemin privé dans le bourg « Chemin de Robert » Numérotation pour une nouvelle maison à Peypissot
Questions diverses : NO
O1
BR
©
ND
=
TTL
ZZETZ
Point n°1 : validation du procès verbal du précédent conseil du 7/04/2023,
Le procès verbal ayant été adressé aux membres du Conseil par mail Madame le maire demande à l'assemblée si il y a des questions sur ce PV au vote des budgets. Aucune question n'étant posée madame le maire propose de passer au vote du PV du Conseil Municipal du 07/04/2023, qui est adopté à l'unanimité.
Point n°2 : Numérotation d’une maison oubliée lors de la mise en place de l’adressage au Tournier
Madame le maire informe les participants de l'absence d'affectation de numéro à la maison de Monsieur Bruno MANERA, sur la parcelle BC 380, dont le chemin d'accès donne sur la route de la NAUVE Maison se situant juste derrière la maison de madame Bernado.
Compte tenu de sa position elle devra porter le Numéro 599 ROUTE DE LA NAUVE Cette proposition est soumise au vote, et adoptée à l'unanimité.
Point n°3_: Modification de l'orthographe « clos de chagnaud » et non Claud de chagnaud.
Madame le maire informe les conseillers d'une réclamation de Madame Nicole Dedeken locataire de Monsieur Christian Parade au Clos de Chagnaud s’étonnant de l'orthographe de sa nouvelle adresse Claud de Chagnaud alors que depuis de nombreuses années elle écrit CLOS avec un O et demande une modification de l'appellation de l’ impasse du Clos de Chagnaud ains que la modification de la plaque.
Madame le Maire précise qu'après vérification en mairie il faut bien écrire Clos de Chagnaud et explique qu'il y a eu une confusion avec le lieu dit juste à côté, qui s’écrit Claud de Charlotte.
Elle propose donc au conseil de valider cette modification
Un large débat s’instaure, madame le maire propose de passer au vote .
La proposition « CLOS DE CHAGNAUD » est adoptée à l'unanimité
Point n°4 : Modification du libelle route du Muletier qui doit devenir Chemin du Muletier
Madame le maire précise que dans ce cas la, il s'agit d'une erreur de l’imprimeur qui a noté Route du Muletier alors que le choix de la commune , transmis à ATD 24 était Chemin du Muletier .
Elle propose donc de demander l'impression d'un autre panneau à la société indiquant « CHEMIN DU MULETIER »
La proposition est votée à l’unanimité
Point n°5 : Création d’un chemin Privée dans le bourg « Chemin de Robert »
Toujours sur l'adressage Madame le maire à reçu Carole Ludgren, sa maison se situe au bourg sur la parcelle BC380 dont l'adresse est aujourd'hui : 89 ROUTE DU CIMETIERE , elle demande comme certains autres habitants de nommer son chemin privé « CHEMIN DE ROBERT » sa nouvelle adresse deviendrait. « Numéro 1 CHEMIN DE ROBERT » sachant qu'il s’agit d’un chemin
privé l'ensemble des frais induits par ce changement seront à sa charge.
L'adresse 89 route du cimetière disparait .
Après un tour de table Madame le maire soumet cette proposition au vote , la proposition de création d'un chemin privé « CHEMIN DE ROBERT » et l'affectation du N° 1 à cette maison habitation
est adoptée à l'unanimité.
Point n°6 : Numérotation pour une nouvelle maison à PEYPISSOT
Un permis de construire a été déposé sur les parcelles AH 0034 et AH 0355 ces parcelles donnent sur la route des Bonnetiers et nous devons affecter un numéro à cette nouvelle construction. Compte tenu de sa localisation la maison portera le numéro « 160 ROUTE DES BONNETIERS » Madame le précise que chaque fois qu'il y aura une nouvelle maison, le conseil devra affecter un
numéro à la nouvelle résidence.
Madame le maire demande donc au conseil de valider ce numéro «160 ROUTE DES
BONNETIERS »
Après discussion cette proposition est adoptée à l'unanimité
Point n°7 : Questions diverses :
Madame le maire remercie le comité des fêtes pour son implication dans l’organisation de la fête votive de la commune, mais regrette que les conseillers n'aient pas pu se mobiliser d'avantage pour soutenir la nouvelle équipe du comité des fêtes . Un large débat s’instaure et tout le monde est d'accord pour que les élus reçoivent les organisateurs du comité des fêtes pour voir ensemble comment developper l'attractivité de la fête de Saint Aquilin.
Madame le maire informe les conseillers que la station d'épuration qui maintenant va avoir 20 ans, nécessite un entretien plus régulier. Cette station se compose de deux bassins filtrants, un à droite en entrant dans la station, l’autre à gauche.
Celui de gauche réceptionne les eaux usées en premier, il est en bon état. Celui de droite est en très mauvais état, envahi par une végétation qui ne permet pas aux roseaux de se developper.
Jean Marc Vergnes précise qu'en début d'année, 500 pieds de roseaux ont été achetés et plantés. Pratiquement tous les roseaux ont été dévorés par des nuisibles. Il préconise donc de mettre des pièges.
Alain Soudeix précise que les pièges seront inutiles tant que la clôture ne sera pas consolidée.
Après discussion il est décidé d'organiser un chantier participatif le 10 Juin au matin, pour consolider la clôture et désherber les bassins de droite.
La mairie offrira un pique nique.
Tous les conseillers présents adhèrent à cette proposition.
Madame le maire précise qu’elle Va prendre rendez vous avec les spécialistes de l'ATD24 pour connaitre la démarche à suivre pour entretenir correctement la station d'épuration.
Aucune autre question n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h 30
ALAIN SOUDEIX ANNIE LESPINASSE SECRETAIRE DE SEANCE MAIRE