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Procès Verbal - 13790
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13790)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement d’Avesnes CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Canton d’Aulnoye-Aymeries ORDINAIRE
COMMUNE DE BRY
Le Maire
59144
& 03.27.49.73.80 Aux Membres du Conseil Municipal & 03.27.49.77.02
@ mairie-bry@orange.fr
Affaire suivie par : Nadia FROMONT
Madame, Monsieur,
Je vous invite à nous réunir pour un Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu à la salle des
associations le :
Mardi 16 décembre 2025
A 20h00
ORDRE DU JOUR :
Procès-verbal :
Arrêt du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2025
Délibérations :
1. SIDEN-SIAN : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mars 2025,
17 juin 2025 et 18 septembre
2. CDG59 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CDG 59
pour une mission de délégué à la protection des données
3. RH : Délibération de modification du RIFSEEP
4. RH : Délibération de participation au financement pour le risque santé
5. RH : Mise à jour du tableau des effectifs
6. RODPP : Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par les
chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution
d'électricité
7. BUDGET : Délibération modificative du budget
8. BUDGET : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association « Les amis
Bryessois »
Questions diverses :
A. Calendrier des élections municipales 2026
B. Projet de rénovation de la rue du Bois
C. Dégradations de la rue du Moulin
D. Cérémonie des vœux