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Procès Verbal - 13790
Déliberation - 13800
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Déliberation - 13800)
Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique,
Commune de BRY
République française, Département du Nord
Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Feuillet de clôture de la séance du 16 décembre 2025
Délibérations prises
N° d’ordre Objet Décision
Délibération de demande de nouvelles adhésions au| 10 voix POUR
021/2025 |SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mars 2025, 17| 0 voix CONTRE
juin 2025 et 18 septembre 2025 0 ABSTENTION
Délibération sur le renouvellement de la convention de ONE
022/2025 |mise à disposition d’un agent du CDG 59 pour une Le LE ES : k 0 ABSTENTION
mission de délégué à la protection des données
Délibération sur la mise en œuvre du RIFSEEP (Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des| 10 voix POUR
023/2025 |Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement| 0 voix CONTRE
Professionnel} (IFSE et CIA), qui annule et remplace la! O ABSTENTION
délibération 039/2017
Délibération pour l'instauration d’une participation au
financement des contrats et règlements souscrits par les] 11 voix POUR
024/2025 |agents de la collectivité pour le risque santé dans le| 0 voix CONTRE
cadre de la convention de participation et de l’accord| OQ ABSTENTION
collectif conclus par le CDG59
Délibération concernant la mise à jour du tableau des| 11 voix POUR
025/2025 effectifs 0 voix CONTRE
O ABSTENTION
A Dora Re dom qe Le] 1110 POUR 026/2025 . P 0 voix CONTRE chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de 0 ABSTENTION transport et de distribution d’électricité (RODPP) 11 voix POUR : Be et eu e 0 voix CONTRE 027/2025 |Délibération Modificative du Budget n°1 0 ABSTENTION
Le ee put , . 9 voix POUR 028/2025 Délibération concernant l'attribution d’une subvention 0 voix CONTRE
exceptionnelle à l'association « Les Amis Bryessois » O ABSTENTION Membres présents
-__ Monsieur DESTOMBES Jean-François
- __ Madame THIRY Laurence
- Monsieur ROMAIN Matthieu
- Monsieur FLAMENT Bertrand
- Monsieur MARLIN Pascal
- Madame FOURNIER Véronique
= Monsieur LHOTELLERIE Denis - MedmeSRAUSEnte _ Madame SERET Stéohanie - Madame DELOBEL Adeline (à partir
p de 20h30)
Signatures
La Secrétaire de séance,
Véronique FOURNIER