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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 04 mai 2023 FR
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Lalevade-d'Ardèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 04 mai 2023 FR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
MAIRIE DE LALEVADE D’ARDECHE
Compte rendu de la séance du 04 Mai 2023
L’An Deux Mille vingt-trois, le quatre Mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni dans la salle du Conseil à la Mairie sous la présidence de Monsieur FIALON Dominique, Maire.
Présents : M. FIALON Dominique, RIEU Dominique, CHANÉAC Damien, HILAIRE Béatrice, COURT Grégory, HENRIQUES PINTO ABRANTES Jorge, LE TOQUIN Stéphanie ; MASNEUF Nathalie ; PINTO ABRANTES Delphine, VEOL Christophe, ORIVES Éric, MORIN, Frédéric
Absents ayant donné procuration : DUMAS Albin à FIALON Dominique ; PASTRE Laurie à HILAIRE Béatrice ; LOMEL Cédric à ORIVES Eric
Absents :
Secrétaire de séance : Mme Dominique RIEU
Le compte-rendu du conseil en date du 13 Avril 2023 est approuvé à l’unanimité
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Décision Modificative n°1 (DM)
Le flux budgétaire du Budget Primitif 2023, transmis par voie dématérialisée, en perception, comporte une erreur de montant sur l’excédent de fonctionnement reporté à l’article 002 il manque la somme de 313.66 €.
Pour rétablir la situation, il convient de prendre cette décision modificative afin d’abonder l’article 002 (Excédent de fonctionnement reporté) de la somme de 313.66 € et de réduire l’article 7336 (Droits de place) pour la même somme.
Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
2. Délibération création poste d’adjoint administratif principal 2ème classe, pour 20h hebdomadaire dans le cadre d’un avancement de grade.
L’agent est actuellement en train de passer l’examen dans le but d’obtenir ce grade.
En cas de réussite, nous pourrons la faire avancer au 1 er juin 2023
Si l’agent échoue, il sera promouvable sans examen au 28 novembre 2023
Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
• Démission d’un membre du Conseil Communautaire, les raisons sont
personnelles et la place intéressait son successeur.
• Conclusion procès 123 JERECYCLE
• Cérémonie du 8 mai, le rassemblement se fera devant la mairie à
11h15
• Avancement travaux école, l’isolation des façades est terminée.
2
• Proposition est faites, aux élus de l’opposition de rédiger un article à
paraitre sur le bulletin municipal (réponse attendue avant le 20 mai
2023)
• Le verdissement du Pumptrack et le fleurissement de la Commune
débutera dans le courant du mois de mai
• L’inauguration du Pumptrack se déroulera le 03 juin 2023 à 17h00
• Concernant la fermeture des urgences de l’hôpital d’Aubenas, les élus
proposent, si la situation ne s’arrange pas, de prendre une motion
contre cette fermeture, au prochain Conseil Municipal qui devrait
avoir lieu le jeudi 1 er juin 2023
La séance est levée à 21h15.