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Procès Verbal - PV du 1er juin 2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 1er juin 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU 1°!
juin
2023
(20H00)
Présents
:— PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
-
BOUCHARD
Dominique
-
Didier
MONTVERNAY
-
RAMPON
Pascal
- Chloé
JOMAIN
--
MORAND
Frédéric
-
Excusé
(s):
Michael
FOURNIER
- ZOCCHETTI
Céline
(procuration
à Chloé
JOMAIN)-
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(procuration
à
Stéphane
PARIZOT)
Absent
(s):
Secrétaire
de
séance
: GUILLARME
Grégory
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
1%
mai
2023
—
Subvention
Amendes
de
Police
—
Loyer
communal
—
Sites
clunisiens
—
Clos
Ste
Anne
—
Référent
Déontologue
Elu
Local
—
Urbanisme
-Travaux
Bâtiments
—
Plan
Guide
Centre
Village
—
Fleurissement
—
Rosés
nuit
d'été
-Questions
Diverses
KHKAHOHOHOKKHHOHOKKHHOKHOKHHHKOKHKK
AOKKHOHHOHOKKHOKHEHHKOKKHHOKK OK HOK OK KOK A OKOK OK
HO
HOKOK HR
HOKHOHOH
KR AOHHOK
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
2
mai
2023
:
Compte
rendu
approuvé
à l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Révision
loyer
communal
:
À
compter
du 2
juillet
2023,
le
loyer
de
Mr
GEROLIN
(31
rue
de
l’église),
s'élèvera
à
la
somme
de
653,73
€/mois. b)
Référent
Déontoloque
Elu
local
:
Conformément
à
la
loi,
chaque
collectivité
territoriale
doit
se
doter
d’un
référent
«
Déontologue
Elu
Local
».
Référent
consacré
à
la charte
de
l'élu
local
et
pouvant
être
consulté
par tout
élu
local.
Le
Centre
de
Gestion
du
Rhône
propose
d'adhérer
à
la convention
«
Mission
Référent
déontologue
pour
les élus
» et ce
sans
coût
supplémentaire.
Le
conseil
donne
son
accord
à cette
adhésion.
c)
Remboursement
de
Frais
Séminaire
Sites
Clunisiens
:
Mme
SAUZE-PARIZOT
s'est
rendue
au
séminaire
des
Sites
Clunisiens,
pour
la période
du
22
au
24
mai
2023.
Ce
déplacement
a
occasionné
des
frais
de
transport
et
d'hébergement.
Accord
à
l'unanimité
de
la
prise
en
charge
de
ces
frais
de
déplacement
et d'hébergement,
sur
présentation
de justificatifs.
d)
GR
de
Pays
«
Crus
et
Monts
du
Beaujolais
» :
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
le
comité
de
randonnée
Rhône
et
Métropole
de
LYON
pour
la
création
d'un
nouveau
sentier
«
Crus
et
Monts
du
Beaujolais
»
au
nord
du
Département.
Ce
nouveau
sentier
sera
de
couleur
jaune
et
rouge.
Un
topoguide
sera
édité
sur
2024, PLUIH :
Prochaine
réunion
du
groupe
de
travail
:
Mardi
11
juillet
Groupe
de
travail
composé
de
: Mrs
PARIZOT,
GUILLARME,
DENIZOT,
PINEAU
et
Mme
SAUZE-
PARIZOT.
PV
du 1°
juin
2023
Page
1sur3 SECURITE
«
FOND
DE
SALLES
»
et
«
RUE
DU
8
MAI
»
:
Mr
le
Maire
informe
le conseil
qu'il
vient
de
recevoir
la
note
d'opportunité
de
l’ATD
(aide
technique
du
Département)
concernant
la
rue
du
8
mai,
uniquement.
Pour
le fond
de
Salles,
l'étude
n'est
pas
terminée.
Mr
le
Maire
précise
que
Mr
GRIFFON
(ATD)
viendra
en
mairie
présenter
ces
deux
projets
de
sécurisation.
Date
restant
à définir.
Compte
tenu
des
délais
de
dépôt
(5 juin)
de
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
et
de
l'avancement
des 2
projets
ci-dessus,
il est
décidé
de
ne
pas
déposer
de
dossier
pour
2023.
REVALORISATION
CENTRE
VILLAGE :
Le
cabinet
TRACE
a commencé
à travailler
sur
le plan
guide.
Une
première
réunion
avec
l'ensemble
du
conseil,
aura
lieu
le vendredi
16
juin
à
14h30,
sur
place.
Ce
plan
guide
concerne
le
centre
du
village.
REVALORISATION
ESPACE
SALLE
DU
BREUIL :
Le
CAUE
a
également
commencer
à
travailler
sur
ce
dossier.
Une
réunion
avec
le cabinet
TRACE
aura
lieu
le jeudi
15
juin,
matin,
en
présence
du
1°
et du
2"
adjoint
ainsi
que
de
la
Déléguée
à
l'Urbanisme.
TRAVAUX
BATIMENTS
:
Suite
à la rénovation
de
la façade
de
l’école,
le bâtiment
communal
situé
au
178
Rue
de
la
Voûte
(logements
+
salon
de
coiffure)
n'est
pas
très
beau.
Mr
le
Maire
propose
la
réfection
de
la
façade
et
la
mise
en
conformité
d'accès
au
salon
de
coiffure
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR).
Il présente
une
première
estimation,
réalisée
par
le maître
d'œuvre
Mr
CHAPEAUX
(maitre
d'œuvre
des
travaux
de
l'école).
Le
devis
s'élève
à
la somme
totale
de
67
310
€.
Certains
conseillers
ne
sont
pas
d'accord
pour
de
tels
travaux
et
estiment
que
la
façade
ne
nécessite
pas
sa
réfection.
Quant
aux
travaux
pour
la
rampe
d'accès,
ils
préconisent
d'attendre
la
réunion
avec
le
cabinet
TRACE
pour
voir
si
cela
peut
ou
ne
peut
s'intégrer
à
la
réhabilitation
du
centre
village.
Mr
le
Maire
est
en
désaccord
et
rappelle
que
la
commune
n'est
pas
aux
normes
par
rapport
aux
personnes
à
mobilité
réduite
et
qu'il
devient
urgent
de
le faire.
Il
précise
également
qu'avant
d'engager
ces
travaux,
il faut
s'assurer
que
ceux-ci
ne
soient
pas
gênant
pour
la
mise
en
séparatif
du
réseau
d'assainissement.
Décision
: Attendre
la
réunion
avec
le
Cabinet
TRACE
et
discussion
au
prochain
conseil.
URBANISME
:
TRIBOLET
Hugo
: Rte
du
Zacharie
:
Accord
DP
pour
création
piscine
et
poolhouse
AVENAS
Jérôme/Aude
: 444
Rte
du
Tang
Accord
PC
Changement
destination
garage
POTTIER
Dominique
: 311
Rte
du
Tang
DP
Installation
panneaux
solaires
MARTIN
Douglas
: 106
Rue
de
la
Croix-Rousse
Accord
DP
Régularisation
fermeture
JAMMES
Jérémy
: 163
Chemin
de
la
Côte
Accord
DP
Construction
d’une
piscine
DENIZOT
Eric
: 4
Impasse
du
Foudre
DP
Installation
d'une
pergola
BOBEAU
Claude
: 9
Rte
de
Blaceret
DP
Réfection
toiture
+
avancée
sur
balcon
BRAILLON
Alain
: 33
Chemin
du
Pigeonnier
Accord
DP
Réfection
Mur
cuvage
MEY
Karine
: 966
E
Rte
du
Pont
Mathivet
Accord
DP
Remplacement
portes
—
fenêtres
FRAY
Maxime
:
72
rue
du
Breuil
DP
transformation
garage
SCI
CLEMENT
2C
:
129
rue
de
la Treille
Accord
PC
Construction
maison
individuelle
FLEURISSEMENT
:
Chloé
JOMAIN,
Céline
ZOCCHETTI
et Michael
FOURNIER
ont
procédé
aux
plantations
en
pleine
terre,
le jeudi
de
l'ascension
(18
mai).
Céline
a
fait
le tour
de
ces
plantations,
avec
l'agent
PV
du 1°’ juin
2023
Page
2 sur
3 communal
en
vue
de
l'entretien
et
l’arrosage
optimal.
Un
plan
de
ces
plantations
est
demandé
par
Mr
le
Maire.
JEUX
ENFANTS : Nous
sommes
toujours
dans
l'attente
des
panneaux
de
sécurité,
puis
du
passage
de
la
commission
de
sécurité.
Dominique
BOUCHARD
et
Monsieur
le Maire
relancent
régulièrement
le
fournisseur. ENVIRONNEMENT
:
Nettoyage
du
village,
en
collaboration
avec
les
chasseurs,
le samedi
matin 1° juillet
Journée
de
l’environnement,
en
collaboration
avec
la
CABVS
et
les
écoles,
le
vendredi
29
septembre,
après
midi
Pour
ces
deux
manifestations,
la
population
est
cordialement
invitée.
ROSES
NUIT
D'ETE
:
Vendredi
7 juillet
à
partir
de
19h,
avec
la
participation
de
4 viticulteurs
de
la
commune
(CROZET-LARGE-BEROUJON
-LEDAIN)
de
Miss
Beaujolais
et
de
2 groupes
musicaux.
4 food
truck
seront
présents.
Un
feu
d'artifice
sera
tiré
du
pré
du
Breuil
à 22h,
entre
les
deux
concerts
Jazz
et
Rock
des
années
50
et
60
FETE
MEDIEVALE
:
En
collaboration
avec
le
musée,
projet
d'une
fête
médiévale,
le dimanche
9 juin
2024.
Deux
solutions
s'offrent
à
nous :
-__
Organisation
confiée
à
une
société
extérieure
mais
plus
cher
-_
Organisation
réalisée
par
le musée
et la commune
Le
coût
d'une
telle
fête
serait
de
l’ordre
de
6000,00
€
Le
conservatoire
de
VILLEFRANCE
ainsi
que
les
enfants
de
l'école
seront
invités
à se joindre
à ce
projet. SITES
CLUNISIENS
:
Suite
au
séminaire,
qui
a
eu
lieu
à
NEVERS,
fin
mai
et
auquel
à
participer
Vanessa
SAUZE-
PARIZOT,
Mr
le Maire
précise
que
ce
séminaire
était
axé
sur
la candidature
UNESCO.
A ce jour,
108
sites
clunisiens
ont
fait
la
démarche
de
candidater.
Afin
que
cette
candidature
puisse
être
validée,
il faut
que
le
site
soit
vivant.
Monsieur
le
maire
souhaite
que
la fête
médiévale
serve
aussi
à valoriser
la candidature
du
site
de
Salles-Arbuissonas.
QUESTIONS
DIVERSES
:
a)
ASSOCIATIONS
LES
ILLUMINES
» :
Malheureusement,
le temps
n'a
pas
été
de
la
partie
pour
la randonnée.
Peu
de
monde
au
concert
du
vendredi
soir.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
la
présence
des
élus
est
plus
que
souhaitée
lors
des
manifestations
organisées
par
les
associations
du
village.
b)
Achat
matériel :
25
tables
blanches
d'extérieur
+
chariots
ont
été
achetées
pour
la somme
de
2 838,00€
TTC.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Mardi
4
juillet
2023
à
20h00
Mardi
25
juillet
2023
à
20h00
Mardi
5 septembre
2023
à
20h00
Le Maire, Stéphane
PARIZOT
Le secrétaire,
Grégory
GUILLARME
E
PV
du
1° juin
2023
Page
3 sur3