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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 122 du
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 111 pu
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 50 du
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 57 du 110615 Sommaire
Document publié le Jeudi 11 juin 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 57 du 110615 Sommaire)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Travail et emploi,
ES
À
Liberté » Égalé + Pratarntié RépuBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil normal n° 57 publié le 11 juin 2015
(ce
recueil
contient
trois
tomes)
Sommaire
Consultable
: http://www.seine-maritime.gouv.fr Sommaire du recueil normal n° 57 publié le 11 juin 2015
Tome 1
Agence régionale de santé de Haute-Normandie Renouvellement
tacite
d'autorisation
d'activité
de
soins
d'insuffisance
rénale
chronique
par
épuration
extrarénale accordée à la date du 26 avril 2015 avec prise d'effet au
14 juillet 2016 pour cinq ans du 25 mai
2015 Arrêté
n°
QAP-GFPS-2015-007
du
1° juin
2015
portant
renouvellement
de
la
Commission
Régionale
d’inscription
chargée
de
rendre
un
avis
sur
les
demandes
d’inscription
sur
la
liste
départementale
des
psychothérapeutes Arrêté du 8 juin 2015 modifiant la composition de la conférence régionale de la santé cet de l'autonomie de Haute-Normandie Arrêté du
8 juin 2015
modifiant la
composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et
accompagnements médico-sociaux de la CRSA de Haute-Normandie Arrêté du 8 juin 2015 modifiant la
composition de la commission spécialisée de l'organisation des soins de
la
CRSA
de
Haute-Normandie
Arrêté du 8 juin 2015 modifiant la
composition de la commission spécialisée de prévention de la CRSA de
Haute-Normandie Centre hospitalier de Barentin Décision 2012 14 -
Délégation signature
F SCHMIDT
Décision
2012 0129
- Délégation
signature
B
GROS
Décision
2014 0017
-
Délégation
signature
À KEMEN
Décision
2014
019
-
Délégation
signature
F
SCHMIDT
Décision
2015
158
-
Délégation
signature
F
DANTAN
Centre hospitalier de Dieppe Décision
n°
2015-076
du
Ler
Juin
2015
portant
délégation
de
signature
(Suppléance
DG)
Direction
départementale de
la
cohésion
sociale
Arrêté d'agrément
du
4
juin
2015
accordé à
l'association
sportive
ISSAMA Direction départementale de la protection des populations Arrêté n° DDPP76-2015-138 du 2 juin 2015 portant attribution de l’habilitation sanitaire Direction départementale des territoires et de la mer Arrêté du 26 février 2015
portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
M. Nicolas Sellier
Arrêté du 27 février 2015
portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
Earl Canu
Arrêté du 9 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - M. Vincent Lecarpentier Arrêté du 9 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - M. Nicolas Quesnel Arrêté du 9 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - M. Alexandre Sence Arrêté du
10 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - M. Maxime Bidaux
Arrêté du 12 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - Earl Dehays Arrêté du 12 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - Gaec de Gouville Arrêté du 19 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
M. Raphaël Duval
Arrêté du
19 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - Earl du Beaufournier
Arrêté du 24 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
Scea Legois
Arrêté du 26 mars 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
Earl des Epars
Arrêté du 8 avril 2015
portant autorisation d'exploiter des terres agricoles - Earl des Sept Clochers
Arrêté du
14 avril 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
Earl du Moulin à Vent
Arrêté du 15 avril 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
Gaec des Vergers Duval
Arrêté du 23 avril 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles -
M. et Mme Levistre
Arrêté du 13 mai 2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - Scea de Beauvais Arrêté du 13 mai
2015 portant autorisation d’exploiter des terres agricoles - Scea de Montosmont
Arrêté
du 29
mai
205
portant
distraction
du
régime
forestier
- Forêt des
Hospices
de
Gaillefontaine
(bois
de
la
Haye
Marcelle)
Arrêté
du
1”
juin
2015
portant
autorisation
de
défrichement
en
vue
de
l’aménagement
de
la
RD
23
sur
la
commune
d’Arques-la-Bataille
Arrêté
du
10
juin
2015
portant sur
les
travaux
de
changement
de
vérins
de
contrepoids
sous
la
travée Est
de
l'ouvrage
PI
25+316
de
l'autoroute
A.29
Arrêté
du
11
juin
2015
portant sur
les
travaux
de
réaménagement
de
la
zone
"giratoire
nord"
du
pont de
Tancarville Sommaire du recueil normal n° 57 publié le 11 juin 2015
Tome
2
Direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord Arrêté
n°
71/2015
du
2 juin
2015
établissant des
mesures
dérogatoires
pour la pêche
des
moules
sur
le
gisement de Revenoville Arrêté n° 72/2015 du 4 juin 2015 fixant les dates de récolte des végétaux marins pour la saison 2015 dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais Arrêté n°
73/2015
du
4 juin 2015
rendant obligatoire
la délibération Moules
n°
EXP-18/2015
du
Comité
régional
des
pêches
maritimes
et
des
élevages
marins
de
Basse-Normandie
fixant
les
conditions
d’exploitation de la moule sur les gisements mouliers de l’Est Cotentin pour la campagne 2015 Arrêté
n°
74/2015
rendant
obligatoire
la
délibération
COT-T16-2015
du
Comité
régional
des
pêches
maritimes
et
des
élevages
marins
de
Basse-Normandie
relative
à
la
fixation
des
cotisations
de
licences
professionnelles et d’autorisations européennes de pêches liées aux activités de pêche des moules, coquilles Saint-Jacques,
praires
et
bivalves
Arrêté n°
75/2015
rendant obligatoire la délibération n°
2015/CSJOC-I15A du
Comité régional des pêches
maritimes et des élevages
de Basse-Normandie portant création et fixant les
conditions d’attribution de
la
licence de pêche Coquille Saint-Jacques - gisement Ouest Cotentin Arrêté n°
76/2015
rendant obligatoire la délibération n°
2015/CSJINC-I4A du Comité régional
des
pêches
maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie portant création et fixant les conditions d’attribution de la licence de pêche Coquille Saint-Jacques - gisement Nord Cotentin Arrêté
n°
78/2015
modifiant
l’arrêté
n°
20/2010
du
9
mars
2010
autorisant la
pêche
du
lançon
aux fins
d’appât vivant pour la pêche aux lignes dans la bande côtière des trois milles des eaux du département de la Seine-Maritime Direction
régionale
de
l’environnement,
de
l’aménagement
et
du
logement
Arrêté
du
22
mai
2015
prorogeant
le
délai
d’instruction
de
la
demande
d’autorisation
d’exploiter
une
extension
pour
le
stockage
de
déchets
inertes
et
déchets
d’amiante
sur
la
commune
de
Saint-Vigor
d’Ymonville par la société Etares Arrêté
du
5 juin
2015
mettant
en
demeure
la
société Ateliers
Mécaniques
de
Gournay
SA
de
se
conformer
aux prescriptions édictées en matière d’installations classées pour la protection de l’environnement Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de Pemploi Arrêté
du
17
avril
2015
fixant
la
composition
du
Comité
Régional
de
l'Emploi,
de
la
Formation
et
de
l’Orientation
Professionnelles.
Arrêté du 29 mai 2015 fixant le montant des aides de l’Etat pour le CUI - CAE et pour le CUI-CIE Direction régionale
des
finances
publiques
de
Haute-Normandie
et
de
la
Seine-
Maritime Décision
de délégation de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal accordé à M. Gilles Jourdan
dans le cadre de l’intérim du service de publicité foncière Rouen 2, à compter du 1°
juin 2015
Décision
de
délégation
de
signature
de
la
directrice
de
la
DRFIP76
accordée
en
matière
de
contentieux
et
gracieux
fiscal
- Mise
à
jour
de
la
liste
des responsables
au
1°
juin
2015
Décision de
délégation
de
signature
en
matière
de
contentieux
et
gracieux
fiscal
accordée
au
SIE
Rouen
Ville,
mise
à
jour
au
1°
juin
2015
Direction régionale
de
la
jeunesse,
des
sports
et
de
la
cohésion
sociale
de
Haute-
Normandie Arrêté
du
5
juin
2015
portant
composition
du
jury
pour
participer
aux
épreuves
du
diplôme
d'Etat
d'Educateurs EHPAD
La
Madeleine
-
Pavilly
Décision
2012
14
-
Délégation
signature
F
SCHMIDT
Décision
2015
272
- Délégation
signature
E
OEUILLIOT
Etablissement
Public
de
Coopération
Culturelle
-
Le
Volcan
E.
P.
C.
C.
Le
Volcan
-
Compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
d’administration
du
10
octobre
2014
N°2015.002
-E.
P.
C.
C.
Le
Volcan
- Convention
d’occupation
du domaine
public/Grand
Volcan
N°2015.006
-E
.P.
C.
C
. Le
Volcan
-
Prises
à
bail
pour
location
hébergement
durant
le
festival
d’Avignon
N°2015.007
-E.
P.
C.
C.
Le
Volcan
- Nomination
nouvel
agent
comptable
N°2015.008
- EPCC
Le
Volcan
-
Création
du
CDII Sommaire du recueil normal n° 57 publié le 11 juin 2015
Tome
3
Préfecture
de
la
Région
Haute-Normandie
SGAR
Arrêté
du
5
juin
2015
portant
nomination
du
président
de
la
SRIAS
Arrêté
modificatif
n°1
portant
modification
de
la
composition
du
conseil
de
l'union
des
caisses
d'assurance
maladie
de
normandie
en
date
du
05/06/2015
Arrêté
modificatif
n°1
portant
modification
de
la
composition
du
conseil
de
la
CPAM
de
rouen elbeuf
dieppe
en date du 05/06/2015 Arrêté
modificatif
N°
2
portant
modification
de
la
composition
du
conseil
des
CPAM
de
l'Eure
en
date
du
05/06/2015 Arrêté
N°
15-35
portant
délégation
de
signature
en
matière
d'ordonnancement
et
d'activités
à
Mme
HOUSPIC,
SGAR
en
date
du
05/06/2015
Préfecture
de
la
Seine-Maritime
DCPE Décision
CNAC
du
28
janvier
2015
Décision
de
la
CDAC
du
19
mai
2015
Arrêté
modificatif
du
5
juin
2015
portant
renouvellement
de
la
composition
de
la
commission
départementale
de
présence
postale
(CDPP)
dans
le
département
de
la
Seine-Maritime
DRLP Arrêté
du
10
juin
2015
délivrant
le
titre
de
maître-restaurateur
à
M.
SAKIC
Thomas
pour
le
restaurant
"L'Auberge
de
la
Motte",
sis
196,
route
de
Goderville
-
76110
Gonfreville-Caillot
SIRACEDPC Arrêté
préfectoral
du
3
juin
2015
portant
agrément du
centre
de
formation
Alpha
formation en
sécurité
privée
des personnels
permanents
des
services
de
sécurité
incendie
et
d'assistance
aux
personnes
"SSIAP",
dans
les
établissements recevant
du
public
et
immeubles
de grande
hauteur Sous-préfecture
de
Dieppe
Arrêté
du
9
juin
2015
modifiant
l'arrêté
du
30
décembre
1993
modifié,
autorisant
la
création
de
la
communauté
de
communes
Saint
Saëns
-
Porte
de
Bray
Arrêté
en
date
du
9
juin
2015
approuvant
les
statuts
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
(PETR)
du
Pays
Dieppois
- Terroir
de
Caux
Préfecture
maritime
de
la
Manche
et
de
la
Mer
du
Nord
Arrêté
préfectoral
n°
48/2015
réglementant
temporairement
les
activités
nautiques
dans
la
rade
du
Havre
à
l’occasion
de
la
tenue
de
la
Normandy
Sailing
Week"
le
samedi
13
et
dimanche
14
juin
2015