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Convocation - Convocation O.J C.M du 5 10 2026
Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - Convocation O.J C.M du 5 10 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Jeunesse,
Bouc Bel Air le 29 septembre 2026
BOUC BEL AIR
VILLE & ATURE Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux
LE MAIRE
N/Réf. : M.P/B.L/C.M
OBJET : Convocation du Conseil Municipal du 05/10/2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal
qui aura lieu le :
Lundi 05 octobre 2026,
à 18H 30,
En Mairie, salle du conseil.
Je vous rappelle à toutes fins utiles, que : « les questions diverses doivent
faire l’objet d’une information préalable au Maire deux jours ouvrés au
moins avant la réunion du Conseil Municipal. Passé ce délai, il y sera
répondu lors de la séance suivante ».
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments distingués.
Mathiel PIETRI.
P.J. : Notes de synthèse bone)
Mairie de Bouc Bel Air - Place de l'Hôtel de Ville -13320 Bouc Bel Air 1 a Tel : 04.42.94.93.93 - Fax :04.42.2254.34 ne wwwboucbelair.fr HBoucBELAIRMAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 05 OCTOBRE 2026
A 18 H 30
NUMERO | NATURE DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR
26.07.01 | Adoption du compte rendu de séance du 22 juin 2026. M. LE MAIRE
26.07.02 | Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. M. LE MAIRE
26.07.03 | Création d’un poste permanent au registre des effectifs. M. LE MAIRE
26.07.04 | Transformations de postes permanents au registre des effectifs. M. LE MAIRE
26.07.05 |Autorisation d’engagement, modalités de recrutement et de rémunération des
vacataires pour les opérations ponctuelles de nettoyage. M. LE MAIRE
26.07.06 | Création d'emplois temporaires pour faire face à des accroissements d’activité. M. LE MAIRE
26.07.07 | Rapport d’activité 2025 du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). M. LE MAIRE
26.07.08 | Mandat spécial aux élus municipaux pour déplacement à Paris dans le cadre du
108°"% congrès des maires 2026. M. LE MAIRE
26.07.09 |'Actualisation du dispositif relatif aux véhicules de service, de fonction et à la
mise à disposition d’un véhicule aux élus — abrogation de la délibération
n°26.04.05 du 24 avril 2026. M. LE MAIRE
26.07.10 | Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires. C. LE MEUT
26.07.11 |Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations
Familiales des Bouches-du-Rhône (CAF13) au titre du plan d’investissement
pour l’accueil du jeune enfant (PIAJE). C. LE MEUT
26.07.12 | Avenant de prolongation à la Convention Territoriale Globale de services aux
familles (CTG) conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-
du-Rhône (CAF13) et le Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). C. LE MEUT
26.07.13 Information — rapport annuel 2024 du délégataire GARIG sur le prix et la
qualité de service public de restauration collective. C. LE MEUT
26.07.14 |Information — rapport annuel 2025 du délégataire GARIG sur le prix et la
qualité de service public de restauration collective. C. LE MEUT
26.07.15 | Bilan des marchés et avenants conclus durant la période du 9 avril 2026 au 1*
septembre 2026. S. SURACE
26.07.16 |Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances
éteintes : Année 2024 et 2025. S. SURACE
26.07.17 |Adoption de la convention de mise à disposition de l’outil informatique
« Observatoire fiscal métropolitain » entre la commune de Bouc-Bel-Air et la
Métropole Aix-Marseille-Provence. S. SURACE
26.07.18 |Régularisation du versement d'une aide financière exceptionnelle au fonds de
soutien de l'Association des Maires de France (AMF) en faveur des communes
sinistrées par les incendies de l'été 2026. S. SURACE
26.07.19 | Garantie d'emprunt OFS « Tous Propriétaires » - Opération Clos Julienne La
Gardure — 6 logements sociaux en Bail Réel Solidaire. S. SURACE
26.07.20 |Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône
dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysage de
Provence » - répartition 2026. M. DAURELLE
26.07.21 [Etablissement d’une occupation précaire et révocable au bénéfice de Mme
VALETTE Marina dans le cadre de la préemption d’un logement lui
appartenant sis 124 Bd de l’Egalité — Résidence les Florentines (parcelle
26.07.22 |cadastrée section BE n°180). M. DAURELLE
Acquisition des parcelles cadastrées section CI n°181, 182, 183 et 184, d’une
superficie d’environ 2 464 m? appartenant aux consorts ALLARD. M. DAURELLE
26.07.23 |Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’Union du Pays
D’Aix Bouc Hand Ball et subvention de fonctionnement - Année 2026. J. ESTERINI26.07.24 | Approbation de la convention de mécénat avec la société DIGITAL
MRS6 — Plan communal de rafraîchissement des écoles. M. PAULET
26.07.25 | Approbation de la convention de mécénat avec la société HYLTON —
Plan communal de rafraîchissement des écoles. M. PAULET
26.07.26 |Avis sur les dérogations au principe du repos dominical au titre de
l’année 2027. A. CHELU
26.05.27 | Questions diverses. M. LE MAIRE