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Conseil Municipal - O.J CM 15 04 2024
Conseil Municipal - O.J CM 24 01 2022
Conseil Municipal - O.J CM 28 03 2022
Conseil Municipal - O.J CM 23 05 2022
Convocation - 1670233494 22 08 06
Conseil Municipal - O.J CM 22 06 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - O.J CM 22 06 2026)
Thèmes du document : Logement, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 22 JUIN 2026
A 18 H 30
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
26.06.01
Adoption des comptes-rendus de séance du 05 juin 2026.
M. LE MAIRE
26.06.02
!Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de Particle! L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE
26.06.03
| Actualisation
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions
des
sujétions, de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au sein de la commune de Bouc Bel Air.
M. LE MAIRE
26.06.04
| Mise à jour du registre des effectifs.
M. LE MAIRE
26.06.05
| Création d’un emploi permanént au registre des effectifs.
M. LE MAIRE
26.06.06
[Création d'emplois permanents au registre des effectifs.
M. LE MAIRE
26.06.07
| Modification d'emplois permanents au registre des effectifs.
M. LE MAIRE
26.06.08
| Création de postes pour faire face à des accroissements temporaires d’activité.
26.06.09
| Actualisation — contrats d’apprentissage.
M. LE MAIRE
26.06.10
|
Approbation de la conclusion de F'avenant n°3 à la délégation de service public
h
relatif à la gestion de trois structurés multi-accueif de la petite enfance.
M. LE MAIRE
26.06.11.
| Gestion et l’exploitation du service public de la petite enfance — choix du mode de gestion.
‘
M. LE MAIRE
26.06.12
| Ecoles publiques - Subvention aux coopératives scolaires — année 2026/2027.
|K. CHAMPS-ROUGON
26.06.13
{Attribution d’une aide financière dans le cadre de stage BAFFA.
K. NOLASCO
26.06.14.
{ Association sportive du collège G. BRASSENS - Subvention exceptionnelle.
JT. SIMIONE
26.06.15
Convention
de
partenariat
relative
à
la
vidéoprotection
urbaine
entre
la
commune et le Syndicat Intercommunal du Grand Vallat
S. PIERRACCINI
26.06.16
|
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches-du-
Rhône au titre de l’aide à la rénovation des Gendarmeries.
Th. BERGÈRE
26.06.17
{Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches-du-
Rhône
au
titre
de
l’aide
à
la
transition
écologique
/
Economie
d’énergie -
Schéma directeur des itinéraires de voies douces et pistes cyclables.
Th. BERGÈRE
26.06.18
|Garantie
d'emprunt
OFS :« Tous
propriétaires »
-
Opération
Montaury
les
Jardins de Malaurie — 17 logements sociaux en Bail Réel Solidaire.
M. LE MAIRE
26.06.19
|Garantie d'emprunt OPS' « Tous
propriétaires »
-
Opération
Terre
d’été —
8
logements sociaux en Bail Réel Solidaire.
M. LE MAIRE
26.06.20
| Association Bouc en transition - Subvention exceptionnelle — année 2026,
M. LE MAIRE
26.06.21
|Avis
de
la
commune
relatif à
la
demande
de
défrichement
déposée
par
la
SCCV San Baquis.
M. DAURELLE
26.06.22
|Rétrocession
de
la
parcelle
cadastrée
section
BE
n°165
/
opération Jardin
d’Aurelia — SNC Kaufman & Broad promotion 3.
M. DAURELLE
26.06.23
Dénomination d’une voie - Impasse de Maï.
M. DAURELLE
26.06.24
| Fixation
des tarifs
des
droit de place
applicables
aux commerces
ambulants
type Food Trucks pour les manifestation culturelles « Guinguettes », Rendez- vous municipaux » et « Concert de l’été » par la régie des recettes événements.
|M.A BOUVIER
26.06.25
| Convention tripartite entre l’association.JH FONT SAULÈRE, la commune et la
SCT Jardins d’Alberta dans
le cadre de l’organisation du festival musiques
sous les étoiles.
‘
M.A BOUVIER
26.06.26
[Information - Bilan d’activité 2025 de la bibliothèque.
M.A BOUVIER26.06.27
|
Règlement
intérieur
du
pumptrack
et
skatepark.de
Montaury.
J.F.
CAIRE
26.06.28
|Fixation
des
tarifs
des
droits
de
place
applicables
aux
commerces
ambulants
type
Food
Trucks
pour
«
Bouc
Bel
Air
plage
»
par
la
régie
des
recettes
événements.
J.F.
CAIRE
26.06.29
|
Cadre
général
de
recours
au
mécénat
au
bénéfice
de
projets
d’intérêt
général
portés
par
la
commune.
M.
PAULET
26.06.30
Création des
commissions
extra-municipales.
E.
LOUIS
26.06.31
|
Marché
de
Noël
2026
-
Fixation
de
droit
de
place.
A
CHELU
26.06.32
Questions
diverses.
M.
LE
MAIRE
Mathieu PIETRI, Maire.
LE