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Conseil Municipal - O.J CM 15 04 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - O.J CM 15 04 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Sécurité sociale,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 15 AVRIL 2024
A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO NATURE DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR
24.02.01
24.02.02
24.02.03
24.02.04
24.02.05
24.02.06
24.02.07
24.02.08
24.02.09
24.02.10
24.02.11
24.02.12
24.02.13
24.02.14
24.02.15
24.02.16
24.02.17
24.02.18
24.02.19
24.02.20
24.02.21
24.02.22
24.02.23
24.02.24
24.02.25
24.02.26
24.02.27
24.02.28
24.02.29
24.02.30
Adoption du compte rendu de la séance du 05/02/2024.
Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale.
Délocalisation temporaire des cérémonies civiles.
Convention de partenariat pour l’organisation des évènements « Jazz sous les étoiles - Bouc Bel Air » en 2024.
Culture - Organisation du 6ème festival jazz sous les étoiles – édition 2024 – subvention à l’association JH FONT SAULIERE EVENEMENTS.
Culture – organisation du 16ème festival sous les platanes – édition 2024 – subvention à l’association Voice Gang.
Culture – programmation des concerts – programmation 2024 – subvention à l’association les Amis d l’Orgue.
Culture – jumelage entre BOUC BEL AIR et VALEGGIO SUL MINCIO – subvention au Comité de jumelage -année 2024.
Labélisation de Bouc Bel Air en qualité de Capitale Provençale de la culture 2024 - Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide au fonctionnement.
Tarifs du centre de loisirs - grille tarifaire - actualisation à compter du 1er avril 2024.
Attribution d’une participation financière à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur).
Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan Mercredi entre le Maire, le Préfet, le Directeur des services départementaux de l’éducation nationale des Bouches-du-Rhône, le Directeur Général de la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône et l’IFAC PACA.
Séjour éducatif et sportif pour les 6-17 ans du 22 au 26 juillet 2024.
Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la commune ou l’EPF PACA au cours de l’année 2023.
Acquisition d’un logement d’une superficie d’environ 64 M² et d’un garage d’environ 15 M2 sis résidence les Florentines – parcelle cadastrée section BE n°180 – appartenant à Mme CACCAMO Lola et M. BALLOI Anthony.
Préemption au titre de l’article L.616 du Code de la construction et de l’Habitation (CCH) dans le cadre de la vente par adjudication du logement cadastré section BD N°170, sis rue Courteisade.
Aménagement d'un chemin communal débouchant sur le carrefour D8/chemin des Roseaux. - Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité.
Examen du compte administratif du budget de la commune : exercice 2023. Examen du compte administratif du budget SPIC Cimetières : exercice 2023. Examen du compte de gestion budget de la commune : exercice 2023.
Examen du compte de gestion budget du SPIC Cimetières : exercice 2023.
Affectation des résultats du budget de la Commune : exercice 2023.
Affectation des résultats du SPIC Cimetières : exercice 2023.
Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2024.
Budget primitif de la commune : exercice 2024.
Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2024
Accord de principe pour l’acquisition d’un bâtiment VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) à usage de crèche / quartier Montaury.
Autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP.
Subventions aux associations de la commune pour l’année 2024.
Versement de la quote-part de la commune aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) pour l’exercice 2024.
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE
M. PIETRI
M. PIETRI
M. PIETRI
M. PIETRI
M. PIETRI
M. PIETRI
C. LE MEUT
C. LE MEUT
C. LE MEUT
C. LE MEUT
Y. PERTUISEL
Y. PERTUISEL
Y. PERTUISEL
Th. BERGÈRE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE24.02.31
24.02.32
24.02.33
24.02.34
24.02.35
24.02.36
24.02.37
24.02.38
24.02.39
24.02.40
24.02.41
24.02.42
24.02.43
24.02.44
24.02.45
24.02.46
Convention entre la Commune et la Métropole Aix-Marseille-
Provence relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets
communaux.
Adhésion au groupement de commande de papier reprographie.
Sécurité – évolution de la dotation des agents de la police municipale -
Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du
Rhône au titre d’une aide aux équipements.
Sécurité – Réserve Communale de Sécurité Civile – Acquisition
d’équipements – demande de subvention au Conseil Départemental
des Bouches du Rhône.
Sécurité – accueil du village de sécurité routière- subvention
exceptionnelle à l’Association Automobile Club Aix-en-Provence.
Convention de partenariat pour l’amélioration de la prévention
incendie dans les Bouches du Rhône.
Charte d’engagement pour le Plan d’Accélération pour la Transition
Ecologique 2023-2028 – PACTE.
Travaux d’amélioration en forêt communale - programme 2024 -
Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du
Rhône.
Création de treize postes permanents au registre des effectifs.
Suppressions de postes permanents au registre des effectifs.
Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement
saisonnier d’activité.
Création de postes temporaires pour faire face à des accroissements
temporaires d’activité.
Contrats d’apprentissage - Actualisation.
Mission d’assistance pour l’accès aux référents déontologues des élus
locaux par convention avec le SDIS 13.
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal de Bouc Bel
Air.
Questions diverses.
S. SURACE
S. SURACE
J. CASSARO
J. CASSARO
J. CASSARO
J. CASSARO
D. BIËCHE
M. BIÈCHE
M.P VITIELLO
M.P VITIELLO
M.P VITIELLO
M.P VITIELLO
M.P VITIELLO
M.P VITIELLO
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE