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Arrêté - AR2024 520 Circulation et stationnement centre ville Ville de Montbeliard
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 520 Circulation et stationnement centre ville Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hutheliard
Arrêté du Maire N° 2024-520/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de permettre le bon déroulement du parcours
de la flamme olympique, tout en assurant la sécurité
des usagers.
Objet : Circulation et stationnement centre-ville - VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 : Stationnement
Le stationnement de tout véhicule sera interdit avenue De Lattre de Tassigny sur les 6 emplacements de stationnement longitudinal situés dans sa partie comprise entre la rue Saint-Georges et le faubourg de Besançon, le mardi 25 juin 2024, de 05 h 30 à 16 h 30.
L'enlèvement des véhicules génants en infraction interviendra à partir du mardi
25 juin 2024 à 05 h 30.
Article 2 : parkings en ouvrage
- L'entrée et la sortie du parking Velotte et du parking des Alliés seront interdites
le mardi 25 juin 2024, de 43 h 00 à 16 h 30.
- L'entrée du parking des Blancheries sera interdite, le mardi 25 juin 2024, de
13h 00 à 16 h 30.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
parcours seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.) -
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 18 Juin 2024 Pour le Maird,e Maire le Conseiller municipal délégué
Gilles Maïllard
Affiché le : 19/06/2024
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
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