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Arrêté - AR2024 910 Circulation et stationnement Parc du Pres la Rose Ville de Montbeliard
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 910 Circulation et stationnement Parc du Pres la Rose Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Antheliard
Arrêté du Maire N° 2024-910/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de permettre le bon déroulement de la
manifestation "journées gourmandes" au parc du
Près la Rose, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet: Circulation et stationnement - Parc du Près la Rose — VILLE DE
MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules des exposants
participant à la manifestation sera interdit sur les 2 parkings situés rue des
Blancheries, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du vendredi
20 septembre à 20h00 au dimanche 22 septembre 2024 à 21h00.
Article 2 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit :
° Impasse de la Presqu'ile, dans sa partie comprise entre le chemin des Bateliers
et le chemin des passerelles
° Surle parking du Près la Rose (côté restaurant)
e Sur le parking de la villa Chenevière.
du samedi 21 septembre à 08h00 au dimanche 22 septembre 2024 à 21h00.
Article 3 :
La circulation de tout véhicule sera interdite impasse de la Presqu'île, dans sa
partie comprise entre le chemin des Bateliers et le chemin des passerelles, à
l'exception des riverains, des employés du restaurant, des employés du Pavillon des Sciences, des véhicules VNF et des véhicules d'urgence, du samedi
21 septembre à 08h00 au dimanche 22 septembre 2024 à 21h00.
En conséquence :
Les exposants seront autorisés à accéder à leurs stands jusqu'au samedi 214 septembre 2024 à 12h00.
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée de la
manifestation seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.).
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/385 N° 2024-910/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 6 Septembre 2024 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 06/09/2024
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/3885