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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Loupe.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT D’EURE ET LOIR
Arrondissement de Nogent le Rotrou
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Conseil municipal
Liste des délibérations de la
Séance du 25 septembre 2023
N° de
délibération Objet de la délibération Statut
2023-50 Modification du tableau des effectifs Adopté
2023-51 Institution de l’Indemnité de Suivi et d’Orientation des Élèves (ISOE) Adopté
2023-52 Tarification 2023-2024 des services municipaux Adopté
2023-53 Projet de Maison d’Assistantes Maternelles dans le Lotissement de la Chamaille Adopté
2023-54 Circulations douces – Convention de mandat avec la Commune de Meaucé Adopté
2023-55 CCAS – Subvention complémentaire Adopté
2023-56 DM n°1 Budget Assainissement Adopté
2023-57 DM n°1 Budget Eau Adopté