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Compte-Rendu - 2019 03 21
unknown - budgetccas2021
Compte-Rendu - 2023 04 05
Compte-Rendu - 2018 03 28
unknown - CCAS2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (unknown - CCAS2016)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
LA
LANDE
CHASLES
Numéro
SIRET
: 26490086100016
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
DE
LONGUE-JUMELLES
M14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: Budget
CCAS
ANNEE
2016 Code
INSEE
LA
LANDE
CHASLES
BP
Budget
CCAS
2016
| - INFORMATIONS
GENERALES
I
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
Nombre
de
résidences
secondaires
{article
R.2313-1
in fine) :
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère :
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Valeurs
par
hab.
(population
Moyennes
nationales
du
potentiel
Fiscal
Financier
DGF)
financier
par
habitants
de
la strate
0,00
0,00
0,00
0,00
Informations
financières
- ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(Source
DGCP)
(3)
1
|Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
0,00
0,00
:
2
{Produit
des
impositions
directes/population
0,00
0,00
3
|Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
0,00
0,00
4
|Dépenses
d'équipement
brut/population
0,00
0,00
5
|Encours
de
dette/population
0,00
0,00
|
6
[DGF/population
0,00
0,00
|
7_|Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,00%
0,00%
8
|Dépenses
de
fonct.
et remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
133,04%
0,00%
9
[Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
205,24%
0,00%
10
|Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,00%
0,00%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
(1)
Il s'agit
du
potentiel
fiscal
et du
potentiel
financier
définis
à l'article
L 2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
{transmise par
{es
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
1 à
6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7
à
11
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
de
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
{cf.
articles
L.2313-1,
L.2313-2,
R.2313-1,
R.2313-2
et
R.5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
tes
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.2313-7,
R.5211-15
et
R.5711-3
du
CGCT.
(3)
H
convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération.)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la
comptabilité
publique).
II s’agit
des
moyennes
de
la
dernière
année
connue.
B-1-1-A
1 |
LA
LANDE
CHASLES
- -
Budget
CCAS
|
BP
2016
| -
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
l-
L'Assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
Sans
les
chapitres
"opérations
d'équipement
" de
l'état
IN
B
3.
-
Sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il
- En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement
”.
Il
-
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recettes
de
la
section
d'investissement).
IV
- La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
"Pour
mémoire")
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
V
—
Le
présent
budget
a
été
voté
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2015.
B-1-1-B
4 |
LA
LANDE
CHASLES
- -
Budget
CCAS
|
BP
2016|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
PROPOSES
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
10
643,46
8
000,00
+
+
+
*
RESTES
A
REALISER
( R.A.R)
de
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
Ô R |
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
si
déficit
une
<
REPORTE
(2)
(
)
(si
excédent)
s
2
643,46
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(4)
10
643,46
10
643,46
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
PROPOSES
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1) (y
compris
le compte
1068)
17
619,58
4 000,00
+
+
+
à
RESTES
A
REALISER
( R.A.R)
de
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
0 R
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
si
solde
négati
sol
”
T |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(
gain
(Si
solde
positif)
S
(2)
13
619,38
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(4)
17
619,38
17
619,88
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
28
262,84
28
262,84
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspandent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l’exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
{R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
{4)
Total
de
la
section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
=
Total
de
la
section
de
fonctionnement
+ Total
de
la
section
d'investissement,
B-1-2-A1
1 |
LA LANDE
CHASLES
- - Budget CCAS
[|
BP
2016|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2015
(2)
nouvelles
(=RAR
+
proposé)
011
|Charges
à caractère
général
9 233,05
0,00
10
143,46
10
143,46
012
|Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
65
|Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
9 233,05
0,00
10
143,46
10
143,46
66
|Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
|Charges
exceptionnelles
maman.
000
0,00
0,00
022
|Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
)
100,00
E
x
ARE
500,00
500,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
9 333,05
0,00
10
643,46
10
643,46
023
\Virement
à la section
d'investissement
(5)
0,00
0,00
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert entre
sections
(
0,00
0,00
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
TOTAL
9
333,05
0,00
10
643,46
10
643,46
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
10
643,46
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2015
(2)
nouvelles
(=RAR
+
proposé)
013
|lAtténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
70
|Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
di
0,00
0,00
0,00
73
[Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
74
|Dotations,
subventions
et participations
0,00
0,00
0,00
75
{Autres
produits
de
gestion
courante
7
000,00
0,00
8
000,00
8
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
7 000,00
0,00
8 000,00
8 000,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
[Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
7
000,00
0,00
8 000,00
8
000,00
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(
0,00
0,00
043
|Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
TOTAL
7
000,00
0,00
8
000,00
8
000,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
2
643,46
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
10
643,46
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
0,00
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5)
DF
023
= R1
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
=
RI
041
; DF
043
=
RF
043.
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
—
DI
040.
B-1-2-A2
ll s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
1l
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
detie
et
les
nouveaux
investissements
de
{a
commune
ou
de
l'établissement. |
LA LANDE
CHASLES
- - Budget CCAS
|
BP
2016|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
[Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2015
(2)
nouvelles
(=RAR
+
proposé)
010
|Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
|Immobilisations
corporelles
16
000,00
0,00
16
419,39
16
419,39
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
{Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
16
000,00
0,00
16
419,39
16
419,39
21
[Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
140
|Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
| Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
|Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
rattachées
à des
par
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
in
0,00
0,00
0,00
020 | Dépenses
imprévues
{ investissement
}
1 619,38
DES
NS,
1 199,99
1 199,99
Total
des
dépenses
financières
1 619,38
0,00
1
199,99
1 199,99
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
17
619,38
0,00
17
619,38
17
619,38
040 | Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
041
| Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
TOTAL
17
619,38
0,00
17
619,38
17
619,38
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
Ï
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
17
619,38
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
[Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2015
(2)
nouvelles
(=RAR
+
proposé)
010
|Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
16
| Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
20
[Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
|immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
|Immotbilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
1068
[Excédents
de fonctionnement
capitalisés
(5)
4 000,00
0,00
4 COÙ,06
4 000,00
18
|Compte
de
liaison :
affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
rattachées
à des
pa
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations financières
nee
200
0,00
0,00
024
[Produits
de
cessions
FC
Sn
ee
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
4 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
4 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
(4)
0,00
0,00
040
| Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
041
| Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
TOTAL
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
+
|
R 091
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) |
13 619,38 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
17
619,38 |
Pour
information
:
ll s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
À
ECTI
0.00
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
DEGAGE
PAR LA
SECTION
DE
,
commune
ou de l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10)
B-1-2-A3
1 |
LA LANDE
CHASLES
- - Budget
CCAS
|
BP
2016|
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
{3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{4)
DF
023
=
RI
021
; D1
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DI
041
=
RI
041
; DF
043
=
RF
043.
(5)
A
servir
uniquement
dans
le
cadre
d’un
suivi
des
stocks
selon
la
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
Il
retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{7)
A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(9)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{10)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
—
Di
040.
B-1-2-A3
2 |
LA
LANDE
CHASLES
-
-
Budget
CCAS
BP
2016
|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
10
143,46
10
143,46
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
0,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
66
|
Charges
financières
0,00
0,00
67
|
Charges
exceptionnelles
0,00
|
0,00
022 |
Dépenses
imprévues
( fonctionnement )
.._..
.….
200,00
Pix
500,00
023 |
Virement
à la section
d'investissement
D
SEA
NAME
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
10
643,46
10
643,46
+
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
10
643,46
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
[Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
|Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
0,00|
0,00
18
|Combpte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00 |
0,00
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
21
|Immobilisations
corporelles
(6)
16
419,39
0,00
16
419,39
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
|Iimmobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
3...
|Stocks
0,00!
.
0.00!
0,00
020
|Dépenses
imprévues
(investissement
)
1 199,99
Se
1 199,99
Dépenses
d'investissement
- Total
17
619,38
0,00
17
619,38
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
17
619,38
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2} Voir
liste
des
opérations
d'ordre,
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
{8) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
{9)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B1
1 LA LANDE
CHASLES
-
-
Budget
CCAS
BP
2016|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 - RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
|
Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
0,00
0,00
diverses
73
|Impôts
et taxes
0,00
0,00
74
|
Dotations,
subventions
et
participations
0,00
-
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
8 000,00
0,00
8 000,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
8
000,00
0,00
8 000,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
2 643,46
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
10
643,46
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
143
|Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.}
0,00
__
0.00
0,00
18
[Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
fr:
RTS
0,00
20
\Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)5)
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
|immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
(...) des
participations
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
3...
[Stocks
0,00
0,00
021
|Virement
de
la section
de
fonctionnement
À
0,00
0,00
024
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
SRE
CR
SE
RS
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
13
619,38
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
4
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
17
619,38
{1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
{3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
1V A9).
(7) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il crée.
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B2 |
LA LANDE
CHASLES
- - Budget CCAS
|
BP
2016|
Ill - VOTE
DU
BUDGET
l
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à
caractère
général
9
233,05
10
143,46
615228
|Entretien
et
réparations
autres
bâtiments
4
733,05
4
493,46
6168
Autres
primes
d'assurance
400,00
600,00
6225
Indemnités
au
comptable
et
aux
régisseurs
100,00
100,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
2
000,00
3
000,00
6281
Concours
divers
(cotisations...)
400,00
400,00
63512
Taxes
foncières
1 500,00
1
500,00
637
Autres
impôts,
taxes,
(autres
organismes)
100,00
50,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
9
233,05
10
143,46
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
022
Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
} (e)
100,00
500,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
a+b+c+d+e
9
333,05
10
643,46
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)(8)(9)
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
0,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctior
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
9
333,05
10
643,46
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2015
(11)
0,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
10
643,46
Détail
du
calcul
des
iCNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Si
le mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(6)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
RI
G40.
{8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
{8)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{10)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-A1
1 |
LA LANDE
CHASLES
- -
Budget
CCAS
[|
BP
2016
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
{1}
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
7 000,00
8
000,00
752
Revenus
des
immeubles
7 000,00
8 000,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
7 000,00
8 000,00
(a) = (70+74+75+013) 76
Produits
financiers
(b)
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c-+d
7 000,00
8 000,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
0,00
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonctio!
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
7
000,00
8 000,00
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2015
(10)
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
2
643,46
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
10
643,46
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
articie
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI
040).
{7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
775
et 776
(cf chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
{8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(2)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résuitats).
B-1-3-A2
1 |
LA LANDE
CHASLES
- - Budget
CCAS
|
BP
2016|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
|Stocks
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et 204)
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
16
000,00
16
419,39
2138
Autres
constructions
16
000,00
16
419,39
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
16
000,00
16
419,39
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
020
Dépenses
imprévues
(investissement
)
1
619,38
1
199,99
020
Dépenses
imprévues
(investissement}
1 619,38
1
199,99
Total
des
dépenses
financières
1
619,38
1
199,99
TOTAL
DEPENSES
RÉELLES
DE
L'EXERCICE
17
619,38
17
619,38
040
| Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
0,00
041
| Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
17
619,38
17
619,38
(= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A REALISER
2015
(11)
0,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
17
619,38
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
{3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Voir
état
Ill B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{6)
Voir
annexe
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
= RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
049
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(2)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf. chapitre
024
«
produit
des
cessions
d’immobilisation
»).
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B1
1 LA
LANDE
CHASLES
-
-
Budget
CCAS
[
BP
2016|
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
4
000,00
4
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
|
4 000,00
4 000,00
Total
des
recettes
financières
4 000,00
4 000,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
4 000,00
4 000,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
0,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
4 000,00
4 000,00
(= Total
des
opérations
réelles
et ordres)
+
RESTES
A
REALISER
2015
(10)
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
13
619,38
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
17
619,38
{1)
Détailler
tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
{3)
Hors
restes
à
réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Voir
annexe
IV A 9
pour
le détail
des
apérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DF
042,
(7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf. chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(2)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
{10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B2 |
LA LANDE
CHASLES
- -
Budget
CCAS
|
BP
2016|
Il - VOTE
DU
BUDGET
IL
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
…
LIBELLE
: …
POUR
VOTE
(Chapitre)
POUR
INFORMATION
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
réaliser
nouvelles
information
01/01/N
N-1
(2)(4)
(3)
(4)
DEPENSES
0,00
0,00
0,00!
0,00
|b
0,00
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
réaliser
N-1
(2)
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
;
(2)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
:
(3)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. {4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
B-1-3-B3
1 [
LA
LANDE
CHASLES
- -
Budget
CCAS
[
BP
2016|
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Présenté
par
le Le
Président,
A La
Lande
Chasles,
le
14/03/2016
Le
Le
Président,
Délibéré
par
le
Conseil
d'administration,
réuni
en
session
Ordinaire.
A La
Lande
Chasles,
le 02/03/2016
Les
membres
du
Conseil
d'administration,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES:
Pour: Contre :
0
Abstention :
0
Date
de
convocation :
M.
JAMERON
GUY
MME
ROUSSIASSE
CHRISTINE
M.
ROUSSIASSE
JEAN
PIERRE
M.
ROUSSIASSE
ROBERT
M.
BERSON
CHRISTOPHE
MME
JACQUIN
ANGELIQUE
MME
BOUCHENOIRE
VIRGINIE
Certifié
exécutoire
par
le
Le
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
sous
préfecture,
le
17/06/2016
et
de
la
publication
le
17/06/2016.
B-3-4-D2
1
À
La
Lande
Chasles,
le
17/06/2016