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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Jouarre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc du conseil du 11 juillet 2024 pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Département de Seine et Marne
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MAIRIE DE JOUARRE
77640
Tél : 01 60 24 26 26
www.jouarre.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jouarre, le 11 juillet 2024
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 11 JUILLET 2024 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
2024-029 : Adhésion à la convention 2024 au fonds de solidarité logement 77 (Annexe 1) 2024-030 : Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés au SDESM (Annexe 2)
2024-031 : Octroi des avantages en nature repas pour certaine catégorie de personnel 2024-032 : Prise en charge de frais de déplacement pour le personnel communal 2024-033 : Approbation du principe général de dénominations et numérotations des voies de la commune
2024-034 : Dénominations et numérotations des voies de la commune (Annexe 3) 2024-035: Participation aux frais d’entretien du cimetière pour la commune de Sept-Sorts - 2024 2024-036 : Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Jouarre pour 2024 2024-037 : Tarifs 2024 – Location des salles communales et matériels (Annexe 4) 2024-038 : Tarifs 2024 – Cimetière (Annexe 4)
2024-039 : Tarifs 2024 – Activité sportive badminton adultes et enfants (Annexe 4) 2024-040 : Tarifs 2024 – Droit de place et stationnement (Annexe 4) 2024-041 : Tarifs 2024 – Scolaires et périscolaires (Annexe 4)
2024-042 : Tarifs 2024 – Taxe locale sur la publicité extérieure et encarts publicitaires (Annexe 4) 2024-043 : Acquisition du bâtiment rue du Parc - Cabinet médical
DÉCISIONS MUNICIPALES
En application de l’article L 2122-23 du code général des collectivités
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire - Mairie de JOUARRE - Place Auguste Tinchant - 77640 JOUARRE : 01 60 24 26 26 - @ : contact@mairie-jouarre.fr
Le Maire,
Fabien VALLÉE