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Convocation - y2jwz87ppx43kgy
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 06h56 par la commune de Bromont-Lamothe.
Lien du pdf (Convocation - y2jwz87ppx43kgy)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
BROMONT-LAMOTHE
SÉANCE
DU
24
JUILLET
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
juillet
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BROMONT-
LAMOTHE,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la Présidence
de
M
Jean-
Luc
FRUCHART,
Maire
Date
de
la
convocation
: 18
juillet
2025
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Camille
ALLAIX,
Carole
BESSON,
Luc
BOUDOL,
Stéphanie
CHAZOTTE,
Éric
COHADON,
Claudine
GIRAUDON
Jean-Christophe
JEANNOT,
Jean-Jacques
LABONNE,
Anthony
LEROY,
Constance
MOUTARDE,
Valérie
PELLISSIER,
Véronique
ROUDAIRE,
Absents
excusés
: Bruno
MANARANCHE,
Frédérique
SOUCHE
(pouvoir
à Éric
COHADON)
Secrétaire
de
séance
: Constance
MOUTARDE
2025-44
: Choix
de
l’entreprise
pour
le remplacement
des
luminaires
intérieurs
de
l’école
Robert
BRESSON. Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
le
projet
de
rénovation
énergétique
des
luminaires
intérieurs
au
sein
de
l’école
Robert
BRESSON.
Pour
cela,
une
consultation
a
été
réalisée
et
trois
entreprises
ont
répondu.
Suite
à
cette
dernière,
la
commission
d’appel
d’offres
s’est
réunie
le
16 juillet
dernier
et a retenu
l’entreprise
NONY,
pour
un
coût
de 22
308
€ HT
(soit 26
769,60
€ TTC).
Après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
le conseil
municipal :
-
Accepte
le choix
de
la commission
-
Autorise
M
le Maire
à signer
toutes
pièces
et tous
actes
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
2025-45
:Choix
de
l’entreprise
pour
la
confection
d’une
plateforme
pour
le
futur
terrain
multisports
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du conseil
le projet de construction
d’un terrain multisports
(City
Park). Afin
de
débuter
les
travaux,
une
consultation
a
été
réalisée
pour
la
confection
d’une
plateforme
et
trois
entreprises
ont
répondu.
La
commission
d’appel
d’offres
s’est
réunie
le
16
juillet
dernier
et
a
retenu
l’entreprise
COLAS,
pour
un
coût
de
23
102
€
HT
(soit
27
722.40
€
TTC).
31 Après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
municipal
:
-
Accepte
le choix
de
la commission
-_
Autorise
M
le Maire
à signer
toutes
pièces
et tous
actes
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
2025-46
: Prêt
auprès
du
Crédit
Agricole
pour
l’achat
de
matériel
(épareuse
—
tondeuse)
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil,
la
nécessité
de
faire
un
emprunt
de
66
000
€
pour
Pachat
d’une
épareuse
et
d’une
tondeuse.
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
la
proposition
du
Crédit
Agricole
:
- Taux
:2.99
%
(taux
fixe
échéance
constante)
- Durée
:84
mois
- Echéance
trimestrielle
:2
621,18
€
(1°
échéance
Décembre
2025)
- Frais
de
dossier
:100
€
Après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
municipal
:
-
Accepte
cette
proposition
-
Autorise
M
le Maire
à signer
toutes
pièces
et tous
actes
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
2025-47
: Achat
d’une
tondeuse
Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
la
tondeuse
est
à
remplacer
et
présente
ainsi
le
devis
de
l’entreprise
LAURENT
:
- Tondeuse
frontale
ramassage
GRILLO
FD
13.09
4WD
:26
000
€
HT
N°
série
744019
Kit
MULCHING
- Reprise
de
l’ancienne
tondeuse
ISEKI
:3
000
€
Net
à payer
:27
600
€ TTC
(23
000
€ HT,
TVA
4 600
€)
Après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
municipal
:
-
Accepte
cette
proposition
- _
Autorise
M
le Maire
à signer
toutes
pièces
et tous
actes
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
32