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Déliberation - 2026 09 118 Attribution dune subvention exceptionnelle a ski Club Bagnols Marcoule 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 118 Attribution dune subvention exceptionnelle a ski Club Bagnols Marcoule 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Publié le
Délibération du Conseil municipal n° 2026-
7
ID; 030-213000284-20260823-2026_09_118-DE
Séance du 23 septembre 2026
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Ski Club Bagnols
Marcoule » « (SCBM) » pour l’organisation de stages et de sorties ski
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
27 5 1
VOTE
Contre : 0
Unanimité
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 0
L'an deux mille vingt-six, le 23 septembre à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été
transmis le 17 septembre 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Jean-Louis MORELLI, Olivier
ROUX, Trinité BODI, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-VIGIER, Anthony LACONI, Véronique
MOYON, Denis PINEDE, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis FOUSSAT, Jean-Pierre
NAVARRO, Chantal LEPREVOST, Richard CHAUVET, Joël BIEN, Michèle FOND-THURIAL, Christian
BAUME, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI, Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Margaux BERGONZI| procuration à
T. BETTON, Jade SICARD procuration à D. DAUDE, Sylvie EVENOU procuration à A. HAGEAUX,
Huguette LEVEQUE procuration à J-L. MORELLI, Christine MUCCIO procuration à M. FOND-
THURIAL
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON
Secrétaire de séance : Thomas BETTON Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le LOT
ID : 030-213000284-20260823-2026_09_118-DE
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Ski Club Bagnols
Marcoule » « (SCBM) » pour l’organisation de stages et de sorties ski
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.1611-4 ;
Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
les administrations, et notamment ses articles 9-1 et 10 ;
Vu la demande de subvention en date du 6 février 2026 reçue par la Ville de Bagnols-sur-Cèze ;
Considérant que le Ski Club Bagnols Marcoule a été créé en 1960, soit il y a 66 ans ;
Considérant qu’en 2026, 234 adhérents ont été recensés ;
Considérant qu’il est le deuxième club du Languedoc avec une des plus grandes écoles de ski
du Comité des Cévennes ;
Considérant que cette association organise 10 sorties de ski le samedi, 3 weekends pour
adultes pendant la saison et un stage « Skis et Snow » aux vacances scolaires d'hiver réservé
aux enfants, programmé cette année du 1er au 7 mars à Vars, avec plus d’une cinquantaine
de participants ;
Considérant que pour se rendre sur les lieux des stages, il est nécessaire de louer les
prestations d’un transporteur à 3.500 € et d’un minibus à 800 € par session ;
Considérant que l’organisation de ces déplacements représente un coût conséquent pour
l'association « Ski Club Bagnols Marcoule » (SCBM) et que c’est dans ce contexte que celle-ci
a sollicité la Commune en vue de l'octroi d’une subvention exceptionnelle ;
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale, et solidaire ainsi qu’à la
commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines, et de la tranquillité publique du 10 septembre 2026 ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 2.000 € à l'association «
Ski Club Bagnols Marcoule » (SCBM) - Centre Pierre Mendes France 30200 Bagnols-sur-
Cèze ;
- De prélever cette somme sur le compte n° 0405-326-65748 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 23 septembre 2026
Le Maire,
Madame Pas
Le secrétaire de séance,
BORDES Monsieur Thorgas BETTON
La présefte délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Madame la
Préfète du Gard. La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d'accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.