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Procès Verbal - PV 07042026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Souich.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
République Française
Département : PAS-DE-CALAIS
Arrondissement : Arras
LE SOUICH - Commune
Procès verbal
Le mardi 07 avril 2026 à 20 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 26 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de René PRUVOST.
Secrétaire de la séance : CHANTAL JACQUEMELLE
Présents : René PRUVOST, CHANTAL JACQUEMELLE, Jérémy HUE, DIDIER BAISEZ, Françoise POTTIEZ, Florence JUSRAND, Virginie BREELLE, Benoit KABACINSKI Représentés :
Absents et excusés : Gaëtan DEFER, Jonathan FORTIEZ, Justine DHEILLY
Ordre du jour :
• Décision modificative de budget
• Commissions
• organisation fête de l'omelette
• Questions diverses
Délibérations du conseil :
Tarifs fête communale - régie (N° DE_2026_028)
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l'organisation de la fête communale dite fête de l'omelette.
Il précise que la date de celle-ci est fixée au 01 mai 2026.
Il propose l'application des tarifs suivants :
Restauration :
- Omelette Frites adulte + dessert : 12€
- Omelette Frites enfant + dessert : 6 €
- Roti Frites adulte + dessert : 12 €
- Roti Frites enfant + dessert : 6 €
- Pain perdu : 1€ - Tarte entière : 11 €
- Tarte la part : 1.50 €
Buvette :
- Champagne bouteille : 24 €
- Champagne coupe : 3 €
- Mousseux bouteille : 12 €
- Mousseux coupe : 2 €
- Muscat verre : 2 €
- Picon bière : 2.50 €
- Bière pression : 2 €
- Bière pression rouge 3 €
- Bière bouteille 25 cl : 2 €
- Bière bouteille rouge 25cl : 3 €
- Biscuits apéritif : 1 €
- Vin (rosé ou rouge) bouteille : 8 €
- Vin (rosé ou rouge) verre : 1.50 €
- Eau bouteille : 1.50 €
- Eau 0.50 cl : 0.50 €
- Coca cola, jus de fruit, schweppes, perrier : 2€
Après délibération, le Conseil Municipal unanime valide la proposition des tarifs ci-dessus pour l'organisation de la fête communale dite fête de l'omelette.
Délibération : adoptée
Délibération de la décision modificative n°1 - LE SOUICH 2026 (N° DE_2026_027)
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2026, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : Fonctionnement Recettes Dépenses
011 - 615231 Entretien, réparations voiries 0 -191
73111 Impôts directs locaux -7 195 0
74111 Dotation forfaitaire des communes 967 0
741121 DSR des communes 2 419 0
741127 DNP des communes -387 0
742 Dot. aux élus locaux 1 656 0
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 2 349 0
TOTAL
FONCTIONNEMENT -191 -191
Investissement Recettes Dépenses
2131 - 0 Bâtiments publics 0 -10 000
203 - 0 Frais d'études, recherche, développement 0 10 000
TOTAL
INVESTISSEMENT 0 0
TOTAL -191 -191
Délibération : adoptée
René PRUVOST
Président de séance
CHANTAL JACQUEMELLE
Secrétaire de séance