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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Cournonterral.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 27 Liste des deliberations examinees CM 27 09 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Thème N° affaire N° délibération
Ordre du jour des délibérations
Administration
générale
1 D2023-58
LOTISSEMENT LES JARDINS D’HELIOS ANGELOTTI – ACQUISITION DE PARCELLES DANS LE CADRE DU PUP – AUTORISATION DE SIGNATURE
2 D2023-59 ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLE BB81
3 D2023-60 ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLE BB61
4 D2023-61 INCORPORATION D’UN BIEN VACANT SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL – PARCELLE BK209
5 D2023-62 SAFER - PROMESSE UNILATERALE D’ACHAT – ACQUISITION FONCIERE ANTI CABANISATION - PARCELLE AY 131 – LE CINQUET
6 D2023-63 CESSION PARCELLE AT54 – AVENUE DE LA BILLIERE
7 D2023-64
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AU CHATEAU MALLET – MONTPELLIER MEDITERRANNEE METROPOLE POUR LA CITE DES ARTS/CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - ASSOCIATION LO CHIVALET – APPROBATION – AUTORISATION DE SIGNATURE
8 D2023-65 RE-INTERNALISATION DES COMPETENCES DELEGUEES A COGITIS – DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE COGITIS
9 D2023-66 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
10 D2023-67 ACQUISITIONS FONCIERES LYCEE – PARCELLES BA 258 BA 259, BA 260, ET BA 261 – AVENANTS AUX COMPROMIS DE VENTE
Commande
Publique 11 D2023-68
INSTALLATION ET EXPLOITATION DE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE – HALLES DES SPORTS - CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX – SA3M
Ressources
Humaines
12 D2023-69 RECOURS A UN CONTRAT D’APPRENTISSSAGE
13 D2023-70
RECRUTEMENT D’AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT LORSQUE LA QUOTITE DE TRAVAIL EST INFERIEURE A 50% D’UN TEMPS COMPLET – ARTICLE L.332-14 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
Environnement
14 D2023-71 ADHESION A LA CHARTE « ECONOMISONS L’EAU, MA COMMUNE S’ENGAGE »
Finances
15 D2023-72 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
16 D2023-73 DEMANDE DE SUBVENTIONS – HALLE DES SPORTS – GEOTHERMIE
17 D2023-74 CONSTRUCTION D’UNE HALLE DES SPORTS – DEMANDES DE SUBVENTIONS
18 D2023-75 CONTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE - DEMANDES DE SUBVENTION