Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 22 04 24
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES 26 09 24
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES 26 09 24
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 22 04 24
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES mars
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 19 10 23
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 14 06 24
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES avril
Déliberation - liste delib examinees
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 15 07 24
Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 09 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Affichée le : 16/06/2023.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
Affaires Ehpad ERA CASO
Affaires ressources humaines :
1. CONVENTION D’AUDIT, RESSOURCES HUMAINES, AVEC LE CENTRE DE GESTION 31. Approuvée.
2. Reportée - CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE D’AIDE-SOIGNANTE AVEC L’ECOLE IFAS.
3. Reportée - EXTENSION DU RIFSEEP AU CADRE D’EMPLOIS DES MEDECINS TERRITORIAUX.
Affaires communales
Affaires générales :
4. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 AVRIL 2023.
Pas de questions/observations. Approuvé.
5. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 AVRIL 2023.
Pas de questions/observations. Approuvé.
6. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 17 MAI 2023.
Pas de questions/observations. Approuvé.
7. POINT SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITE SUITE A LA SAISINE DE LA CHAMBRE
REGIONALE DES COMPTES.
Présentation de M. TONIOLO. Pas de délibération. Pas de vote.
8. FETE DES FLEURS, NOUVELLE CONFIGURATION SUITE A LA SAISINE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES
COMPTES.
Approuvée.
9. REGIME DES DELEGATIONS.
Pas de vote. Le conseil prend acte.
10. HOSPICE DE FRANCE, RAPPORT 2022 ET TARIFS 2023.
Approuvée.
11. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EAU ET ASSAINISSEMENT, RAPPORTS 2021 ET 2022.
Approuvée.
Affaires ressources humaines :
12. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC UN AGENT DE LA COLLECTIVITE.
Approuvée. 13. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL20210178 RELATIVE A LA REMUNERATION DU PERSONNEL
POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE VACCINATION DE BAGNERES DE LUCHON.
Approuvée.
14. CONDITIONS ET MODALITES DE REGLEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS
TEMPORAIRES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE.
Reportée.
15. ADHESION AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS).
Reportée.
Aménagement du territoire :
16. RETRAIT DES DELIBERATIONS N° DEL20230070 ET N° DEL20230072 RELATIVES AU PERMIS D’AMENAGER
DE L’AERODROME (ANCIEN CYNODROME), TRANSMISES AU CONTROLE DE LEGALITE LE 14/04/2023.
Approuvée.
17. PROCEDURE DE DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DES TROIS LOTS DU PERMIS D’AMENAGER DU
CYNODROME.
Approuvée.
18. Questions diverses.