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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20231207 modificationetatpersonnel
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20231207 modificationetatpersonnel)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 décembre 2023
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 30/11/2023 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2023-0712-15
Membres présents : 37 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, DIETRICH Isabelle, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, Freddy BOHR, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, ROTH Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Monsieur BURGER Gaston a donné pouvoir à Monsieur Alain HABER pour voter en son nom. Madame BERBACH Gisèle a donné pouvoir à Monsieur André JACOB pour voter en son nom. Madame HALTER Estelle a donné pouvoir à Monsieur Jean-Charles LAMBERT pour voter en son nom. Madame RAPINAT Fabienne a donné pouvoir à Monsieur Henri WEISS pour voter en son nom. Madame JULES Adeline a donné pouvoir à Monsieur Justin VOGEL pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 0/37
Objet : Modification de l’état du personnel
Le Conseil Communautaire,
Vu les mouvements de personnel intervenus au sein des services de la Communauté de Communes du Kochersberg ;
Vu l’état des effectifs permanents ;
Vu l’avis du Comité Social Territorial du 30 novembre 2023 ;
sur proposition de Monsieur le Président, décide :
- de créer un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet et supprimer à compter du 10/12/2023 un poste d’Adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet,
- de créer un poste d’Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle à temps complet et supprimer à compter du 10/12/2023 un poste d’Assistant socio- éducatif à temps complet,
- d’approuver, à l’unanimité, la modification de l’état du personnel permanent comme suit :
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20231207-D-2023-0712-15-DE
Date de télétransmission : 11/12/2023
Date de réception préfecture : 11/12/2023 ETAT DU PERSONNEL TITULAIRE
Grades ou Emplois Catégorie Effectifs budgétaires
Effectifs pourvus
Temps
complet
Temps
non
complet
Filière administrative 17 14 1
Attaché hors classe
Attaché principal
Attaché
A
A
A
1
1
1
1
1
0
Rédacteur principal 1ère classe
Rédacteur principal de 2ème classe
B
B
2
4
2
3
Adjoint administratif principal 1ère cl
Adjoint administratif
C
C
5
3
5
2 1
Filière technique 15 14
Ingénieur principal
Ingénieur
A
A
1
1
1
0
Technicien principal 1ère classe
Technicien principal 2ème classe
B
B
1
1
1
1
Agent de maîtrise principal
Agent de maitrise
C
C
1
2
1
2
Adjoint technique principal 1ère classe
Adjoint technique
C
C
1
7
1
7
Filière médico-sociale 1 1
Assistant socio-éducatif de classe
exceptionnelle
A 1 1
Filière animation 1 1
Animateur principal 1ère classe B 1 1
Filière culturelle 11 9 1
Assistant d’enseignement artistique
principal de 1ère classe
Assistant d’enseignement artistique
principal de 2ème classe
B
B
4
1
4
1
Assistant de conservation principal
2ème classe
B 2 2
Assistant de conservation B 1 1
Adjoint du patrimoine principal de 1ère
classe
C 1 1
Adjoint du patrimoine C 2 1
TOTAL GENERAL 45 39 2
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20231207-D-2023-0712-15-DE
Date de télétransmission : 11/12/2023
Date de réception préfecture : 11/12/2023 ETAT DU PERSONNEL NON TITULAIRE
Grades ou Emplois Catégorie Effectifs budgétaires
Effectifs pourvus
Temps
complet
Temps
non
complet
Filière administrative 4 4
Attaché principal
Attaché
1
1
1
1
1
1
Rédacteur principal 2ème classe B 1 1
Adjoint administratif C 1 1
Filière technique 6 4 2
Adjoint technique C 6 4 2
Filière culturelle 18 3 15
Adjoint du patrimoine C 1 1
Assistant d’enseignement artistique
principal 1ère classe
Assistant d’enseignement artistique
principal de 2ème classe
B
B
6
11
1
1
5
10
TOTAL GENERAL 28 11 17
Fait à Truchtersheim, le 11 décembre 2023
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20231207-D-2023-0712-15-DE
Date de télétransmission : 11/12/2023
Date de réception préfecture : 11/12/2023