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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20231207 subventions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20231207 subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 décembre 2023
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 30/11/2023 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2023-0712-14
Membres présents : 37 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, DIETRICH Isabelle, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, Freddy BOHR, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, ROTH Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Monsieur BURGER Gaston a donné pouvoir à Monsieur Alain HABER pour voter en son nom. Madame BERBACH Gisèle a donné pouvoir à Monsieur André JACOB pour voter en son nom. Madame HALTER Estelle a donné pouvoir à Monsieur Jean-Charles LAMBERT pour voter en son nom. Madame RAPINAT Fabienne a donné pouvoir à Monsieur Henri WEISS pour voter en son nom. Madame JULES Adeline a donné pouvoir à Monsieur Justin VOGEL pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 0/37
Objet : Subventions
Sur proposition du Président, et après avoir délibéré, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer, à l’unanimité, les subventions suivantes :
Organisme bénéficiaire Désignation Montant subvention
Commune de Fessenheim-le-Bas Financement dans le cadre de la
création d’un itinéraire cyclable
13 838,65 €
Commune de Quatzenheim 5 930,85 €
Association l’Echo du Kochersberg Déplacement au concours Payse de France à Massy 500,00 €
Crèche parentale La Clé des champs à
Truchtersheim
Participation aux acquisitions
matérielles de la structure 2 066,66 €
Fait à Truchtersheim, le 11 décembre 2023
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20231207-D-2023-0712-14-DE
Date de télétransmission : 11/12/2023
Date de réception préfecture : 11/12/2023