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Document publié le Lundi 8 mai 2023 par la commune de Caumont.
Lien du pdf (Arrêté - 16 Ceremonie du 8 mai Rue de Leglise fermee)
Thèmes du document : Transports, Histoire et mémoire, Justice et droit,
le,5
) CAUMONT DÉPARTEMENT DE L'EURE COMMUNE DE CAUMONT
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION N° 16-2023
Cérémonie du 8 Mai -Rue de l’Église — Lundi 8 Mai 2023
Le Maire de la commune de Caumont,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2213-1, L2212-2 et L2213-1;
Considérant qu’il incombe au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police de la circulation, de veiller à la
sécurité des usagers ;
Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les mesures utiles pour assurer la sécurité de la circulation
pendant la cérémonie de commémoration de l'armistice du 8 mai 1945 sur la VC 101, rue de l’église (de
l'intersection avec la rue des Trois Épines jusqu’à l'intersection avec la Route de la Cavée), le lundi 8 mai 2023, en raison de la cérémonie de mémoire,
ARRÊTE
Article 1 : Le lundi 8 mai 2023, de 10h30 à 13h00, la circulation sera interdite sur la VC 101, rue de l’église
de l'intersection avec la rue des Trois Épines jusqu’à l'intersection avec la route de La Cavée.
Article 2 : La signalisation sera mise en place par la commune.
Article 3 : Les infractions au présent arrêté seront poursuivies selon la loi en vigueur.
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressé à :
- _ Monsieur le commandant de la Gendarmerie de Routot
- Monsieur le commandant du SDIS
Fait à CAUMONT, le 25 avril 2023
Le Maire,
Sylvain BONENFANT