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Procès Verbal - PV CM 11 09 2023 approuve
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Déliberation - CM du 11 septembre 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 11 septembre 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération D2023-09-01 examinée le 11 septembre 2023
Budget commune — Décision modificative n°2
Approuvée
Délibération D2023-09-02 examinée le 11 septembre 2023
Budget commune — Subventions d'équipement — Durée d'amortissement Approuvée
Délibération D2023-09-03 examinée le 11 septembre 2023
Église — Chapelle des Pénitents — Demande de subvention Atout ruralité 07 — Département de l’ Ardèche
Approuvée
Délibération D2023-09-04 examinée le 11 septembre 2023
Espace culturel et toilettes publiques — Mise aux normes et accessibilité de deux ERP - Demande de subvention Atout ruralité 07 - Département de l’ Ardèche Approuvée
Délibération D2023-09-05 examinée le 11 septembre 2023
Bail commercial place de l’Eglise
Approuvée
Délibération D2023-09-06 examinée le 11 septembre 2023
Voirie — Dénomination d’une voie supplémentaire
Approuvée
Délibération D2023-09-07 examinée le 11 septembre 2023
Information au conseil municipal — Résultat de consultation en procédure MAPA ApPProuvé
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Nicolas CARROT Sylvette DAVID
Mise en ligne le 12 septembre 2023