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Déliberation - CM du 11 juillet 2022 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 11 juillet 2022 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération D2022-07-01 examinée le 11 juillet 2022
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Approuvée
Délibération D2022-07-02 examinée le 11 juillet 2022
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Approuvée
Délibération D2022-07-03 examinée le 11 juillet 2022
Associations - Soutien du Conseil municipal à la résolution intitulée « La ruralité et la commune sont une chance pour restaurer la confiance et libérer l’énergie des territoires » adoptée à l’unanimité le 14 mai 2022 lors de l’Assemblée générale de l’Association des Maires Ruraux de France, ainsi qu’aux 100 propositions concrètes annexées
Approuvée
Délibération D2022-07-04 examinée le 11 juillet 2022
Petit Clos – Convention de mission d’accompagnement CAUE 07
Approuvée
Délibération D2022-07-05 examinée le 11 juillet 2022
Finances locales – mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 Approuvée
Mise en ligne le 12 juillet 2022