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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation conseil communautaire 29 avril 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 20h14
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation conseil communautaire 29 avril 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 16 avril
2026
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos
réf.
: MGO/29042026
Objet
: Convocation
Conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir de
vous
convier
à
une
séance
du
conseil
communautaire
qui
aura
lieu
Le
mercredi
29
avril
2026
à
17
heures
30
Au
Parc
des
expositions
du
Comminges
à Villeneuve
de
Rivière.
Ordre
du
jour
-_
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
7
avril
2026
1
Fiscalité
2026
- Détermination
taux
CFE,
TFNB,
TFB
et
TH
2
|Taxe
Enlèvement
Ordures
Ménagères
(TEOM)
- Fixation
taux
2026
3
Taxe
liée
à la compétence
GEMAPI
- Fixation
produit
2026
4
|
Clôture
Autorisation
Programme-Crédits
Paiement
(APCP)
- Bâtiment
Parc
des
Expositions
5
|
Clôture
Autorisation
Programme-Crédits
Paiement
(APCP)
- Couveuse
Maraichère
de
Blajan
6
|Clôture
Autorisation
Programme-Crédits
Paiement
(APCP)
- FABLAB
Clôture
Autorisation
Programme-Crédits
Paiement
(APCP)
- Acquisition
Matériel
roulant
Multi-
Services
8
Modification
Autorisation
Programme-Crédits
Paiement
(APCP)
- AZIMUT
9
| Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
Principal
10
|
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
ZAC
des
Landes
11
|
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
ZAE
OZE
Parc
d'activités
Ouest
12
|
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
ZAE
Lecussan
Communauté
de communes
Cœur 6 Coteaux Comminges : 4 rue de la République | BP 79285 | 3186
Saint-Gaudens
Cedex | tél. 05 51 89 21 42 | coeurcoteaux-commingesfr Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
Lotissement
Papayet
Soubeille
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
ZAE
Ausson
Ponlat
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
ZA
Ribero
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
Régie
des
Transports
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
Bâtiments
productif
de
revenus
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
Atelier
de
Clarac
Adoption
Budget
Primitif
2026
- Budget
annexe
Affermage
Abattoirs
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS)
- Subvention
2026
Régie
des
Transports
- Subvention
2026
22
|Syndicat
Mixte
Garonne
Amont
- Participation
2026
23
|Haute-Garonne
Numérique
- Participation
2026
24
|
Pays
Comminges
Pyrénées
- Cotisation
2026
25
|
Musée
Forum
Aurignacien
- Participation
2026
26
|PNR
Comminges
Barousse
Pyrénées
- Participation
2026
27
|Sage
Neste
et
Rivières
de
Gascogne
- Participation
2026
28
|Syndicat
Mixte
Garonne
Aussonnelle
Louge
Touch
(SMGALT)
- Participation
2026
29
|
Syndicat
Mixte
Gestion
Rivières
Astarac
Lomagne
(SYGRAL)
- Participation
2026
30
|Syndicat
de
gestion
de
la Save
et
de
ses
affluents
- Participation
2026
31
|Syndicat
Mixte
d'Accueil
des
Gens
du
Voyage
(SMAGV)
MANEO
- Participation
2026
32
|
Subventions
au
Budget
annexe
Affermage
des
Abattoirs
33
Avis
sur
le périmètre
délimité
des
abords
(PDA)
de
la
Pile
Romaine
sur
la commune
de
Labarthe-
Rivière
34
Approbation
convention
pré-opérationnelle
entre
la Communauté
de
Communes
Cœur
Coteaux
Comminges,
l'Établissement
Public
Foncier
et
la
commune
de
Miramont
de
Comminges
Partenariat
avec
l'Agence
Départementale
d'Information
sur
le
Logement
de
Haute-Garonne
35
| (AniL31)
Vente
d'une
parcelle
pour
les
Établissements
BATMALE
- Lotissement
AUSSON
PONLAT
Vente
d'une
parcelle
pour
la Société
APPRO
MOUNTAIN
- Lotissement
AUSSON
PONLAT
Communauté de communes
Cœur & Coteaux Comminges : 4 rue de la République | BP 70205 | 31806 Saint-Gaudens Ceden | tél 05 51 89 21 42 | coeurcotesux-
comminges.fr RESSOURCES
38
| Adoption
du
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
Création
Comité
Social
Territorial
(CST)
commun
entre
la Communauté
de
communes
et
le CIAS
-
Composition
CST,
maintien
ou
non
du
paritarisme,
recueil
vote
représentants
de
l'employeur
40
|COS
du
Comminges
- Convention
d'adhésion
2026
41
|Convention
avec
CYCLEVIA
(éco-organisme
en
charge
de
REP
des
huiles
usagées)
42
|
Contrat
de
gestion
des
refus
de
tri par
l'éco
organisme
CITEO
43
|
Contrat
de
reprise
des
matériaux
issus
du
centre
de
tri de
Masseube
44
|
Location
espace
buvette
restauration
piscine
Aurignac
- Saison
estivale
2026
Saisine
du
Département
en
vue
de
l'inscription
au
PDIPR
de
cing
itinéraires
de
randonnée :
Saint-
André,
Mondilhan,
Aspret-Sarrat,
Lilhac,
VTT
porte
d'entrée
Cardeilhac
46
|
Demande
d'inscription
au
PDIPR
du
Sentier
de
randonnée
de
Mauboussin
à Cassagnabères-Tournas
Création
et
composition
de
la Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
48
|
État
récapitulatif
des
indemnités
d'élus
- Année
2025
49
|Questions
diverses
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRIC
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République | BP 70295 1 31886 Saint-Gaudens Cedex | tél 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr