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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 0000 Convocation conseil communautaire 15 avril 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 0000 Convocation conseil communautaire 15 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Justice et droit,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 8 avril
2026
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos
réf.
: MGO/08042026
Objet
: convocation
Conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à une
séance
du
conseil
communautaire
qui
aura
lieu
Le
mercredi
15
avril
2026
à 17
heures
30
Au
Parc
des
expositions
du
Comminges
à Villeneuve
de
Rivière.
Ordre
du
jour
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11
décembre
2025
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
La séance
du
02 février 2026
FINANCES
1
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
principal
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
ZAC
des
Landes
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
ZAE
OZE
2 3 4 S
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
ZAE
LÉCUSSAN
Approbation
compte
financier
unique
2025
-Budget
annexe
Lotissement
Papayet-Soubeille
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
ZAE
Ausson-Ponlat
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
ZA
RIBERO
-
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
RÉGIE
DES
TRANSPORTS
10
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
BÂTIMENTS
PRODUCTIFS
REVENUS
11
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
ATELIER
CLARAC
-
12
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
annexe
AFFERMAGE
ABATTOIRS
-
13
Affectation
résultats
2025
- Budget
principal
14
Affectation
résultats
2025
- Budget
Régie
des
Transports
15
Affectation
résultats
2025
- Budget
annexe
Atelier
de
Clarac
16
Débat
et
rapport
d'Orientation
Budgétaire
2026
17
Octroi
de
la garantie
Agence
France
Locale
(AFL)
Communauté
de
communes
Cœur
6 Coteaux
Comminges
: 4 rue de
la République
| BP 70205
| 31886
Saint-Gaudens
Ceden
| tét. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-comminges.fr RESSOURCES
HUMAINES
18
|Indemnités
de
fonction
des
élus
19
|
Autorisation
de
recrutement
d’un
collaborateur
de
cabinet
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
20
|
Délégation
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
vers
le Président
et
le bureau
21
|Création
de
la
conférence
des
maires
22
|
Création
et
élection
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
(CAO)
23
|Création
de
la commission
intercommunale
d'accessibilité
et
désignation
des
membres
2026
24
|
Création
de
la commission
de
délégation
de
services
publics
- CDSP
- Élection
des
membres
25
|
Fixation
du
nombre
d'administrateurs
siégeant
au
CIAS
26
|Désignation
des
membres
du
CIAS
27
|
Désignation
délégués
collège
public
GAL
LEADER
- Programmation
2023-2027
28
|
Désignation
des
membres
du
Service
Local
de
l'Habitat
29
|
Désignation
des
membres
à la
Régie
de
transports
de
personnes
30
|Désignation
des
membres
à l'Office
de
tourisme
intercommunal
31
|
Désignation
des
membres
du
conseil
d'administration
de
la SCIC
Abattoirs
du
Comminges
32
|
Désignation
des
représentants
à l'association
JOB
EN
COMMINGES
33
|
Élection
des
représentants
au
PETR
Comminges
Pyrénées
34
|
Élection
des
représentants
au
Systom
des
Pyrénées
35
|'Élection
des
représentants
au
Syndicat
mixte
ouvert
Haute-Garonne
Numérique
36
{Élection
des
représentants
au
Syndicat
mixte
du
Musée-forum
de
l’Aurignacien
37
|Élection
des
représentants
au
Syndicat
mixte
Garonne
Aussonnelle
Louge
Touch
38
|
Élection
des
représentants
au
Syndicat
mixte
Garonne
Amont
39
|
Élection
des
représentants
au
Syndicat
de
gestion
de
la Save
et
de
ses
affluents
40
[Élection
des
représentants
au
SYGRAL
41
|
Désignation
représentant
à l'association
Initiative
Comminges
42
|
Désignation
membre
commission
vie
centre-ville,
commerce,
artisanat
et
service
de
Saint-Gaudens
43
|
Élection
délégués
au
Syndicat
mixte
pour
l'accueil
des
gens
du
voyage
en
Occitanie
—- MANEO
44
|
Désignation
des
représentants
à l'association
du
Parc
Naturel
Régional
Comminges
Barousse
Pyrénées
45
|
Désignation
des
représentants
à l’AG
de
l’Agence
France
Locale
(AFL)
46
|
Désignation
des
représentants
à la Maison
de
Santé
d’Aurignac
47
|
Désignation
des
représentants
à l’AMARPA
d’Aurignac
48
|
Désignation
d'un
représentant
à la MARPA
de
Saint-Plancard
49
|
Désignation
d’un
représentant
au
Centre
Hospitalier
du
Comminges
Pyrénées
50
|
Désignation
représentant
au
Comité
d'Orientation
stratégique
AREC
Occitanie
51
|Désignation
des
représentants
à l'association
Dialogue
Métropolitain
52
|
Désignation
d'un
représentant
à la SPL
ARAC
Occitanie
53
|Désignation
des
représentants
à la Commission
consultative
de
l'Energie
54
|
Désignation
des
représentants
à l'association
des
Communes
Forestières
de
Haute-Garonne
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 76205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges:fr INFORMATION 55
Rendu-compte
du
Président
sur
les
décisions
prises
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
QUESTIONS
DIVERSES
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRK
Communauté
de communes
Cœur & Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République | BP 70205 | 31886 Saint-Gaudens Cedex | tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr